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Trés mauvaise surprise pour mon terrain

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Bloggeur Env. 50 message Toulouse (31)
Bonjour à tous et à toutes,


Nous avons réservé il y a quelques mois un petit terrain d'environ 600 m2 à Pibrac(31): terrain parfait pour nous.
Le lotisseur commence les travaux fin Aout.
Maintenant la surprise du chef !
Le lot voisin est un macro lot, autrement dit un lot de 600 m2 destiné aux logement sociaux.
Le lotisseur m'a envoyé le projet déraillé et 3 villas HLM en R+1 vont y être édifiées: bonjour les vis à vis et on
aura en plus 3 murs de garage en mitoyenneté .

Conclusion: le projet a du plomb dans l'aile


Que puis faire pour me rétracter sachant que j'ai signé le sous seing privé depuis longtemps et
que ni le lotisseur ni le représentant de l'agence immobilière m'ont informé de ce petit détail (pour eux) ?


Merci de vos réponses
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

61 257 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Quel type d'engagement avez-vous signé et dans quelles conditions ?

Sujet abondamment traité sur ce forum...

Cordialement.
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Bloggeur Env. 50 message Toulouse (31)
C'est un sous seing privé classique avec les clauses suspensives habituelles.
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Env. 20 message Haute Garonne
si tu es deja propriétaire du terrain, tu ne pourras rien faire de toute façon

il ne te reste plus qu a relativiser, dit toi que ce n est pas un immeuble ... 3 maison (hlm ou pas finalement ca a peut d importance!) ce n est pas la mort non plus

quand a la mitoyenneté, et le fait que se soit r +1, meme une seule maison individuelle aurait pu le faire (bon ok la c multiplié par 3)
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Messages : Env. 20
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Le plan de composition qui vous a été communiqué devait préciser la destination des parcelles, si ce n'est pas le cas vous pouvez vous appuyer sur ce fait pour dénoncer le compromis à l'amiable.

Faute de ce type d'accord, il faudra connaître les détails du compromis et les modalités de sa communication afin de vous aider à pouvoir le rompre.

Cordialement.
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Bloggeur Env. 5000 message Toulouse Sud 30 Kms (31)
Bonjour, nous sommes en procédure pour le même type d'"omission" de la part du vendeur et du notaire avec en plus un mensonge évident à toutes les personnes ayant acheté sur ce lotissement en ce qui concerne les accès. D'un lotissement calme de 18 maisons dans une impasse, nous voyons 54 logements débouler chez nous...
Tu peux tenter une action si tu le veux mais tu auras à prouver la faute et son intentionnalité.
Le mieux serait d'essayer de casser la vente mais je ne vois pas comment...
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=29[...]?t=29203&start=1410
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Env. 30 message Haute Garonne
Y a quoi dans les clauses suspensives ? Etude de sol? PC ? Obtention du crédit ? La réponse est dans ta promesse de vente
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Bloggeur Env. 50 message Toulouse (31)
Merci pour vos réponses,


Pour c'est un sous seing privé je ne connais pas la différence avec la promesse de vente ou le compromis de vente.

Ceci dit, il y a effectivement dans le contrat les clauses suspensives suivantes:
-étude de sol nécessitant des pieux ou cout trop élevé
-obtention du crédit
et quelques autres
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Bloggeur Env. 5000 message Toulouse Sud 30 Kms (31)
Obtiens un refus de prêt "amiable" avec ton banquier? Tongue
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=29[...]?t=29203&start=1410
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Bloggeur Env. 50 message Toulouse (31)
Finalement, après beaucoup de réflexion nous avons décidé d'acheter ce terrain malgré
le coup de marteau sur la tete car l'environnement nous plais énormément.
On va juste essayer de repositionner la maison pour dimiuer les vis à vis.
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Env. 300 message 974 (974)
sache que en mitoyenté il est interdis davoire des fenetre qui on vu sur le voisin en pignon ou des vitre opac
terrain signé dec2009
pc ok mai 2010
pret ok 23juin
signa acte de vente 15septembre
fin avril murs qui commencent a monter
Juin placo
Aout carrelage ce fait restera cuisine sanitaire
Et surtout viabililisation
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Messages : Env. 300
De : 974 (974)
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En cache depuis le mercredi 11 mars 2026 à 08h30
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