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Grand terrain et CU

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Env. 40 message Sauveterre De Béarn (64)
Bonjour à tous,

mon père nous cède un terrain agricole de 6000m² dont on peu avoir le CU sans difficulté. (collé à une habitation et accord oral du maire)

Mes questions sont les suivantes:

1- Le terrain doit être divisé en 3 (frère et sœur), faut il demandé le CU pour tout le terrain ou diviser le tairrain avant?

2- Nous prendrons un terrain de 2000m² approximativement, doit on demandé le CU pour tout le terrain ou juste sur une partie pour avoir le reste en terrain agricole?

3- Nous pensons prendre un architecte pour nous faire les plans de la maison et la demande de permis de construire. Faut il voir avec lui pour la découpe du terrain? Peut il nous donner des astuces pour la découpe?

Merci

ps: le projet de construction en est au tout début, mais le projet est d'avoir des plans par un archi et de faire la maison en auto-construction... (sauf charpente)
Messages : Env. 40
De : Sauveterre De Béarn (64)
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Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
mais si c'est un terrain agricole, tu vas construire une grange?!
Picto recompense Photographe
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Env. 40 message Sauveterre De Béarn (64)
Non il est terrain agricole, mais il est dans le PLU. L'eau est l'électricité est au bord du terrain, et le maire nous a dis qu'il nous accordais le CU. Le problème n'est pas la.

Je pense qu'il faut faire la division (en 3) et ensuite posé le CU pour la partie voulu... C'est bien cela?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

si le terrain est en zone constructible et si la surface prévue après découpage est ok pour le PLU pas besoin de demander de CU.
plutot qu'un archi pour des conseils sur le découpage je poserais la question au géomètre-expert

Il faut faire une division préalable (à déposer en mairie) avec plans du découpage prévu, accès et viabilisations (éviter les servitudes), la mairie répond dans le mois ensuite le géomètre s'occupera des formalités pour enregistrer tout çà, puis déposer le permis.
si la demande de division correspond au PLU ce sera ok donc le CU ne ferait que confirmer en precisant les obligations du PLU et les contraintes ABF s'il y en a ... bref pas utile d'attendre plusieurs mois pour avoir ce CU, sauf à vouloir revendre une parcelle et encore.
Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
j'ai peut-être pas tout compris à ses attentes, mais un terrain agricole n'est pas constructible.
ou alors il n'est pas agricole
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
poky a écrit:j'ai peut-être pas tout compris à ses attentes, mais un terrain agricole n'est pas constructible.
ou alors il n'est pas agricole


si, si "poky" rien à voir : si un terrain agricole est dans la zone constructible de la commune on peut construire dessus.
quand j'ai acheté mon terrain c'était en fait 2 parcelles accolées : 1 référencée en "terre agricole" (autorisée pour cultures) la 2ème référencée en "nature de pré".
Ces terrains sont dans le périmètre constructible de la commune je ne suis pas agricole et pas eu de soucis. J'ai fait une demande de CU quelques années plus tard pour une partie pas de pb, le CU est revenu positif.
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
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