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Viabilisation terrain et PC

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Env. 40 message Cote D'or
Bonjour à tous ,

Nous avons trouvé un terrain qui nous correspond dans un futur lotissement ( 30 parcelles environ ) ,d'après le lotisseur les travaux pour la viabilisation de ceux-ci devrait débuté fin septembre ,cette mème personne m'a également indiqué qu'il était possible de dépose le permis de construire avant fin décembre ( de qui est un de leur objectifs ) avant que les construction deviennent obligatoirement BBC ( ce qui nous convient également ) ,mais sur les document fournis par mail il est bien noté que la viabilisation prendra environ 5 mois et qu'il peuvent s'accordé un petit delais supplémentaire par rapport au risque d'intempéries ,et donc les terrains pourrait étre livré qu'a partir du second trimestre 2013 .

M'a question est, peut t'on delivré un permis de construire sur un terrain en cours de viabilisation ?

Merci et bonne journée à tous .
Messages : Env. 40
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 40 message Cote D'or
Personnes ?
Messages : Env. 40
Dept : Cote D'or
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Super bloggeur Env. 200 message Haute Garonne
Salut Micke,

tu peux déposer un PC bien que ton lotissement soit en cours de viabilisation.
Cependant pour ce faire il faut que ton lotisseur te fournisse une "attestation de plateforme"(je ne me souviens plus du nom exact, mais en gros c'est un doc de ton lotisseur, validé par la DDT, qui stipule qu'il est arrivé à un stade suffisament avancé des travaux pour que les dépots de PC puissent ce faire).

Par expérience, mon lotisseur a attaqué le lotissement en Juillet 2011, il devait nous le livrer terminé en Décembre 2011, il est finalement arrivé en Février 2011...(la fameuse attestation a été demandée à la DDT fin Novembre mais cette dernière l'a refusée car les travaux n'étaient pas assez avancés à son goût).

A mon avis, mets-toi en tête que tu ne déposeras pas ton PC avant la fin d'année, au cas où
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
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Env. 10 message Ain
Bonjour Micke,

Mon mari et moi avons fait construire il y a 2 ans et la viabilisation du terrain ne nous a pas pris 5 mois mais seulement deux. Le plus long a été la procédure auprès de ERDF à qui t'as intérêt d'envoyer toutes les pièces demandées sous peine qu'ils te renvoient ton dossier. Entre le moment où on fait le chèque correspondant au devis et le démarrage des travaux, il s'est écoulé 3 semaines.
C'est vrai qu'on a fait la demaénde en hiver ce qui a peut être permis de raccourcir un peu les délais car sans doute moins de demande Rolleyes
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Neschers (63)
Bonjour a tous, j'habite en auvergne dans un petit village a coté de clermont ferrand, je vais acheter un terrain non viabilisé qui se trouve a 90m de la route.

Quelqu'un pourrait me donner, si possible, le cout des travaux a realiser?
Messages : Env. 10
De : Neschers (63)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 40 message Cote D'or
lionsi a écrit:Salut Micke,

tu peux déposer un PC bien que ton lotissement soit en cours de viabilisation.
Cependant pour ce faire il faut que ton lotisseur te fournisse une "attestation de plateforme"(je ne me souviens plus du nom exact, mais en gros c'est un doc de ton lotisseur, validé par la DDT, qui stipule qu'il est arrivé à un stade suffisament avancé des travaux pour que les dépots de PC puissent ce faire).

Par expérience, mon lotisseur a attaqué le lotissement en Juillet 2011, il devait nous le livrer terminé en Décembre 2011, il est finalement arrivé en Février 2011...(la fameuse attestation a été demandée à la DDT fin Novembre mais cette dernière l'a refusée car les travaux n'étaient pas assez avancés à son goût).

A mon avis, mets-toi en tête que tu ne déposeras pas ton PC avant la fin d'année, au cas où



Merci à tous pour vos réponse .

Nous comptons éffectivement ,procédés de la mème manière ( c'est aussi l'idée de notre lotisseur au départ ) ,les travaux de viabilisations devrait commencés fin septembre et étre terminés fin janvier debut février ( toujours d'après les dires du lotisseur ) ,l'idée est donc de déposé notre permis de construire début/mis décembre ,comme ça nous aurons trois mois de marge supplémentaire ,ce qui nous emmène jusqu'a mi mars pour fournir l'attestation d'achèvement des travaux ( ou alors a un stade suffisament avancés pour que cela soit accepté ) ,nous ne voulons pas faire construire BBC ,pour la simple et bonne raisons que cela engendre un cout supplémentaire ( notre budget étant assez sérré ) ...

Ce qui me rassure un peut ,c'est qu'il ya deux jours nous avons été voir notre futur constructeur pour un devis ,et apparament ils connaissent bien le lotisseur et m'on assuré qu'il était très sérieux et que cela était réalisable ( il m'on mème dit qu'il avait de l'influence dans le dit secteur et que suivant les mairie certaine sont plus souple que d'autres et accordent les PC alors que la viabilisation n'est pas encore totalement achevés ) , donc à voir ....
Messages : Env. 40
Dept : Cote D'or
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Env. 60000 message
Bonjour,
Si tu n'es pas pressé, tu réserves le terrain avec comme clause restrictive le délai butoir pour avoir en ta possession tout les documents pour déposer le PC avant le 31/0/2012 . . . le risque étant de te retrouver sans terrain du tout si ça rate. Si tu veux faire ça, demande bien conseil à ton notaire pour que ce soit bien précis dans ton compromis.
Mais à ta place, je chercherais un autre terrain !
Messages : Env. 60000

 
Env. 40 message Cote D'or
ciboulettecat a écrit:Bonjour,
Si tu n'es pas pressé, tu réserves le terrain avec comme clause restrictive le délai butoir pour avoir en ta possession tout les documents pour déposer le PC avant le 31/0/2012 . . . le risque étant de te retrouver sans terrain du tout si ça rate. Si tu veux faire ça, demande bien conseil à ton notaire pour que ce soit bien précis dans ton compromis.
Mais à ta place, je chercherais un autre terrain !



De toutes façons si cela ne prend pas je serais tout de mème obligé de faire construire BBC ,donc ce n'est pas trop le térrain en lui mème qui m'embète ,mais surtout de savoir si les viabilisations seront finis comme prévus .
Messages : Env. 40
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 60000 message
J'ai bien compris ton problème, bien pour ça que je te conseille de chercher rapidos un autre terrain !
Messages : Env. 60000

 
Env. 40 message Cote D'or
ciboulettecat a écrit:J'ai bien compris ton problème, bien pour ça que je te conseille de chercher rapidos un autre terrain !


Pas facile de trouvé un térrain dans le coin ,j'ai pas mal cherché avant de tombé sur celui-ci et il nous conviens parfaitement en tout point , donc sa me fait chier de tout laissé tombé pour une simple norme à la cons ...

Je vais revoir sa avec le lotisseur demain mais je pense que je ne signerais rien ( promesse des ventes ) tant que je n'aurais pas vu le début des travaux de viabilisation ( qui devrait avoir lieu à la fin du mois normalement ) .
Messages : Env. 40
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