Changement de système d'assainissement en cours de construction

Bonsoir

Alby88 a écrit:

... Nous avons acheté un terrain dans lequel une canalisation d'eau de la commune passe. Jusque là pas de problème...
La canalisation devait être situé a 3 mètre de l'épandage donc aucun soucis...

l'emplacement de cette canalisation était bien précisé ? (par qui ? sur quel document ? )
vous avez une servitude ? avec une zone non-aedificandi ?

Citation:

...
Le problème c'est que je m'apercois que la canalisation passe au milieu de l'épandage alors certe a 2 mètres en dessous ou pas je ne le sait pas.

? vous avez creusé ?


sans en savoir plus, je dirais que si la canalisation n'est pas à  l'emplacement prévu ET que votre permis est validé avec l'emplacement "théorique" et bien...
... c'est au  "propriétaire" de cette canalisation de faire le nécessaire pour qu'elle soit au bon endroit.

... ou vous pouvez faire comme si elle y était (au bon endroit) ... mais risque de problèmes le jour où ils auront besoin d'y accéder...

Salut,

Voici quelques réflexions:
- Tout comme Elisa, cette canalisation apparait-elle dans l'acte notarié, et sous quelle forme? emplacement?

- Que dit le résultat de l'étude de sol?
Car il devait être au courant de cette canalisation, et a du la prendre en compte lors de l'établissement du compte rendu.
A moins qu'il y ait eu une erreur quelque part, donc de quelqu'un....

Tu pourrais en parler tout d'abord au bureau d'étude qui a réalisé ton étude de filière, pour voir s'il est possible de déplacer la fosse et l'épandage (si le terrain le permet), ou voir en dernier recours une nouvelle filière, mais nous ne sommes plus dans le même ordre de prix.
Car qui dit changement de filière, dit passage par la case SPANC (ou organisme en charge des ANC) pour valider le nouveau système, donc repassage par la case mairie.

Peut-être que Bboy passera dans le coin, il nous éclairera.

Bonne journée.

elisa21 a écrit:

l'emplacement de cette canalisation était bien précisé ? (par qui ? sur quel document ? )
vous avez une servitude ? avec une zone non-aedificandi ?

Sur le cu il y a une notification disant qu'une canalisation passer sur le terrain mais aucun positionnement sur le plan. La phrase est la suivante sur le cu : "la parcelle est raccordable au reseau aep sur une canalisation PVC de diamètre 63 sur le domaine privé. Attention : La canalisation se situe sur le terrain." Sur l'acte notarié rien d'indiqué.

Citation:

...

? vous avez creusé ?

Non on a pas encore commencer les travaux donc on ne sait pas. En faite j'anticipe les problèmes car je vois que cela ne va pas le faire mais je ne sais pas où est exactement la canalisation, je sais juste que je vois la où et la clef de fermeture de la canalisation pour moi et celle pour le champs d'a côté.

Amikamelement a écrit:

- Que dit le résultat de l'étude de sol?
Car il devait être au courant de cette canalisation, et a du la prendre en compte lors de l'établissement du compte rendu.
A moins qu'il y ait eu une erreur quelque part, donc de quelqu'un....

Alors lors de l'étude de filière le gars a vérifié mais la saur nous avez dit que la canalisation devait sauté et être mise ailleurs. Bien évidemment lors de l'instruction du PC tous le monde s'est rétracter sur le faite de faire bouger la canalisation. Donc l'étude de filière qui avait noté sur ses plans la canalisation a du tourné l'épandage de 90° pour que cela passe. Mais j'ai l'impression que même cela ne passe pas qu'elle coupe en diagot l'épandage, je pense que l'étude de filière c'est planté dans la direction de cette canalisation.

Citation:

Tu pourrais en parler tout d'abord au bureau d'étude qui a réalisé ton étude de filière, pour voir s'il est possible de déplacer la fosse et l'épandage (si le terrain le permet), ou voir en dernier recours une nouvelle filière, mais nous ne sommes plus dans le même ordre de prix.
Car qui dit changement de filière, dit passage par la case SPANC (ou organisme en charge des ANC) pour valider le nouveau système, donc repassage par la case mairie.

Peut-être que Bboy passera dans le coin, il nous éclairera.

Bonne journée.

J'ai 5000 mètre carré pour faire l'épandage mais le problème c'est que je n'ai pas cette place pour la mettre car il faut qu'elle soit sur la partie constructible. Je pourrais la mettre derrière la maison avec une pompe de relevage ou la mettre au même endroit que prévu mais avec une microstation.
Ce qui m'inquiète c'est est ce que je dois ne pas faire commencer les travaux de la maison pour mettre tous cela en ordre? faire les démarches sans savoir si cette foutu canalisation est là où je le pense?
Ou attendre de voir si il y a une couille a la fin et faire les démarches a ce moment là?
Ce qui m'inquiète c'est le permis vu que le cu était valable jusqu'à la fin de l'année.

Bonjour, en ce qui concerne le permis à proprement parler, vous confirmez avoir fait une étude de sol si je comprend bien, cette dernière a du servir de base de travail au SPANC pour vous délivrer une attestation de projet. Sur cette attestation, il est fait mention du système d'assainissement individuel. De ce fait, si vous pensez modifier le système, il faut prendre contact avec le SPANC pour leur en faire part et obtenir une nouvelle attestation pour le service d'urbanisme.

Ensuite, d'un point de vue technique, est ce que le bureau d'étude vous a fait une variante sur les propositions techniques ? Car poser une microstation n'empêchera pas de devoir faire une aire de dispersion en aval car rejet fossé interdit (puisque le sol doit être considéré comme perméable compte tenu du fait qu'ils ont validé un épandage initialement). Donc la question se posera quand même au final, même si l'emprise au sol de l'aire de dispersion est censée être moindre vis à vis d'un épandage.

Qui plus est, comme le précise Amikalement, entre une fosse toutes eaux/épandage et une microstation/aire de dispersion, le coût final n'est plus du tout le même donc selon moi, vous avez tout intérêt à rester sur de l'épandage car la durée de vie et l'entretien sont bien plus avantageux.

PS : Ce n'est pas normal que sur l'acte notarié il n'est pas fait mention de cette canalisation ... Est ce un branchement voisin ou la canalisation d'adduction d'eau potable publique ? Les contraintes/responsabilités ne sont pas du tout les mêmes !!!

bboy33 a écrit:

PS : Ce n'est pas normal que sur l'acte notarié il n'est pas fait mention de cette canalisation ... Est ce un branchement voisin ou la canalisation d'adduction d'eau potable publique ? Les contraintes/responsabilités ne sont pas du tout les mêmes !!!

Cette canalisation doit desservir tous mes voisins de mon côté. Elle passe aussi chez eux car lors de la construction de la maison d'à côté ils ont taper dedans. En sachant qu'on a chacun des terrains de 5000 M2.

Elle appartient donc bien à la collectivité, elle doit donc être actée quelque part, auprès du syndicat de l'eau ou du gestionnaire de réseau.

bboy33 a écrit:

Elle appartient donc bien à la collectivité, elle doit donc être actée quelque part, auprès du syndicat de l'eau ou du gestionnaire de réseau.

Est ce que vous pensez que je peux avoir des plans car j'en ai déjà demandé mais j'ai jamais réussi à avoir accès. Peut être que je demandais pas au bon service. Le spanc fait pas partie de syndicat des eaux? Je sais que le syndic est gérer par la communauté de communes.

Je vous avoue que depuis hier soir je me triture l'esprit surtout que demain je pars a l'étranger 15 jours donc j'ai l'impression de faire cela a la va vite. J'ai regardé mes plans je pense par contre pouvoir faire glisser l'épandage sur la droite de 8 ou 10 m et la la canalisation va pas nous faire ch*** désolé j'en peux plus lol.
Ma question est ce que cela demande une demande de modification de permis de construire ?

Le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) doit également être géré par la communauté de communes.
Pour le PC, voir ma réponse plus haut, c'est auprès du SPANC qu'il faut demander si besoin de modifier quelque chose.

bboy33 a écrit:

Le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) doit également être géré par la communauté de communes.
Pour le PC, voir ma réponse plus haut, c'est auprès du SPANC qu'il faut demander si besoin de modifier quelque chose.

Est ce que tu pense qu'il vos mieux que j'entame les procédures sans savoir si la canalisation est vraiment la où on attend de voir lors de l'installation de l'épandage ?

Y a un risque d'attendre le jour des travaux, la surprise peut être bonne comme trés mauvaise ....

Le truc c'est que je me dis heureusement que j'essaye de faire attention mais si je n'avais pas fait gaffe comment cela se passe pour les gens? Ils sont obligés de démolir la maison ?

Alby88 a écrit:

J'ai 5000 mètre carré pour faire l'épandage mais le problème c'est que je n'ai pas cette place pour la mettre car il faut qu'elle soit sur la partie constructible. Je pourrais la mettre derrière la maison avec une pompe de relevage ou la mettre au même endroit que prévu mais avec une microstation.
Ce qui m'inquiète c'est est ce que je dois ne pas faire commencer les travaux de la maison pour mettre tous cela en ordre? faire les démarches sans savoir si cette foutu canalisation est là où je le pense?
Ou attendre de voir si il y a une couille a la fin et faire les démarches a ce moment là?
Ce qui m'inquiète c'est le permis vu que le cu était valable jusqu'à la fin de l'année.

Salut de nouveau,
Je rebondis sur ce passage.
J'ai moi aussi été confronté à des soucis d'implantation de la fosse et de l'épandage, car je voulais profiter un maximum de mon terrain qui, malgré ses 1500 m2, se découpait en diagonale en zones constructibles et non constructibles.
Mais je connaissais cette information avant l'achat.
Donc j'ai demandé une dérogation au maire pour mettre une partie de l'ANC (l'épandage) sur la zone non constructible avant même le dépôt du PC (sachant que le voisin, avec un terrain aussi grand et les mêmes contraintes de zones mais à son avantage avait eu une dérogation).
Il a tiqué un peu, m'a appelé mais finalement a tenu son engagement oral et nous avons pu finalisé l'achat.
Donc tu pourrais éventuellement (si le terrain le permet) entamer des discussions avec le bureau d'étude à ce sujet et faire le point aussi par la même occasion sur ton dossier, prendre le pouls auprès de la mairie (prendre rdv avec le maire directement, cette option serait forcément moins chère que de déplacer une canalisation).
N'hésites pas à contacter le SPANC pour voir ce qu'il est possible de faire (changement de filière, partie de l'ANC sur la zone NC etc...), ils sont généralement disponibles, de bons conseils et plutôt sympas.
Enfin, il faudrait que tu vois ton notaire pour éclaircir cette canalisation non inscrite sur ton acte notarié.
Bon courage.

Pour la partie non constructible, pour avoir eu le cas concret cette semaine, il vaut mieux en effet demander à tout le monde bien en amont de la demande de PC.
En effet, j'ai eu la même demande en tant que technicien SPANC d'une personne qui a souhaiter modifier l'emplacement de l'épandage sur la zone non constructible.
Je l'ai également renvoyer auprès du maire de la commune concernée qui n'y a pas vu d'opposition, toutefois, lorsque ce dernier a envoyé la dérogation au particulier par mail, il l'a également faite suivre au service instructeur qui a annulé la dérogation aussitôt informant que le permis avait été accepté d'une certaine façon et qui plus est, il était interdit de faire l'assainissement non collectif sur la zone non constructible donc ....

On a appelé la personne qui va nous faire l'assainissement et va venir voir ce que l'on peut faire ou pas et les démarches a faire si problème. On a regardé mais on peut glisser l'assainissement sur la droite et sinon vers l'avant et dernier possibilité derrière la maison. Je pense qu'on va appeler le spanc pour être sûr des possibilités. J'ai une question a qu'elle distance doit être l'épandage de la route?

bboy33 a écrit:

Pour la partie non constructible, pour avoir eu le cas concret cette semaine, il vaut mieux en effet demander à tout le monde bien en amont de la demande de PC.
En effet, j'ai eu la même demande en tant que technicien SPANC d'une personne qui a souhaiter modifier l'emplacement de l'épandage sur la zone non constructible.
Je l'ai également renvoyer auprès du maire de la commune concernée qui n'y a pas vu d'opposition, toutefois, lorsque ce dernier a envoyé la dérogation au particulier par mail, il l'a également faite suivre au service instructeur qui a annulé la dérogation aussitôt informant que le permis avait été accepté d'une certaine façon et qui plus est, il était interdit de faire l'assainissement non collectif sur la zone non constructible donc ....

La personne a t'elle pu faire autrement ?

Alby88 a écrit:

On a appelé la personne qui va nous faire l'assainissement et va venir voir ce que l'on peut faire ou pas et les démarches a faire si problème. On a regardé mais on peut glisser l'assainissement sur la droite et sinon vers l'avant et dernier possibilité derrière la maison. Je pense qu'on va appeler le spanc pour être sûr des possibilités. J'ai une question a qu'elle distance doit être l'épandage de la route?

3 mètres de la limite de propriété, 3 m des arbres s'il y en a et 5 m de la maison.

Alby88 a écrit:

bboy33 a écrit:

Pour la partie non constructible, pour avoir eu le cas concret cette semaine, il vaut mieux en effet demander à tout le monde bien en amont de la demande de PC.
En effet, j'ai eu la même demande en tant que technicien SPANC d'une personne qui a souhaiter modifier l'emplacement de l'épandage sur la zone non constructible.
Je l'ai également renvoyer auprès du maire de la commune concernée qui n'y a pas vu d'opposition, toutefois, lorsque ce dernier a envoyé la dérogation au particulier par mail, il l'a également faite suivre au service instructeur qui a annulé la dérogation aussitôt informant que le permis avait été accepté d'une certaine façon et qui plus est, il était interdit de faire l'assainissement non collectif sur la zone non constructible donc ....

La personne a t'elle pu faire autrement ?

Non du coup, l'ADS ne lui a pas laisser le choix.
La personne s'est donc résigner à abandonner un éventuel futur projet de piscine.

bboy33 a écrit:

Alby88 a écrit:

On a appelé la personne qui va nous faire l'assainissement et va venir voir ce que l'on peut faire ou pas et les démarches a faire si problème. On a regardé mais on peut glisser l'assainissement sur la droite et sinon vers l'avant et dernier possibilité derrière la maison. Je pense qu'on va appeler le spanc pour être sûr des possibilités. J'ai une question a qu'elle distance doit être l'épandage de la route?

3 mètres de la limite de propriété, 3 m des arbres s'il y en a et 5 m de la maison.

J'adore on a un accord avec un épandage en limite de la partie constructible mais pas de la propriété.

Bonsoir

j'avais vu un cas où l'assainissement était "interdit" en zone non constructible et il me  semble (de mémoire ) que si ce n'est pas justifié par le terrain (inondable, source ou autre) il n'y a pas de raison (tribunal) pour que l'autorisation ne soit pas donnée pour l'installer en zone NC.
mais bon, tribunal = il faut du temps...

et sinon, phytoépuration sur la zone NC ce n'est pas possible ?

toujours pareil : il faut connaitre la raison de ce NC , de plus ça n'a rien à voir et il faut être "motivé" par ce type d'installation mais si ça peut apporter une solution ...

Bonjour,

Je rebondis sur la mise en place de l'ANC en zone non constructibe.

Si le terrain est en RNU c'est strictement interdit.
Si par contre le terrain est couvert par un document d'urbanisme (CC POS PLU ...) alors le maire (et pas l'ADS) peut autoriser la mise en place de l'ANC si et seulement si ce dernier n'empiète pas sur une zone agricole ou naturelle et si l'ANC n'impacte pas un éventuel aménagement public (réseau eau potable ...).