Exhaussement de sol

Bonjour celà dépend du règlement du lotissement ou bien de votre commune.
Demandez à votre Mairie, ils seront en mesure de vous répondre.

xrider a écrit:

Bonjour celà dépend du règlement du lotissement ou bien de votre commune.
Demandez à votre Mairie, ils seront en mesure de vous répondre.

Dans la section 1 du PLU : "Nature de l'occupation des sols"
Art 1 : "Type d'occupation ou d'utilisation" des sols interdits"
2. Les installations et travaux divers du type :
c : les affouillements et exhaussments du sol sauf ceux d'intérêts publics ou nécessaires à la défense incendie.

Je ne sais pas si ça concerne des travaux à part d'une construction ou si ça concerne également les travaux liés à une construction...

J'ai déjà posé quelques questions techniques à la mairie et ils n'ont pas sû me répondre, d'où mon appel à l'aide sur le site !...

Oups, je viens de m'apercevoir que j'ai oublié le début de la phrase :

"Sont soumis à autorisation préalable, à moins qu'ils ne soient nécessaires à l'exécution d'un permis de construire, les affouillements et exhaussements du sol dont la hauteur, s'il s'agit d'un exhaussement, ou la profondeur dans le cas d'un affouillement, excède 2 m et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 100 m² " .

Merci encore à ceux qui prennent de leur temps pour me répondre ...