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Compromis de vente, clauses surprenantes

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Env. 90 message Orléans (45)
Bonsoir !

Ça y est, enfin, après trente années de patiente et 1an 1/2 d'attente pour ce terrain , Je dois signer la promesse de vente, demain. Un de mes futurs voisins a signé la sienne hier chez le promoteur, il m'a dit que certaines clauses lui ont parues pour le moins surprenantes.
1/ Il est stipulé qu'en cas de cavités, dans le sous-sol des terrain qu'il vend, sa responsabilité ne pourra être engagée, sachant que dans la région ces cavités souterraines sont une plaie et ont déjà emporté des maisons.
2/ Tous les documents de pré-réservation que nous avons reçu, fixaient la géométrie du terrain, sa surface et son prix. Il dit maintenant qu'il s'accorde une précision de tracé au 1/20 de la surface indiquée initialement, car le géomètre n'a pas encore borné les terrains. Par-contre il n'y aura pas de règle de trois (prix /surface) le prix restera identique même si la surface est inférieure.
3/ Est-ce possible de faire signer une promesse de vente d'un terrain non "borné" par un géomètre .
Bien sûre on pourrait toujours me dire de laisser tomber et de chercher autre chose, mais depuis 1an 1/2 beaucoup de dispositions ont été prises qui fait qu'il ne m'est pratiquement plus possibles de changer.
Je souhaiterais avoir votre avis sur la pertinence de ces clauses.
Merci d'avance, très cordialement !

Normoxie
Messages : Env. 90
De : Orléans (45)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 823 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 200 message Tarn Et Garonne
bonjour

je pense que si ton constructeur te mets ses clauses c est qu il doit connatre la nature du sol des terrains qu il vend, et, pour le bornage pour lui c est tout bénef si le terrain est plus petit.

Maintenant, tu peux toujours aller voir le voisinage et demander plus d infos sur les terrains

Une fois que tu auras signé ton compromis avec ses clauses, en cas de soucis tu ne pourra rien faire , car tu aura signé en connaissance de cause.
A réfléchir quand même.......

Spécialement se serais moi, je chercherais un autre terrain, surtout quand je vois cela : " sachant que dans la région ces cavités souterraines sont une plaie et ont déjà emporté des maisons."

[color=#000000]Avec cette phrase , moi je pars en courant

bon courage pour la suite

[/color]
Messages : Env. 200
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
loyas82 a écrit:bonjour

je pense que si ton constructeur te mets ses clauses c est qu il doit connatre la nature du sol des terrains qu il vend, et, pour le bornage pour lui c est tout bénef si le terrain est plus petit.

Maintenant, tu peux toujours aller voir le voisinage et demander plus d infos sur les terrains

Une fois que tu auras signé ton compromis avec ses clauses, en cas de soucis tu ne pourra rien faire , car tu aura signé en connaissance de cause.
A réfléchir quand même.......

Spécialement se serais moi, je chercherais un autre terrain, surtout quand je vois cela : " sachant que dans la région ces cavités souterraines sont une plaie et ont déjà emporté des maisons."

[color=#000000]Avec cette phrase , moi je pars en courant

bon courage pour la suite

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+1

Tu es joueur
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
De : Pont De Larn (81)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
normoxie a écrit:Bonsoir !

Ça y est, enfin, après trente années de patiente et 1an 1/2 d'attente pour ce terrain , Je dois signer la promesse de vente, demain. Un de mes futurs voisins a signé la sienne hier chez le promoteur, il m'a dit que certaines clauses lui ont parues pour le moins surprenantes.
1/ Il est stipulé qu'en cas de cavités, dans le sous-sol des terrain qu'il vend, sa responsabilité ne pourra être engagée, sachant que dans la région ces cavités souterraines sont une plaie et ont déjà emporté des maisons.
2/ Tous les documents de pré-réservation que nous avons reçu, fixaient la géométrie du terrain, sa surface et son prix. Il dit maintenant qu'il s'accorde une précision de tracé au 1/20 de la surface indiquée initialement, car le géomètre n'a pas encore borné les terrains. Par-contre il n'y aura pas de règle de trois (prix /surface) le prix restera identique même si la surface est inférieure.
3/ Est-ce possible de faire signer une promesse de vente d'un terrain non "borné" par un géomètre .
Bien sûre on pourrait toujours me dire de laisser tomber et de chercher autre chose, mais depuis 1an 1/2 beaucoup de dispositions ont été prises qui fait qu'il ne m'est pratiquement plus possibles de changer.
Je souhaiterais avoir votre avis sur la pertinence de ces clauses.
Merci d'avance, très cordialement !

Normoxie


Tant que tu n'as rien signé tu n'es engagé pour rien ...

Si ta maison est emportée par la suite... et tu vas avoir du mal à trouver une assurance !!! Tu es obligé de leur préciser ces histoires de cavités...

Moi je cherche un autre terrain direct aussi en sachant tout cela...c'est limite inconscient

Avant de signer quoi que ce soit, vois déjà si tu pourras assurer ton terrain et la future maison...sinon tu as de TRES bonnes raisons de ne pas acheter ce terrain !
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
De : Pont De Larn (81)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
si vraiement vous êtes interressé par ce terrain, faites réaliser une étude de sol avant l'achat.
Au pire, vous aurez dépensé 1500 pour rien, au mieux, vous aurez économisée quelques dixaine de milliers d'€ d'adaptation de fondation spéciales.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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