[44] Construction BBC Prestige 44 tout près de Nantes

La réception ne peut être prononcée qu'à l'achèvement des travaux.

Définition de l'achèvement des travaux selon le code de la construction : l'immeuble est réputé achevé lorsque sont exécutés les ouvrages et sont installés les éléments d' équipements qui sont indispensables à l'utilisation, etc
Les appareils sanitaires, le chauffage, l'électricité, etc... font parti des équipements indispensables.

Réponse abrenelière : vos appareils sanitaires n'étaient pas en travaux réservés sur votre contrat, puisqu'ils étaient inclus dans le contrat. Il le sont devenus lorsque vous les avez retirés du marché par avenants.

Bon courage abreneliere
je trouve honteux qu'un constructeur puisse faire ça. la remise des clés n'a pas a etre lié au paiement des 100% et en plus rajouter qu'il préférerait bruler la maison que payer les indemnités de retard c'est le pompon.
nath28

P44 a écrit:

Réponse abrenelière : vos appareils sanitaires n'étaient pas en travaux réservés sur votre contrat, puisqu'ils étaient inclus dans le contrat. Il le sont devenus lorsque vous les avez retirés du marché par avenants.

Je ne comprends pas , si je le retire du marché, ils ne sont pas requis pour la livraison, non ?

nath28 a écrit:

Bon courage abreneliere
je trouve honteux qu'un constructeur puisse faire ça. la remise des clés n'a pas a etre lié au paiement des 100% et en plus rajouter qu'il préférerait bruler la maison que payer les indemnités de retard c'est le pompon.
nath28

Oui d'autant plus que les gens qui travaillaient à Prestige 44 étaient compétents. Le commercial avait de bonne idées, le chef de chantiers était assez bon techniquement pour répondre à mes demandes et avec le commercial formaient une bonne équipe. J'ai eu une chance inouïe qu'il soit encore là pendant le gros oeuvre. La secrétaire assurait. C'est pour tout cela que j'ai signé avec Prestige 44.

Réponse à nath28

La livraison d'un bien est lié entre-autre à son réglement. Lorsque vous faites vos courses (alimentaires, vêtements, meubles, etc) est-ce que vous partez du magasin sans payer vos achats

Il y a des règles lors de la réception d'une maison, et lorsque qu'elles ne sont pas respectées, la livraison ne peut avoir lieu.

Réponse à abreneliere

Lorsque vous avez retiré du marché les appareils sanitaires, ils devenaient de fait des travaux réservés à votre charge.

Les équipements sanitaires font parti des équipements indispensables à l'utilisation de votre maison. Ils auraient dû être, théoriquement, posés pour la réception. Si nous disons "théoriquement" c'est que nous n'avons pas de moyen amiable pour vous y obliger.

P44 a écrit:

Réponse à nath28

La livraison d'un bien est lié entre-autre à son réglement. Lorsque vous faites vos courses (alimentaires, vêtements, meubles, etc) est-ce que vous partez du magasin sans payer vos achats

Il y a des règles lors de la réception d'une maison, et lorsque qu'elles ne sont pas respectées, la livraison ne peut avoir lieu.

la regle c'est que le constructeur n'a pas le droit de faire un chantage aux clés pour avoir son réglement . s il y a des réserves le reglement se fera a la levées de celle ci sachant que s'il n'y en a pas le client a 8 jours pour en relever sinon il paye le constructeur. C'est un sujet maintefois abordé sur le forum.
NATH28

Réponse à nath28

Votre règle peut s'inverser : le client n'a pas le droit de faire de chantage au règlement pour avoir ses clefs.

Réception, les règles sont différentes lorsque vous vous faites assister par un professionnel. C'est le cas dans l'affaire qui nous concerne. Si aucune réserve, considérée comme telle, n'est relevée, le règlement doit avoir lieu le jour de la réception. L'huissier, présent pour assister abreneliere, précise que les réserves sont infimes. Donc le règlement doit être effectif.

Vous n'êtes pas prêts de vous entendre à ce rythme là . Moi je serai vous je ne remettrai pas en cause l'avenant signé . Je pense que P44 a raison sur le fait qu'il est trop tard pour revenir dessus . Perso, je ne comprends pas vraiment non plus pourquoi vous refusez le paiement maintenant et je pense que les tarifs de P44 sont assez compétitifs rapport qualité / prix . Vous demandez les pénalités de retard et vous faites estimer les travaux de réserve. Vous déduisez cela de ce que vous lui devez . Je pense que P44 est malgré tout assez intelligent pour reconnaitre ses difficultés et les retards et surtout que vous l'avez bien dépanné à certain moment en acceptant de payer des stades de construction alors que l'achèvement n'était pas complet. Il a souvent venté auprès de nous les rapports courtois que vous aviez ensemble Vous réceptionnez ainsi sinon vous partez pour des longs mois de procédure et cela ne lui fait pas peur . Je pense que vous avez plus à perdre que lui
Quel dommage de ne pas prendre possession rapidement de cette superbe maison.

Il serait temps de raisonner d'adulte à adulte et trouver une solution au plus vite pour que abrenelière puisse réceptionner cette maison et que P44 puisse ressortir avec une bonne image de marque.
Ne pas oublier que de nombreux potentiels clients lisent ce blog.

a vous de jouer.

Franchement l'image de marque de l'entreprise est bien accessoire quand on voit le nombre de gens que son dirigeant a mis dans la mouise et la mauvaise fois avec laquelle il ne reconnaît pas ses torts. Nous aussi nous sommes victimes de ce constructeur malhonnête et qui ne pense qu'à une chose, prendre de l'argent sans se soucier si le toit de ses clients ne va pas leur tomber sur la tête, et tout les moyens sont bons pour coincer les gens.
Si sont image est ternie il n'a qu'à s'en prendre qu'à lui-même, les négociations et la patience, on a connu, c'est trop facile qu'il s'en sorte comme ça.
Qui sème le vent récolte la tempête!

P44 a écrit:

Réponse à nath28

Votre règle peut s'inverser : le client n'a pas le droit de faire de chantage au règlement pour avoir ses clefs.

Réception, les règles sont différentes lorsque vous vous faites assister par un professionnel. C'est le cas dans l'affaire qui nous concerne. Si aucune réserve, considérée comme telle, n'est relevée, le règlement doit avoir lieu le jour de la réception. L'huissier, présent pour assister abreneliere, précise que les réserves sont infimes. Donc le règlement doit être effectif.

art 25-conditions de réception des travaux

1) si le maître d'ouvrage se fait assister par un professionnel, le solde du prix convenu sera payé à la réception sans réserve, ou lors de la levée des réserves!

infimes ou pas, il y a des réserves! non?

P44 a écrit:

Réponse à nath28

Votre règle peut s'inverser : le client n'a pas le droit de faire de chantage au règlement pour avoir ses clefs.

Réception, les règles sont différentes lorsque vous vous faites assister par un professionnel. C'est le cas dans l'affaire qui nous concerne. Si aucune réserve, considérée comme telle, n'est relevée, le règlement doit avoir lieu le jour de la réception. L'huissier, présent pour assister abreneliere, précise que les réserves sont infimes. Donc le règlement doit être effectif.

Non la règle ne s'inverse pas !

A la réception, si le paiement des 95% a eu lieu (ce qui est le cas), vous devez procéder à la remise des clés, qu'il existe des réserves (aussi infimes soient elles) ou pas !

Le seul truc c'est que si le maître d'ouvrage (abreneliere) est accompagné d'un professionnel (ce qui n'était pas le cas ... un huissier n'est en aucun cas un professionnel du bâtiment !! ) alors le maître d'ouvrage perd les 8 jours qu'il a pour communiquer au constructeur (vous : Prestige 44) les réserves qu'il aurait oubliées ou pas vues pendant la construction.

D'ailleurs pour info, il est tout à fait possible de faire venir un expert (professionnel du bâtiment ... pas un huissier hein ... vous avez compris là ?! ) après la remise des clés (pendant les 8 jours) afin de s'assurer qu'il n'y a pas de réserves qui auraient échappées au maître d'ouvrage.

Sans les clés vous admettrez que c'est tendu de trouver de nouvelles réserves ...

Bref, vous êtes, Prestige 44, dans l'illégalité la plus totale !

Si je peux me permettre, je vous conseille de remettre au plus vite les clés et d'être très conciliant sur les demandes de abreneliere car concrètement vous avez sciemment empêcher abreneliere de trouver de nouvelles réserves en lui refusant ses clés en l'échange du paiement des 5% restants ... ce qui s'appelle ... un chantage à la remise des clés !

Pour finir, voilà ce qui aurait dû se passer :

• 5 avril : réception de la maison => abreneliere vous fait part des réserves "infimes" (si c'était votre maison vous appelleriez ça simplement "des réserves", non ?! ) restantes devant huissier, quoi qu'il en soit vous acquiescez (c'est de votre faute ... fallait faire une pré-réception ...) et vous donnez les clés !!
• du 5 au 12 avril (8 jours, jour de la réception compris) : abreneliere vous fait part des éventuelles nouvelles réserves (difficile sans avoir les clés, non ?!!)
• entre le 6 avril ... et l'infini (oui oui !) : abreneliere vous règle les 5% une fois que toutes les réserves sont levées. Pendant tout ce temps là les 5% sont bloqués à la caisse des dépôts et consignation (c'est gratuit !!).
  

Quelques liens :

• http://www.forumconstruire.com/construire/topic-44166_start-30.php#2226145
• http://www.forumconstruire.com/construire/topic-187058.php => abreneliere : à lire de toute urgence !
  
• http://www.anil.org/profil/vous-achetez-vous-construisez/construction-et-travaux/deroulement-des-travaux/reception-des-travaux/reception-des-travaux/

P44 a écrit:

Réponse à abreneliere
Lorsque vous avez retiré du marché les appareils sanitaires, ils devenaient de fait des travaux réservés à votre charge.
Les équipements sanitaires font parti des équipements indispensables à l'utilisation de votre maison. Ils auraient dû être, théoriquement, posés pour la réception. Si nous disons "théoriquement" c'est que nous n'avons pas de moyen amiable pour vous y obliger.

Vous me dite donc que le fait que je n'ai pas posé mes deux cuvettes WC vous exonère des 8000€ d'indemnités de retard. Parce qu'ils étaient prévus au départ, et on les a enlevés. Si c'est vrai alors je n'étais pas au courant. Du coup ma démarche est la suivante : le code de la construction a t'il prévu ce coup là ?


Ouf , encore et toujours le L231-2:
<<
d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :


- d'une part [...]


- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ; >>

Pour info les cuvettes WC sont encore ici:

Réponse à abreneliere

Vos cuvettes wc n'avaient pas à être notées comme travaux réservés sur le CCMI puisqu'elles faisaient parti du contrat de base. C'est seulement après avenant, ou ces prestations nous ont été retirées de notre marché, qu'elles devenaient naturellement travaux réservés.

Aujourd'hui, elles sont stockées chez le fournisseur, elles ne seront posées qu'après les faiences terminées.

Réponse à ghohm

Théroriquement, nos clients n'ont pas besoin des huit jours après réception pour déceler des réserves supplémentaires, puisque, contrairement à ce que prévoit le CCMI, nous leur laissons l'accès pendant toute la durée du chantier. Et abreneliere, avec son oeil expert, a eu tout le temps pour nous signaler tous les défauts, imperfections, etc sur son chantier.

De plus, vous n'êtes pas au courant de tous les éléments du dossier mais actuellement nous ne sommes pas rendus aux 95% des règlements. Les épuipements ne sont pas réglés en totalité.

Quant aux réserves, même infimes, elles doivent chiffrées et seule la valorisation de ces réserves doit être séquestrée. Or, le jour de la réception, non seulement les équipements n'étaient pas réglés dans leur totalité, mais le 5% au maximum n'étaient pas séquestrés.

Bonjour Abrenaliere,

Ça devient vraiment un dialogue de sourd cette histoire. Par contre devant la justice je doute que tu ais gain de cause, (ce n'est qu'un avis personnel, pas d'expert).

Par contre tu apprendras à tes dépends : quand une construction commence comme ça avec un constructeur à moitié fumeux, (le cas ici une plus-value de 18k€ pour une sombre histoire de garantie), il vaut mieux tout arrêter tant que l'on peut, quitte à perdre bcq de temps, que de se retrouver dans ta situation.
Le temps que tu n'as pas voulu perdre au départ, tu le perds à la fin.
J'ai suivi ton récit au départ, car je voulais voir comment ça se passait. En effet je devait contacter P44 pour mon projet, et comment dire............ quand on m'en a parlé, je suis resté sur le cul............ mais curieux d'en savoir plus, ton récit m'a permis d'avoir plus de renseignements.

En tout cas bon courage, et dans un tel cas le mieux est un arrangement à l'amiable. Mais celà veut dire que les 2 parties doivent lâcher du lest

++

Réponse à warstup

Il est très difficile de satisfaire 100 % de ses clients, à ma connaissance peu d'entreprise, tous domaines confondus, sont cappables de réaliser une telle performance.

Un de nos collègue constructeur avait d'ailleurs communiqué il y a environ 2 ans sur le fait que 89 % de ses clients le racommandait auprès de leurs rélations, familiales, professionnelles, etc... soit 11 % de clients, à priori, pas satisfaits. Et pourtant ce constructeur à pignon sur rue depuis près de 30 ans et une qualité de prestations reconnue dans la région.

Alors avouez que j'ai pas de bol, de n'avoir rencontré des gens que dans les 11% d'insatisfaits............... ou alors vous êtes bien loin des chiffres de votre confrère qui a pignon sur rue

++

P44 a écrit:

Réponse à ghohm

Théroriquement, nos clients n'ont pas besoin des huit jours après réception pour déceler des réserves supplémentaires, puisque, contrairement à ce que prévoit le CCMI, nous leur laissons l'accès pendant toute la durée du chantier. Et abreneliere, avec son oeil expert, a eu tout le temps pour nous signaler tous les défauts, imperfections, etc sur son chantier.

De plus, vous n'êtes pas au courant de tous les éléments du dossier mais actuellement nous ne sommes pas rendus aux 95% des règlements. Les épuipements ne sont pas réglés en totalité.

Quant aux réserves, même infimes, elles doivent chiffrées et seules la valorisation de ces réserves doivent être séquestrées. Or, le jour de la réception, non seulement les équipements n'étaient pas réglés dans leur totalité, mais le 5% au maximum n'étaient pas séquestrés.

En fait dans l'histoire juridiquement vous êtes tous les deux en tord. Le client qui n'a pas réglé les 95% et vous qui réclamez les 100% contre remise des clefs.

Malheureusement le fait de laisser libre accès au chantier pendant toute la construction ne change pas les règles: 5% peuvent être mis en compte bloqué si il y a la moindre réserve le jour de la réception (et ce même si vous estimez que le montant de la réparation est moindre), et même si vous n'êtes pas content vous êtes dans l'obligation de remettre les clefs et vous vous mettez hors la loi en faisant ce chantage au clef.

Par ailleurs contrairement à ce que vous affirmez dans un précédent poste: la réception de l'habitation n'a rien à voir avec le fait qu'elle soit habitable. C'est le maître d'ouvrage qui déclare lui même la maison habitable aux autorités compétentes quand les travaux rendant l'habitation habitable selon la loi sont effectué par lui même ou un artisan autre qu'il aurait engagé ultérieurement (notamment la pose des sanitaires si il sont restés à sa charge).

Je pense que le but premier de ce forum est de permettre à des particulier, consommateurs, etc... d'échanger leurs expérience et de s'entraider, ce n'est donc pas l'outil adapté pour qu'un constructeur règle ses comptes personnels et défende, par orgueil mal placé, une réputation qu'il a déjà et à juste titre perdue dans le but de se faire passer pour la victime de clients trop exigeants et pénibles.

Merci angevine35 : tu m'évites de perdre du temps à répondre ! Décidément la mauvaise foi est un sport national chez les constructeurs !

P44 a écrit:

Réponse à ghohm

Théroriquement, nos clients n'ont pas besoin des huit jours après réception pour déceler des réserves supplémentaires, puisque, contrairement à ce que prévoit le CCMI, nous leur laissons l'accès pendant toute la durée du chantier. Et abreneliere, avec son oeil expert, a eu tout le temps pour nous signaler tous les défauts, imperfections, etc sur son chantier.

N'importe quoi ! Même si vous faites une maison pour un couple de professionnels du bâtiment, le maître d'ouvrage a toujours le délai de 8 jours pour lever de nouvelles réserves !! C'est bien pour ça que vous étiez dans l'obligation de remettre les clés sans attendre en retour le versement des 5%.

P44 a écrit:

De plus, vous n'êtes pas au courant de tous les éléments du dossier mais actuellement nous ne sommes pas rendus aux 95% des règlements. Les épuipements ne sont pas réglés en totalité.

Certes les 95% n'ont pas été soldés mais c'est un autre problème.

Même sans le versement des 95% c'est bien vous qui avez demandé la réception de la maison, donc fallait pas vous attendre à recevoir les 100% !! C'était de votre responsabilité d'exiger le versement des 95% avant d'engager la réception !

P44 a écrit:

Quant aux réserves, même infimes, elles doivent chiffrées et seules la valorisation de ces réserves doivent être séquestrées. Or, le jour de la réception, non seulement les équipements n'étaient pas réglés dans leur totalité, mais le 5% au maximum n'étaient pas séquestrés.

Re-n'importe quoi ! Même si les réserves sont d'un montant estimé de 1 euro, le maître d'ouvrage peut (et même doit) faire séquestrer les 5% purement et simplement par que c'est son droit, c'est la loi !!

Bon au final je n'ai pas pu m'empêcher de répondre !

P44 a écrit:

Réponse à nath28

Votre règle peut s'inverser : le client n'a pas le droit de faire de chantage au règlement pour avoir ses clefs.

Réception, les règles sont différentes lorsque vous vous faites assister par un professionnel. C'est le cas dans l'affaire qui nous concerne. Si aucune réserve, considérée comme telle, n'est relevée, le règlement doit avoir lieu le jour de la réception. L'huissier, présent pour assister abreneliere, précise que les réserves sont infimes. Donc le règlement doit être effectif.

non non comme le dit tres bien ghohm l'huissier n'est pas un expert. Le client a bien 8 jours pour faire d'autres réserves et faire venir un expert s'il le souhaite. Une reserve est une réserve il n'y a pas de petite ou de grosses réserves!!!
nath28

P44 a écrit:

La réception ne peut être prononcée qu'à l'achèvement des travaux.

Définition de l'achèvement des travaux selon le code de la construction : l'immeuble est réputé achevé lorsque sont exécutés les ouvrages et sont installés les éléments d' équipements qui sont indispensables à l'utilisation, etc
Les appareils sanitaires, le chauffage, l'électricité, etc... font parti des équipements indispensables.

Réponse abrenelière : vos appareils sanitaires n'étaient pas en travaux réservés sur votre contrat, puisqu'ils étaient inclus dans le contrat. Il le sont devenus lorsque vous les avez retirés du marché par avenants.

Ridicule ce raisonnement. Si je le suis jusqu'au bout, cela veut dire aujourd'hui que votre appel de fond des 95% est un appel de fond anticipé, puisque vous considerez que l'immeuble n'a pas atteint le stade d'achevé. C'est donc une infraction pénalement répréhensible. C'est ça que vous voulez dire?
Incroyable la mauvaise fois dont vous pouvez faire part, sans parler des arguments bidons.

question p44:

est-ce que les travaux contractuels "à votre charge" sont aujourd'hui achevés? (nonobstent les réserves)
si la réponse est oui, vous auriez du procéder à la remise des clés!
Le fait que les travaux réservés ne soient pas totalement éxécutés n'empêche en rien la bonne réception de la maison!

à titre d"exemple:

perso, nous avons réceptionné notre maison le 14/11/2012.( sans être assisté par un professionnel)

Le 06/10/2012, une pré-réception à l'initiative du constructeur a été organisée afin de planifier les travaux de finitions
restant à executer, à la charge du constructeur ( ce qu'il nous devait contractuellement!!!!!!)
Et ce, afin d'envisager une réception seraine!!!!!!!!!!!!!!!!!! avec remise des clés!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Le 14/11/2012, nous avons emis 2 réserves infimes ou pas peu importe!!!

Nous avons réceptionné les ouvrages, par leur acceptation "sans réserve"
Pourquoi???
Un compte-rendu des travaux restants à terminer ( ceux du constructeur! hein!) corps de métier par corps de métier
reprenant nos 2 réserves a été établi et signé en date du 14/11/12

Sur le proces verbal de réception il a été stipulé que le solde restant dû (les 5%) a été versé intégralement à la réception et encaisssable
APRES les travaux de finitions relevés ce jour-là!

En conséquence de quoi, nous avons reçu les clefs!!!

Je crois bon de préciser que ce jour là , les radiateurs principaux n'étaient pas posés
et la salle de bain n'était pas opérationnelle ( travaux à notre charge)

Aujourd'hui, 12/04/2013, un des 2 problèmes a été règlé l'autre est en attente de bonnes conditions météo!
Notre constructeur respecte sa parole à ce jour! Les 5% n'ont toujours pas été encaissés!!!

Le soucis de la part de notre constructeur: LA SATISFACTION DU CLIENT

.........ET VOUS???????????????????????

A la lecture du récit d'Abreneliere, il me semble que ce dernier a fait les efforts nécéssaires ( voir plus!) pour la bonne marche du chantier!
A la lecture de ses derniers propos, abreneliere me semble tout à fait ouvert à la négociation

Il vous appartient de valider ou non maintenant une certaine " conscience professionnelle"
qui prouverait en cela que vous seriez un homme de parole?????

Et SATISFAIRE VOTRE CLIENT, " dans les règles de l'art " ( et non pas du dollars!!!!!!!!!! )

Le chantage à la clefs (assez évident ) ne vous honore pas!

Monsieur Abreneliere a parfaitement "mérité" de part son engagement moral et financier
de prendre pleine et entière possession de sa maison!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonjour,

J'ai été surpris de voir comment celà se passait. J'ai contacté un huissier, à la fin de la constatation je lui ai donne le mail de l'avocat, à qui transmettre une copie. Eh bien il m'était impossible d'avoir une copie du constat sans l'autorisation de l'avocat. C'est bizarre, non ? Bon j'ai enfin réussi à l'obtenir car l'avocat a bien voulu me le transmettre. Voilà ce à quoi il ressemble:

<<
[*]L'an deux mille treize et le CINQ AVRIL


A la requête de :


Monsieur B
Demeurant .[adresse]


ll m'a été préalablement exposé par la requérante :

• qu'il a fait édifier une maison sur un terrain dont il est propriétaire [adresse] par la société PRESTIGE 44
• qu'il a été convoqué en vue d'une réception qui doit avoir lieu ce jour ; qu'il entend contester le montant de la somme dont le paiement lui est réclamé lors de cette livraison, ce pour plusieurs motifs. dont une modification à posteriori du prix prévu au contrat de construction, dont l'existence de pénalités de retard non prises en compte...
• qu'il me requiert en conséquence, pour la sauvegarde de ses intérêts tant présents que futurs, de procéder à toutes constatations relatives au déroulement de la livraison et en particulier à l'existence d'éventuelles réserves ou à un éventuel refus de remise des clefs compte tenu de la contestation portant sur le montant du solde dû.

C'est pourquoi, déférant à cette réquisition,


Je [nom, société et adresse du huissier]


Me suis rendu le 5 avril 2013 vers 14 h à Treillères, 11, rue des Frênes


Où étant, en présence de
Monsieur B
Monsieur L, Président de la société PRESTIGE 44
j'ai constaté ce qui suit et établi plusieurs clichés photographiques.


Réserves


Au niveau extérieur, je constate l'existence d'une tache sur l'enduit projeté couvrant les façades, à gauche d'une fenêtre située au l“ étage, du côté sud de la maison.


Je constate par ailleurs que le conduit de la cheminée ne débouche pas au niveau du pan de toiture donnant sur jardin, comme prévu sur les plans de la maison que l'on me présente, mais au niveau du pan toiture donnant sur rue.


Pénétrant dans la maison et me rendant dans le séjour, je peux constater que les menuiseries de deux des baies vitrées présentent des traces d'effraction au niveau de leur face extérieure, à hauteur du point de verrouillage.


Toujours au niveau de ces baies, je constate encore
- que la poignée de la baie de gauche n'est pas correctement fixée : les vis dépassent en eflet de cette poignée, ne pouvant être enfoncées plus avant
- que le volet déroulant motorisé de la 2°“ baie en partant de la gauche descend ou monte par brusques saccades lorsqu'il est actionné.
Je note également qu'aucun conduit de cheminée ne débouche dans le séjour.
Le conduit de cheminée débouche en effet dans le bureau voisin du séjour (nommé chambre n° 1 sur les plans), où il est en attente (une pièce en T orientée vers le séjour ayant été montée en partie basse du conduit).


Me rendant ensuite au niveau de la mezzanine, au l“ étage, je peux là encore constater que le volet déroulant motorisé de l'ouverture présente en façade descend ou monte par brusques saccades lorsqu'il est actionné.


Réception


Monsieur B demande s'il peut lui être remis l'attestation de labellisation Promotelec BBC pour la maison. Monsieur L indique que cette attestation lui sera remise ultérieurement, dans la mesure où elle provient d'un organisme indépendant.


Monsieur L propose alors à Monsieur B de noter les réserves sur un procès-verbal de lui remettre les clefs de la maison en contrepartie du règlement d'une somme de 5.361, 80 € au titre du paiement des prix équipements posés et d'une somme de 12.616,00 € correspondant au solde du coût de la construction.


Monsieur B indique qu'il ne peut s'acquitter de la totalité de cette somme pour la double raison suivante :
- l'existence de réserves
- le fait qu'il ait dû signer un avenant modifiant le prix global porté au contrat de construction de maison individuelle, avenant dont il conteste la validité.
Monsieur L lui indique que, compte tenu de ce qui précède il refuse de lui remettre les clefs de la maison qu'il refuse par ailleurs de le laisser poursuivre les travaux d'aménagement intérieur qu'il avait pu débuter avant la réception comme convenu entre eux.


Il ajoute, sur le ton de la colère, que face à cette attitude, "ça va durer longtemps". Il évoque une éventuelle nouvelle date de réception lointaine, "en juillet", après intervention des avocats des deux parties. Il me demande expressément de noter ces déclarations.


Dans un second temps, Monsieur B propose alors de s'acquitter du prix des équipements.


Monsieur L lui répond que cela ne change rien, que le paiement doit être intégral.


Les deux parties n'ayant pu s'entendre, Monsieur B quitte les lieux sans que les clefs de la maison ne lui aient été remises.


Un procès-verbal relatif aux réserves à lever est rédigé et signé par Monsieur B. Monsieur L conserve cependant les deux exemplaires de ce procès-verbal qui ont été établis, du fait de l'annonce du non-paiement des sommes demandées.


De tout ce que dessus, j'ai dressé le présent procès verbal de constat pour servir et valoir ce que de droit.
>>

Bonjour,


Vais-je avoir mes clefs ?


<< ASSIGNATION EN RÉFÉRÉ
DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANTES
A LA REQUÊTE DE :
1. Monsieur B, né --- à - -), informaticien, de nationalité française
2. Madame G, née --- à -, professeur des écoles, de nationalité française.
Demeurant tous les deux ----
AYANT POUR AVOCAT :
Maître - -
Avocat au Barreau de Nantes
Case Palais -
J'AI, HUISSIER SOUSSIGNÉ :
--
DONNÉ ASSIGNATION À :
LA SAS PRESTIGE 44, SAS inscrite au RCS de NANTES sous le n°B 351 171 145 00029, dont le siège social est sis 19 rue de la Cornouaille - 44300 NANTES, prise en la personne de ses représentants légaux.
D’avoir à comparaître par devant Monsieur le Président du Tribunal De Grande Instance de NANTES sis Quai François Mitterrand 44922 NANTES CEDEX 9, à l'audience des référés qui se tiendra le :


Jeudi 25 avril 2013 à 9h00

[ .. BALBLA ...]
SUR LA REMISE DES CLES

À l’issue de cette réunion de réception, Monsieur B a signé le procès-verbal et de réserves.
Cependant, Monsieur L, représentant de la SAS PRESTIGE 44 a refusé de remettre le double de ce procès-verbal ainsi que les clés de la maison de à Monsieur B, au motif que celui-ci ne s’était pas acquitté de la somme de 5.361,80 € au titre du paiement des prix d’équipement et de 12.616 € correspondant au solde de la construction.
Monsieur Anthony B a donc bien réceptionné juridiquement l’ouvrage, mais en a été privé de sa jouissance par le chantage exercé par Monsieur L, représentant de la SAS PRESTIGE 44 qui demandait le règlement du solde du chantier, nonobstant l’ensemble des réserves exprimées par procès-verbal.
Monsieur Anthony B Mademoiselle G demandent donc au Président du Tribunal de bien vouloir enjoindre sous astreinte à la SAS PRESTIGE 44 de bien vouloir leur remettre les clés de leur maison ainsi que l’ensemble des clés et des télécommandes des volets roulants dans le délai de 48 heures à compter de l’édiction de la décision à intervenir.
Au besoin, il y aura lieu d’assortir cette injonction d’une astreinte de 300 € par jour de retard.
En effet, le constructeur de maison individuelle ne peut priver son con-contractant de la jouissance de l’ouvrage dès lors que celui-ci a déclaré accepter la réception celle ci étant un acte déclaratif du Maître d’ouvrage, le constructeur ne peut en retarder la jouissance en s’abstenant d’en communiquer les clés.

[ .. BALBLA ...]
>>

Merci pour le mp
je ne plus envoyer de mp désolé
bon courage à vous

C'est tres bien d'avoir lancé cette procédure
on croise les doigts

nath28 a écrit:

C'est tres bien d'avoir lancé cette procédure
on croise les doigts

Merci nath!
On verra où cela nous mène, je ferai un bilan quand ce sera fini.
Je pense que c'est important de partager ces infos parce que cela fait évidemment et malheureusement parti des aléas de la construction.
Je garde le récit "up-to-date".

Bonne chance pour demain. J'espère que tout va s'arranger, vite et bien

lau44 a écrit:

Bonne chance pour demain. J'espère que tout va s'arranger, vite et bien

Si seulement !

La réalité c'est que l'avocat adverse est en vacances, du coup c'est repoussé d'une huitaine.


Les travaux de terrassement repoussés également au 6-7 mai. Il y a 150m^3 de terre végétale à ajouter avant de pouvoir jardiner !

Je vais ajouter des bâches marron pour planter.. les plantes poussent 5 à 6 fois plus vite avec ça.

Et l'avocat ne le savait pas avant aujourd'hui, qu'il ne serait pas dispo ??

Tu as sans doute la tête ailleurs, mais j'aurais 2 petites questions, si ça ne t'embete pas trop :
- nous cherchons un garde-corps (fourniture et pose) qui ne soit pas trop cher, et dans l'esprit du tien. Aurais- tu un tarif au ml et/ ou un artisan à nous recommander pour qu'on lui demande un devis ?
- nous cherchons également un peintre sérieux pour faire nos plafonds (y compris la finition) et les murs (juste préparation et la sous-couche) qui sont en placo. Aurais- tu qqn à nous recommander ?

Merci, et bon courage.

C'est rageant
bon courage

lau44 a écrit:

Et l'avocat ne le savait pas avant aujourd'hui, qu'il ne serait pas dispo ??

Lui il devait savoir, moi j'en sais rien et d'ailleurs ce n'est pas moi qui gère ça c'est l'avocat.

lau44 a écrit:

Tu as sans doute la tête ailleurs, mais j'aurais 2 petites questions, si ça ne t'embete pas trop :
- nous cherchons un garde-corps (fourniture et pose) qui ne soit pas trop cher, et dans l'esprit du tien. Aurais- tu un tarif au ml et/ ou un artisan à nous recommander pour qu'on lui demande un devis ?

Notre garde corps vient de Atlantic Alu http://www.atlanticalu.com, il coûte 225€ /ML TTC pose inclue. J'ai eu une plus-value pour la partie en verre "Opale".

lau44 a écrit:

- nous cherchons également un peintre sérieux pour faire nos plafonds (y compris la finition) et les murs (juste préparation et la sous-couche) qui sont en placo. Aurais- tu qqn à nous recommander ? Merci, et bon courage.

Pour tout ce qui est préparation (cache des parties non peintes, ponçage du support), je l'ai fait moi-même, du coup ce n'est pas parfait partout. Ensuite pour la peinture il faut qqn qui sait manier le pistolet, ça je peux le recommander qqn.

Merci beaucoup pour toutes ces infos

Je vais demander un devis pour le garde-corps

Bonjour
l'audience a t'elle eu lieu
nath28

abreneliere a écrit:

lau44 a écrit:

Bonne chance pour demain. J'espère que tout va s'arranger, vite et bien

Si seulement !

La réalité c'est que l'avocat adverse est en vacances, du coup c'est repoussé d'une huitaine.


Les travaux de terrassement repoussés également au 6-7 mai. Il y a 150m^3 de terre végétale à ajouter avant de pouvoir jardiner !

Je vais ajouter des bâches marron pour planter.. les plantes poussent 5 à 6 fois plus vite avec ça.

Bonne chance..

nath28 a écrit:

Bonjour
l'audience a t'elle eu lieu
nath28

Bonjour!

J'ai reçu un mail cet après-midi de la secrétaire de mon avocat, parti en vacances. J'en saurais plus quand il reviendra... mardi. La semaine dernière c'était l'avocat adverse qui était en vacance.

<< Je reviens vers vous dans l'affaire visée en références afin de vous informer que l’affaire en références a été renvoyée à l’audience du jeudi 30 mai 2013 pour dépôt des conclusions adverses.

Je ne manquerai pas de vous adresser ces conclusions dès qu’elles me seront communiquées.>>


Quand on reçoit ce type de mail, il vaut mieux être un chat.


En attendant une grosse pelleteuse a été déposée devant la maison pour faire le terrassement : ajout et étalement de 150m^3 de terre lundi et mardi, en partie est celle du voisin qui attend que je le débarrasse de son gros tas de terre en trop..


Le mois de mai sera donc celui du jardin, et il y a pas mal de boulot en perspective. Pour la conception de celui-ci et la fourniture des plants je compte sur mon papa qui est spécialiste en la matière.

Reporté au 30 mai.. j'espère que vous allez garder courage jusque là et que tout rentrera dans l'ordre.
Le moi de mai étant blindé de jours fériés....fallait surtout pas qu'ils ratent un pont ou autre ..les pov chatons ...
bonne soirée.

Bon courage
mais le coup de non dépot des conclusions c'est un coup classique . Le constructeur fait exprès si le juge ne le chatouille pas un peu ça risque de trainer. A voir avec ton avocat
bon courage c'est usant mais il ne faut absolument pas lacher. C'est inadmissible ce que ce constructeur fait. Je me demande comment certain arrive a dormir d'ailleurs

Bonjour,

Voici une image du prochain épisode: Opération vers de terre.

(les pauvres, ils n'ont pas de protection juridique, eux)

Bonjour,


Ce midi le surplus de terre végétale de mon voisin a été déposé sur mon terrain. J'ai bien insisté pour que la terre qui se trouve dessous (l'ancienne) soit bien décompactée avec la pelleteuse, sinon, ben l'eau stagne dessus et la belle terre devient de la gadoue à chaque fois pluie ! La gadoue c'est pas trop mon truc.





Le soir tout le terrain a été comblé avec de la terre végétale :





Vu de chez mon voisin ça ressemble à un bac à terre. Je vais mettre une palissade, j'ai pas envie qu'ils me voient jouer dedans vu mon age..


En manœuvrant la pelleteuse, il ont cassé le tuyau d'évacuation d'eau de pluie qui fait le tour de la terrasse. En le réparant ils se sont rendu compte qu'il était plein d'enduit, presque bouché !




Oh la belle terre végétale ! On trouve pas ça sur mars...




En fait cette opération vers de terre s'est soldée par la construction d'un paradis pour vers de terre. Et par là même un paradis pour les taupes. C'est plutôt les taupes qui me font peur, il ne faut pas qu'elles voient ça : j'espère que ces photos ne me porteront pas préjudice.


Tout devrait se tasser de 10cm pour être au niveau de la terrasse. Un petit retour en arrière :









Voilà, pas besoin d'énormément de terrain, il faut de l'espace exploitable. A cause de cette espèce de pente ce n'était pas possible. Ben oui je n'avais pas vu que le terrain avait de la pente quand je l'ai acheté, pourtant c'est écrit sur compromis. Maintenant c'est chose réglée: grâce au mur on a pu tout mettre à niveau.

Pour la gadoue, tu vas pouvoir vérifier dès demain

Tu as ajouté quelle épaisseur de terre ? (et quel volume ? Edit: la réponse est dans le titre )