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Probléme de mitoyenneté et de régalage des terres

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Aviseur Env. 50 message Grandchamp Des Fontaines (44)
Bonsoir à tous

J'ai fouillé sur le forum mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma problématique que voici:

Je fais construire en lotissement et les parcelles sont en pentes. De ce fait certains constructeurs ont proposé à leurs clients de décaisser énormément leur terrain pour faire les fondations plutôt que de rajouter des rangs de parpaings pour être de niveau avec le terrain.
Or j'ai opté pour mettre la maison au même niveau que le terrain pour éviter entre autre les problèmes avec l' eau ...d'ailleurs mon voisin de gauche à fait la même chose, malheureusement pas celui de droite qui est 90 CM plus bas que moi.

Je dois réaliser mi avril mon terrassement avec le régalage des terres, or vue sa situation il aura 40CM de terre qui va venir longer son enduit du mur de sa maison qu'il a construit en limite de propriété. Ce mur n' est pas protégé sur la surface qui va être recouverte de terre du fait de mon régalage de terres.

J'envisage de poser un drain de mon coté pour limiter l' eau de son coté, et je vais lui demander de protéger son mur afin qu'il ne soit pas abîmé dans la mesure où c' est lui qui s'est mis en limite de propriété, mais j'aimerai savoir ce qu'il en est exactement coté droit.
Il y a t'il parmi vous quelqu'un qui aurait rencontré la même situation.
Que faire s'il refuse de protéger son mur? car je ne peux pas rester sans terre régalée une partie de mes fondations seraient alors à nu.

Je vous remercie par avance pour vos réponses
Picto recompense Aviseur
Messages : Env. 50
De : Grandchamp Des Fontaines (44)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
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Env. 70 message Maubeuge (59)
demande a ta mairie vue que lui c mis plus bas que le terrain naturelle qui est déclarer dans le permis de consruire
Messages : Env. 70
De : Maubeuge (59)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 100 message Lamorlaye (60)
bonjour,

normalement celui qui a le terrain le plus haut doit faire un mur de soutennement de ses terres afin d'éviter les glissements et ruissellements.
désolé, mauvais nouvelle pour toi !Crying
Adhérente AAMOI 3158
CCMI signée 13/10/2009
terrain signé 28/02/2010
Obtention du permis de construire 15/04/2010
MAP 27/05/2010
Ouverture du chantier 29/06/2010
murs montés 31/08/2010
toiture achevée 15/12/2010
(vous ne rêvez pas)
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Lamorlaye (60)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Aviseur Env. 50 message Grandchamp Des Fontaines (44)
johnx360 a écrit:demande a ta mairie vue que lui c mis plus bas que le terrain naturelle qui est déclarer dans le permis de consruire


Oui j' ai pensé à cela hier soir et donc demain je vais passer voir la mairie où je construis pour avoir des informations.
J' avoue que cela me soucie car en fait je veux juste éviter qu' il soit ennuyé par des infiltrations mais sa situation n' est pas de mon fait mais du sien c' est lui qui a construit en décaissant.
Je donnerais les infos récupérées auprès de la mairie afin que cela puisse aider d' autres personnes qui rencontreraient la même situation.
Picto recompense Aviseur
Messages : Env. 50
De : Grandchamp Des Fontaines (44)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Aviseur Env. 50 message Grandchamp Des Fontaines (44)
Bon la problématique est réglée mon voisin a fait un mur de soutènement pour toute sa terrasse et donc notre problématique de dénivellation est terminé. J'ai de mon coté régalé ma terre de telle façon à ne pas avoir de soucis avec son mur en limite de mon terrain donc avec le dialogue et le bon sens la solution a été mise en place.
Happy end pour une foisBiggrin
Picto recompense Aviseur
Messages : Env. 50
De : Grandchamp Des Fontaines (44)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Loire Atlantique
si c'est vous qui aviez le terrain le plus haut le mieux et de faire un murer enrtre les deux terrain mais qui soit vraiment entre les deux et non qu'un propriétaire est une partie entiére de se muret chez lui. Nous avons le même souci et nos voisins ont accepté que le muret soit posé moitié moitié sur les deux terrain et nous avons partagé les frais (nous avons tous trouvé ceci normal et ne nous sommes jamais posé la question du bon droit et de qui devait le faire). Ceci est équitable des deux coté. Il n'y a personne qui a tort ou raison sur la hauteur de sa maison c'est notre propre choix a nous tous . Donc moitié moitié cest normal.
Par contre je ne trouverais pas normal que l'un des propriétaire perde du terrain car lautre proprietaire lui impose ce fait, car ce muret par bon sens doit etre sur les 2 parcelles et les frais partagé en deux. car il faut bien avoué que lorsqun de nos voisins mets un muret du grillage ou autre ceci nous arrange bien, donc autant en parlé, faire ce quil convient au deux parti et partager les frais qui s'impose (c'est mon point de vue)
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
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