Pièces à joindre à une demande de permis modificative

Bonsoir,
Normalement juste les pièces qui ont été modifiées.

Merci pour la rapidité !
Quelqun peut éventuellement confirmer ou apporter des précisions ?

Staif67 a écrit:

Merci pour la rapidité !
Quelqun peut éventuellement confirmer ou apporter des précisions ?

Confirmer ... oui car je l'ai fait et ce que m'a demandé le service d'urbanisme.

Pour les précisions, donnez la liste complète des modifications et je pourrais dire quelles pièces du permis il faut refaire...

- Réhausse des faitages
- Elargissement de la terrasse
- Petit allongement de la surface de la maison (de 14.67 à 14.97 mètres de long)
- Modification mineur de la toiture

voilà !

Bonjour,

Il faudra recalculer la SHON, mais ces informations sont dans le formulaire.

Les documents à refaire sont les suivants :

PCMI2 (plan de masse)
Car la longueur du bâtiment a changé. La terrasse n'apparait théoriquement pas sur ce document.

PCMI3 coupe
Car la hauteur du bâtiment a changé.

PCMI4 notice
Tout dépend de ce qu'il y a dedans. Une des choses susceptible de changer dans ce document est la partie qui parle de l'aménagement du terrain (pour la terrasse) ... et encore ... A refaire donc si vous y parler de la terrasse.
Ce document décrit aussi la toiture (nature des tuiles, débords de toiture, pente du toit, ...) Si ces éléments ont changé, il faut réécrire cette partie.
Même si seulement une partie de la notice est modifiée, il faut la redonner complète.

PCMI5 plan des façades et des toitures
Il n'y aura peut-être pas de différence visibles majeurs sur les vues des façades (juste la longueur) mais théoriquement, il faut les refaire. Pour un peu, vous pouvez presque redonner les mêmes documents. En effet, 30cm de plus sur un bâtiment à l'échelle 1/100, ca ne fait qu'une modification de 3mm sur le papier ... A noter que sur les vues des façades, on voit une partie de la toiture qui elle va changer, ce qui veut dire qu'il faudra peut être tout refaire en fonction des modifications mineurs dont vous parlez pour la toiture. Le plan de toiture lui est logiquement à refaire.
Même si cette pièce (PCMI5) est composée de plusieurs éléments, il faut la redonner complètement (même si seulement certaines vues ont changé) car ce nouveau PCMI5 va annuler et remplacer l'ancien. Il faut donc qu'il soit complet.

PCMI6 document graphique
L'insertion paysagère est bien entendue à refaire même si -hormis la terrasse- l'image sera quasiment la même.

Les autres pièces ( PCMI1 plan de situation , PCMI7 photographie proche , PCMI8 photographie loin ) ne changent pas, donc ne sont pas à refaire.
Ces pièces montrent le terrain avant les travaux ...