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Mise aux normes Assainissement

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Env. 30 message Ginestet (24)
Bonjour, après ma terrasse, je lance un autre sujet et oui j'ai encore beaucoup de boulot...

Actuellement je possède une fosse sceptique béton qui est à remplacer ( Fissures, plaque de fermeture foutu, mal placé...), elle reçoit un WC uniquement. Mes eaux de baignoires et lavabo sorte vers un regard béton (foutu aussi), le trop plein de la fosse et le regard Baignoire/Lavabo se rejoignent vers un autre regard (Foutu), celui ci rejoint encore un autre regard (foutu) et après c'est le vide ???!!!

D'après mon voisin sortie de ce regard on serait connecté ensemble, puis après cela partirait a travers le champ d'un autre voisin vers un petit ruisseau...

Côté cuisine je sors de ma cuisine vers un regard qui lui va se perdre dans un trou plein de cailloux je sais pas vraiment où...

En gros j'ai refait a neuf jusqu'à la sortie de la maison, tout le reste est à refaire.

L'année ou j'ai acheter la maison un organisme de contrôle des assainissements individuels serait passer, mais j'y est échapper car je n'y habitais pas encore. Je n'ose pas contacter le SPANC de peur d'une visite payante ou d'une amende.

Néanmoins je reste conscient des travaux qui sont à effectuer.

J'ai un terrain argileux, une maison 3 chambre (4personnes) d'environ 130m2, un WC, une baignoire, un lavabo, un evier (+2eviers prévu dans futures cuisines d'été), un lave vaisselle (sortie commune avec evier cuisine), un lave linge (sortie commune avec lavabo).

J'aimerai connaitre les différentes techniques d'assainissement qui me sont possibles d'envisager, (Tout à l'égout on oublie). Dimensions de la fosse, bac dégraisseur, diametre et architecture des tuyaux, nombre et type de regard, surface et types d'épendage...

Mon but est de chiffrer tous cela (je souhaite en faire le maximum seul), afin de faire un emprunt pour mises au normes assainissement, refaire ma terrasse, cloture, portail, abris voiture, piscine..

En vous remerciant d'avance pour les informations à venir.
Messages : Env. 30
De : Ginestet (24)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre super utile Env. 5000 message Langeais (37)
Bonjour,

















En terrain argileux, c'est le filtre à sable à flux vertical qui est le mieux (3); je te déconseille le tertre filtrant, qui, à la longue, présente des inconvénients: Tassement, emprise au sol, odeurs,...et coute aussi cher à l'installation.

Si tu n'as pas assez de pente avant ou aorès le filtre il te faudra 2 pompes de relevage.

La "qualité" des effluents en sortie, est suffisante pour pouvoir légalement rejeter dans le milieu naturel, càd dans le fossé le plus proche, sans autorisation à demander.

Pour la dimension du filtre, il vaut mieux se renseigner, le dernier document date des années 90 (93 environ). Je te conseille de le surdimensionner plutôt que l'inverse; en le surdimensionnant tu n'auras jamais de problèmes.





[url=http://www.netimago.com/image_204623.html]
[/url]
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Langeais (37)
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bjr,
Il faut que tu te renseigne auprès de la mairie pour une demande de mise en place d 'un dispositif d 'assainissement non collectif suivant l ' arrêté ministériel du 6 mai 1996.
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Langeais (37)
Les dispositifs 1 à 4 que j'ai scannés correspondent à l'arrêté de 1996, et sont les mêmes depuis les années 90.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Langeais (37)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Re bjr,
Ce que je voulais signifier, c'est seule la commune et le spanc qui determine quel type d'assainissement adapter en fontion du logement et et de la nature du terrain.
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Bonjour
Que dire alors !!
1) Ce fameux arrêté du 06 Mai 1996 s'appelle le DTU 64-1
2) Le maire fait office de police de l'eau mais c'est le SPANC qui détermine le type et la nature de l'assainissement
3) Généralement la détermination du dimensionnement de l'assainissement est minimum de 25 m2 de filtre et une fosse de 3000 litres ce qui correspond à une maison avec 3 chambres.
4) Là ca se complique avec une nature de sol argileuse mais comme vous l'a précisé Raymond037
Il faut savoir la pente de votre terrain dans un premier temps
et le tertre ou semi tertre es à envisager
A voir pour plus de précision
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 700 message S-o (32)
Bonjour ,

hé ho les gars .... 'faudrait p'tèt vous mettre à jour là .. ! , et aussi ne pas raconter n'importe quoi .. !

Citation: En terrain argileux, c'est le filtre à sable à flux vertical qui est le mieux (3); je te déconseille le tertre filtrant, qui, à la longue, présente des inconvénients: Tassement, emprise au sol, odeurs,...et coute aussi cher à l'installation.

ce n'est pas n'importe qui sur internet qui peut se permettre de recommander n'importe quoi sans connaitre les particularités du lieu ni la perméabilité exacte du sol concerné !!!

Citation: Pour la dimension du filtre, il vaut mieux se renseigner, le dernier document date des années 90 (93 environ).

Citation: suivant l ' arrêté ministériel du 6 mai 1996.

Citation: Les dispositifs 1 à 4 que j'ai scannés correspondent à l'arrêté de 1996, et sont les mêmes depuis les années 90.

heuuuu ... j'sais pas si vous avez écouté les infos depuis le siècle dernier ... mais sont sortis 3 nouveaux arrêtés en septembre 2009 !!!
c'est la base minimum que de savoir sur quelle loi sur l'eau se baser (c'est "la nouvelle" de 2006 qui est en vigueur !) et sur quels arrêtés !!!!
'z'êtes complètement dépassés là les gars !!!!

Citation: c'est seule la commune et le spanc qui determine quel type d'assainissement adapter en fontion du logement et et de la nature du terrain.

Absolument pas !!!!
ça c'est le boulot et la responsabilité d'un B.E. !!
ne pas confondre les rôles SVP !!!!

Citation: 1) Ce fameux arrêté du 06 Mai 1996 s'appelle le DTU 64-1

confusion !

Citation: 2) Le maire fait office de police de l'eau mais c'est le SPANC qui détermine le type et la nature de l'assainissement

Absolument pas !!!!
ça c'est le boulot et la responsabilité d'un B.E. !!
ne pas confondre les rôles SVP !!!!

Nicojack .... au secours !!!!
'sont fous ces romains ... !!!!!


Pour ceux qui lisent et cherchent ce type d'infos ... attention à ce que vous pouvez lire sur internet .. !!!


Cordialement
Messages : Env. 700
De : S-o (32)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Ben bien-sur MR BE
Je vous trouve un tantinet ton supérieur et dénigrant il faut remettre ses émotions et des mots avec respect MONSIEUR!!
j'ai survolé les postes supérieur et n'ai personnellement rien engagé sur la détermination de la filière et de (1)
De (2) l'arrêté du 06 Mai 1996 abrogé au 10 octobre 2009 ne résume t'il pas entre autre les spécification du DTU 64-1 ??.
Alors je suis peut être d'accord avec vous sur le fait que le DTU 64-1 n'est pas l"arrêté de 1996 en lui même, mais il en reprend une bonne partie des points.
De 3 lorsqu'un particulier prévoit de faire un assainissement
celui ci s'adresse généralement à sa mairie, qui le renvoi à son SPANC qui lui, via différents critères lui determinera le type de filière etc...
Pour reprendre vos dire "ce n'est pas n'importe qui sur internet qui peut se permettre de recommander n'importe quoi sans connaitre les particularités du lieu ni la perméabilité exacte du sol concerné !!!
J'espère que cette phrase ne me fait pas référence.
Une très très grosse centaine d'assainissements à mon actif sans JAMAIS un soucis et je pourrais m'étendre sur le sujet BE
Cordialement
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 700 message S-o (32)
Bonjour ,

Citation: Je vous trouve un tantinet ton supérieur et dénigrant il faut remettre ses émotions et des mots avec respect MONSIEUR!!

non , mais quand je lis pareils propos, de plus venant aussi d'un pro .... ça me laisse pantois et ne peux laisser passer comme ça ... !!
un forum existe pour un partage d'infos ! , pas pour propager de la désinformation .. !!

Citation: j'ai survolé les postes supérieur et n'ai personnellement rien engagé sur la détermination de la filière et de (1)

"de 1)" : c'est facile de se dédouaner de par le "personnellement" .. mais vous êtes à 3 à répondre et à 3 à parler tous en coeur des arrêtés des années 90 / 96 ...
et à donner de fausses infos sur "qui" détermine les filières ...

Citation: De (2) l'arrêté du 06 Mai 1996 abrogé au 10 octobre 2009 ne résume t'il pas entre autre les spécification du DTU 64-1 ??.

"de 2)" : entre "s'appelle" et "résume" .... il y a une marge, non ?? .....

Citation: De 3 lorsqu'un particulier prévoit de faire un assainissement
celui ci s'adresse généralement à sa mairie, qui le renvoi à son SPANC qui lui, via différents critères lui determinera le type de filière etc...

"de 3)" : je le répète : absolument faux !!
le spanc à une mission de contrôle des conceptions / installations , et n'est en rien "prescripteur" .. !!
la détermination des filières (prescription) est du rôle d'un B.E. .. !!

Merci de ne pas tromper les gens sur les rôles de chacun !

Citation: Une très très grosse centaine d'assainissements à mon actif

ça ne veux rien dire pour autant ...
preuve en est que ce n'est pas toujours les "pros" les meilleurs conseillers ou informateurs !!!


Cordialement
Messages : Env. 700
De : S-o (32)
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Membre utile Env. 2000 message Dordogne
RE
Alors sachez faire la différence dans vos propos quand je rentre sur un sujet je développe sur chaque intervenant en faisant une différenciation!!
Peut être que dans le Gers cela se passe comme cela, je doute que se soit à 100%.
Sur plus de 97 % des réalisations je n ai JAMAIS vu l'ombre d'un BE et le reste je m'en rappelle.
Concernant la détermination de la filière oui en général cela se passe comme cela.
Arrêtez de faire croire aux lecteurs de ce forum qu'il y a que le BE à 10% qui détermine la filière assainissement.
On conseil dans certain cas de passer par eux sur des cas particuliers.
Si je reprends certains chiffres: la réalisation d'assainissement de type non collectif l'OLBLIGATION de réaliser une étude de sol
par un BE est de 35% DES CAS.
Vous aussi MR BE arrêtez de faire de la fausse info (vous êtes en manque de dossier dans le Gers ? besoin de Pub ?
Quand aux "" de pro
j'ai des tas d'anecdotes et de conneries precrite par des BE
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
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Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
... ça ne choque que moi ?

Citation: D'après mon voisin sortie de ce regard on serait connecté ensemble, puis après cela partirait a travers le champ d'un autre voisin vers un petit ruisseau...
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Hello bred
Je me suis fais peut être emmener du coté obscure mais bon...
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 700 message S-o (32)
Re ,

Panda24 a écrit:Alors sachez faire la différence dans vos propos

???
c'est à dire ???

Panda24 a écrit:Peut être que dans le Gers cela se passe comme cela, je doute que se soit à 100%.

rien à voir avec le Gers ou ailleurs !!
c'est partout pareil !!

Panda24 a écrit:Sur plus de 97 % des réalisations je n ai JAMAIS vu l'ombre d'un BE et le reste je m'en rappelle.

merci de ne pas généraliser sur des cas personnels ...
et il n'y a pas intervention systématique d'un B.E. ! , ni étude dans tous les nouveaux cas ...

Panda24 a écrit:Concernant la détermination de la filière oui en général cela se passe comme cela.
Arrêtez de faire croire aux lecteurs de ce forum qu'il y a que le BE à 10% qui détermine la filière assainissement.

je continuerai à "faire croire" LA VERITE aux lecteurs de ce forum ou d'ailleurs ...
VOUS êtes dans la tromperie (et c'est grave venant d'un "pro") en affirmant que ce sont les spanc qui sont les prescripteurs !!!
NicoJack pourra très bien vous le confirmer aussi bien que moi ...

Je répète, pour tous et pour votre gouverne : le spanc a fonction de contrôle ! ... point barre ... ce n'est pas son rôle de faire de la prescription !
d'une part parce que ce n'a jamais été sa fonction reconnue, nulle part !
d'autre part parce qu'ils ne sont pas assurés pour cela
et d'autre part, parce qu'ils ne peuvent être "juge & partie" en contrôlant ce qu'ils auraient eux-mêmes prescrit ... !!!

Si certains font autrement (ça arrive, je sais) ... ils sont hors cadre de leur fonction !

Panda24 a écrit:On conseil dans certain cas de passer par eux sur des cas particuliers.

ils agissent sur demande en effet , puisque leur prestation n'est pas obligatoire ..

Panda24 a écrit:Si je reprends certains chiffres: la réalisation d'assainissement de type non collectif l'OLBLIGATION de réaliser une étude de sol
par un BE est de 35% DES CAS.

décidément , vous êtes encore dans la confusion !!
l'étude de sol est une chose ...
l'étude de filière (conception) en est une autre !!
et pas nécessairement réalisées par les mêmes acteurs !!

Panda24 a écrit:Vous aussi MR BE

ça veut dire quoi ça ! ???
moi c'est alleau ! , et non MR BE !

Panda24 a écrit:arrêtez de faire de la fausse info

désolé , mais de vrais pros ou de vrais spécialistes pourront confirmer à n'importe qui que VOUS êtes dans l'erreur et la tromperie .. !!
et je répète que c'est grave, publiquement, de la part d'un pro .. !

Panda24 a écrit:vous êtes en manque de dossier dans le Gers ? besoin de Pub ?

et ça , c'est quoi ça ????
ces quoi ces accusations alakon ???
dossiers de qui de quoi ???
pub de qui de quoi ???

Merci à la modération de recadrer ce Monsieur pour ces mensonges et accusations personnelles directes !!

Panda24 a écrit:j'ai des tas d'anecdotes et de conneries precrite par des BE

vous démontrez très bien à vous tout seul la même chose pour votre profession .... !
dommage pour tous les autres ....

Cordialement
Messages : Env. 700
De : S-o (32)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,

...c'est humide comme post ici...

Si je peux me permettre, je connais quelqu'un qui dernièrement à eu des soucis concernant le rapport d'une étude géo-hydrologique : il fallait faire à tout prix une fosse "zéolite".
Beaucoup d'échange entre BE, SPANC etc.... après, le SPANC nous à informé (si j'ai bien compris) que depuis quelque mois, la mission de détermination leur aie dévolus, et c'est la seule qui serait valable (car la décision du système devenait conflictuel entre le SPAN et les BE, l'exemple de ce post le montre dirait-on).

Je ne veux pas rentrer dans le conflit, loin de là, je n'y connais rien, mais c'est vrais que tout cela est assez confus....

pour ene revenir à la demande de popsBricole, de toutes manière, comme c'est au SPANC de venir contrôler et vérifier les installation (avec le droit d'obliger à correction) il me semble logique que ce soit avec eux qu'il faut faire appel pour déterminer la technique.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
oh la la la ......
ca va trop loin pour moi... EH les gars vous savez qu à l origine c 'est juste une demande de renseignements afin de chiffrer pour un emprunt ????.........
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Alors alleau:
je suis monté un peu dans les tours vu vos propos (Nous ne sommes pas sur un forum pour régler des "comptes") donc je vous pris de bien vouloir accepter mes excuses pour "mes attaques" et pour MR BE

Le bureau d’étude qui réalise une étude de prescription technique de filière d’assainissement est responsable de l’adaptation du projet aux caractéristiques, aux contraintes de la parcelle, à la nature etc..
et ils agissent sur demande je suis d'accord
Je persiste et signe sur le faite que les SPANC dans bon nombre de cas définissent et conseil la filière peut être à titre de conseil et même si ce n'est pas leur adjudication et leur rôle.
Concernant le "juge & partie" on est d'accord (ouf) mais cela existe tellement à grande échelle (Si je vous dit: contrôle-vidange-et traitement au niveau national je pense que vous comprendrez sans dire de nom)
Concernant l'étude de filière celle ci est bien souvent réalisée par les même acteurs que l'étude de sol.
Le Maire est responsable de la salubrité publique sur l’ensemble du territoire communale et délégue ses obligations de contrôle des filières d’Assainissement Non Collectif au SPANC de la communauté des communes du canton.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message St Gervasy (30)
bonjour,
je viens d'acheter une maison en campagne et je dispose de 450m2 de terrain,je n'est donc pas assez de place pour mettre une fosse toutes eaux classique avec les drains qui vont avec,étant donné qu'il me faut faire aussi un forage.
auriez-vous des solutions a me proposer (type installations compactes) en dehors de celles proposées par EPARCO qui sont très couteuses, en sachant que je peux moi même poser ma fosse étant muni d'un engin de terrassement et d'un ami qui peut me faire les raccordements.
Merci d'avance pour votre aide!
Messages : Env. 10
De : St Gervasy (30)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Bonjour
Tout dépend comment est situé votre parcelle l'implantaion de votre maison, de votre forage etc...
+ 1 Pour le prix des Eparco
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
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Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message St Gervasy (30)
RE,

mon terrain fait environ 450m2 et il est de forme rectangulaire,quand a la maison elle fait 70m2 et ce trouve a l'autre extrémité du terrain perpendiculaire a celui-ci.
Le tout ce trouvant au milieu des vignes en plaine, donc pour l'eau je pense q'un forage de 10 12 mètres fera l'affaire!
avez-vous des infos a me communiquées?
Messages : Env. 10
De : St Gervasy (30)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Re
Vous n'avez pas possibilité d'avoir de l'eau autrement qu'avec un forage?
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
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Env. 700 message S-o (32)
Bonjour ,

panda24 a écrit: je vous pris de bien vouloir accepter mes excuses pour "mes attaques" et pour MR BE

OK ... oublions ...

panda24 a écrit:Je persiste et signe sur le faite que les SPANC dans bon nombre de cas définissent et conseil la filière peut être à titre de conseil et même si ce n'est pas leur adjudication et leur rôle.

juste terminerais-je en demandant de ne pas confondre "ce que certains font" .... avec "ce qui doit" / "ce qui ne doit pas" être fait ....
merci pour ça ...

Cordialement
Messages : Env. 700
De : S-o (32)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Tarn
Pas besoin de jouer à "qui a tort et qui a raison " pour exprimer son point de vue !Il me semble qu'on peut dire à quelqu'un qu'il est dans l'erreur sans le soupçonner de tromperie ... C'est la règle du jeu sur ce forum, non ? Cool, les gârs !
Messages : Env. 200
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
+1 Je suis coooooooooool dans la vie
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
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Env. 90 message Montrozier (12)
pareil je te conseil filtre à sable vertical drainée de 25m² apres une fosse toutes eaux de 3 ou 4m3
attention pour le drainé, il faut un exécutoire à minimum 1m sous le niveau d'évacuation de la fosse.
Messages : Env. 90
De : Montrozier (12)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Tarn
Superpanda24 ! C'est surtout Alleau qui est plein de fougue !
Messages : Env. 200
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Bonjour sauvequipeutlavie
Merci de votre message Blush je m"attendais a, mais ... non alors tant pis.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
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Env. 90 message Montrozier (12)
je confirme terrain argileux veux dire filtre à sable vertical drainé de 25m² pour ton chez toi.
Par contre attention , qui drainée dis drain de collecte au fond du filtre. Ce drain ce trouve minimum a 1m en dessous du niveau de sortie de ta fosse.
Ce qui veux dire qu'il faut que t'ai eu lieu d'évacuation assez bas
Messages : Env. 90
De : Montrozier (12)
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Env. 90 message Montrozier (12)
oups desolé mon premier post c'etait bien posté désolé pour le doublon j'arrive pas à le supprimer
Messages : Env. 90
De : Montrozier (12)
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Env. 90 message Montrozier (12)
+ 1 pour les prix EPARCO
Messages : Env. 90
De : Montrozier (12)
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Membre utile Env. 2000 message Dordogne
J'espère que mon +1 pour Eparco a bien été compris:
Je ne parlais pas de leur qualité mais de leur politique de prix abusive et commerciale
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
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Env. 10 message St Gervasy (30)
Bonjour,

je n'ai malheureusement pas le choix,je suis obligé de faire un forage,auriez -vous toutefois des solutions a m'apporter sur ma future installation d'assainissement?
Messages : Env. 10
De : St Gervasy (30)
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Salut

J'arrive après la bataille !
Des choses m'ont fait bondir sur mon fauteuil, mais j'ai un peu la flemme de tout reprendre.

Arrêté en vigueur pour l'ANC (Assainissement Non Collectif) datant 7 septembre 2009 et abrogeant ceux de mai 1996 (il vont d’ailleurs être modifiés prochainement).

Le DTU 64.1 n'est pas une réglementation, il n'a d'ailleurs rien de réglementaire dedans (sauf s'il est cité dans le règlements du SPANC de la commune).
Le DTU 64.1 est un recueil de texte technique, les règles de l'art pour la réalisation de l'ANC (il va être aussi modifié prochainement).
Libre à vous de na pas suivre le DTU.

Le rôle des SPANC (tel que définit dans la règlementation Loi sur l'Eau de 2006, Code générale des Collectivités Territoriales, Arrêtés de 07/09/2009) est de contrôler les assainissement existants ou à créer et de s'assurer de l'absence de risques sanitaires ou environnementales.
Sans rentrer dans les détails, les SPANC ne peuvent et ne doivent absolument pas faire de la prescription de filière. Ce n'est pas leur rôle, car (principalement) :
- problème de prescripteur et de contrôleur,
- engage la responsabilité du SPANC et de la commune en cas d'erreur de prescription (les SPANC n'ont pas de garantie décennale, contrairement à un BE qui se respecte).

Et pourtant, des SPANC prescrivent (ça m'est arrivé 1 fois, mais j'en avait 'marre' qu'un riverain me transmette des dossiers foireux).

Alors qui doit prescrire la filière ?
Un BE, le riverain, le voisin, le facteur. Peut importe.
Du moment que le dossier est correctement monté et que le SPANC le valide.
Cependant, avec le BE vous aurez moins de risque d'erreurs et il y a une garantie décennale (pour les sérieux).

Voila pour les précisions.
On peut repartir sur la question de départ et éviter de poser des questions sur des sujet différent sur le même topic.
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 200 message Tarn
Hey! panda24, tu t'attendais à quoi ?
Messages : Env. 200
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 200 message Tarn
Encore pour le pb d'assainissemnent: on peut aussi penser au lagunage (il faut demander une dérogation) et avoir assez de pente. Ce n'est pas cher , on peut le faire soi-même, ça demande un entretien annuel(couper certaines plantes à l'automne).évidemment pour être raccord, il faut des toilettes sèches !
Messages : Env. 200
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Langeais (37)
davidgt a écrit:je confirme terrain argileux veux dire filtre à sable vertical drainé de 25m² pour ton chez toi.
Par contre attention , qui drainée dis drain de collecte au fond du filtre. Ce drain ce trouve minimum a 1m en dessous du niveau de sortie de ta fosse.
Ce qui veux dire qu'il faut que t'ai eu lieu d'évacuation assez bas


Si la pente du terrain ne permet pas de reprendre les effluents du bas du filtre, il faut un regard de relevage, d'environ 1.50m de profondeur.
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De : Langeais (37)
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
hello tous le monde, apres reflexion j en arrive a me poser une question et n'etant pas expert dans ce domaine:
lorsqu un particulier fait une demande d 'un dipositif d assainissement non collectif aupres de sa commune, qui retient le choix de la filière d assainissement.?????

et meme une deuxieme questionBiggrin
Vu que que ce sont les services techniques qui assurent la bonne mise en oeuvre du dispositif choisi. Libre au particulier de ne pas suivre les exigences du DTU 64.1?
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 90 message Montrozier (12)
oui ddm tu as raison.
Aujourdhui ca peux marcher comme ca et on va dire meme que ca marche comme ca.

Le spanc va te donner une avis favorable ou défavorable.............ouaoooooooooooo quel suspense je suis sur que tu tremble a cette idée la Biggrin

Mais bon ca ne durera pas comme ca une éternité. un jour ou l'autre il y aura une redevance en fonction de la conformité, et du fonctionnement de ton installation.

Pour repondre à la 1ère question, c'est toi qui retient la filière. Le SPANC va te préconniser une installation (spanc=collectivité il n'est pas vendeur d'un produit donc tu doit pouvoir lui faire confiance contrairement au terrassier ou a un revendeur)
Messages : Env. 90
De : Montrozier (12)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Non non non non non
J'ai l'impression d'avoir posté dans le vent la !

Le SPANC ne préconise pas et n'a pas à préconiser le système d'assainissement.

La Loi sur l'eau de 92 et la LEMA (loi sur l'eau et les milieu aquatiques) de 2006 indiquent que : " les communes sont compétente en matière d'assainissement non collectif, le maire doit veiller au respect de la salubrité publique. Les communes doivent créer un SPANC, Les communes doit prendre en charge le contrôle de la réalisation et du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif" (CGCT L2224-8 et 2224-9).
Le SPANC doit être géré comme un SPIC (Service Public Industriel et Commercial) cad pas de pertes, pas de bénéfices, et les dépenses doivent être couvertes par une redevance.

Donc, le riverain pétitionnaire qui veut réaliser un système d'assainissement pour sa maison neuve ou pour une réhabilitation doit déposer un dossier de demande d'autorisation de mise en service d'un système d'ANC au SPANC de sa commune (ou Com. de Com. ou Syndicat d'assT, etc.).
Le dossier doit comprendre les éléments suivants :
- caractéristiques de la parcelle
- caractéristique de la maison
- description de la filière d'assainissement choisie
- étude pédologique, perméabilité du sol,
- exutoire
- etc.
Le pétitionnaire est libre de prendre ou non les service d'un BE pour réaliser son dossier. Il peut suivre les conseils de tata Germaine ou du voisin s'il le veut (il s'en prendra à eux si les conseils sont mauvais).


Sur la base de ce dossier, le SPANC valide ou non la filière : contrôle de conception
Le SPANC contrôlera les travaux après leur réalisation : contrôle d'exécution.
Bien sur ces deux contrôles sont payant.

Concernant le DTU 64.1.
Vu qu'il ne s'agit pas d'une réglementation (sauf si mentionnée dans le réglement du SPANC de la commune), libre au riverain de ne pas le respecter (à ses risques et périls).


Maintenant, que certains SPANC préconisent des filières ANC, s'ils le souhaitent, mais la aussi à leur risques et périls.
Toute préconisations (même au travers d'un forum) engage la personne (physique ou moral) qui l’émet.
Les collectivités territoriales et les SPANC n'ont pas d'assurance, garantie décennale.
Je ne pense pas qu'un maire soit content de se retrouver responsable d'une mauvaise préconisation de son SPANC.

PS : je suis chargé d'étude en assainissement pour un BE spécialisé.
J'interviens aussi bien pour définir un ANC que pour le contrôler ... mais pas sur les mêmes communes.
Quand je préconise un ANC, on paye auprès de notre assurance pour la garantie décennale.
Chose qu'on ne fait pas dans le cadre de notre mission de SPANC.
Messages : Env. 1000
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
merci jack:
rolleyes:
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
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Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Bon ben .... +1 Pour la synthèse de sieur JacK.
On est d'accord aussi que certains SPANC préconisent des filières ANC donc +1 encore
Juste si je puis me permettre un tout petit rajout JacK que le contrôle d'exécution par le SPANC doit se faire avant la couverture des terres sur le filtre
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 5000 message Langeais (37)
Finalement, le principe reste le même depuis les années 90: il fallait présenter un dossier pour l'installation envisagée, avec plan de situation, plan de masse, et descriptif(sommaire), à la mairie qui transmettat à la DDass pour avis. Après avis favorable, on pouvait procéder aux travaux, mais il fallait prévenir la DDASS qui pouvait envoyer un agent pour contrôler si l'exécution était bien conforme aux prescriptions du dossier. Il n'y a que les intervenants qui changent.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Langeais (37)
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Membre utile Env. 2000 message Dordogne
CQFD
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Picto recompense Membre utile
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Sur le principe oui, sauf que la DDASS contrôlait rarement, voir jamais les assainissement après installations.
De ce fait, j'ai beaucoup de dossier validé par la DDASS avec des travaux qui ne correspondent pas

De plus, certains agents de la DDASS n'étaient pas vraiment au point sur la réglementation et déclaraient des rejets directs en puisards comme conforme Unsure
Dur de passer derrière et d'expliquer que c'est n'importe quoi.

Ce qui change réellement, les contrôle après travaux et le suivi plus régulier (quoique, un contrôle tous les 10 ans ...) des installations d'assainissement.
Le paiement d'une redevance spécifique aussi a ces contrôles sont nouveaux
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Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Ce qui passe relativement très mal au niveau des usagés
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
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Super bloggeur Env. 100 message Manche
il existe aussi les filières "plantées" pour changer de tout ces systèmes enfouis cités précédemment.

ma filière de phyto épuration (selon étude Aquathiris) est un système toutes eaux; contrairement à un lagunage qui ne traitent que les eaux grises (du coup pas obligé de passer en toilettes sèches)

niveau place sur le terrain, c'est composé de 2 bacs de 8m² chacun; plus le drain pour l'infiltration de l'eau en sorti de filière de 10m²; et c'est un équivalent habitant pour 4 personnes.

j'ai passé outre l'avis du spanc qui me refusait l'installation, puisque pour l'instant ce genre d'installation n'est pas reconnu; sinon on avancera jamais sur ce sujet dans notre pays; mais il faut savoir qu'au niveau Européen on a une obligation de résultat (ne pas polluer) et pas d'obligation dans la façon à laquelle on y arrive.

photos de la réalisation dans mon récit.
Picto recompense Super bloggeur
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