Retour
Menu utilisateur
Menu

Gros problème de remblais après signature du compromis

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 4.250 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 60 message Rhone
Bonjour a toutes et tous,

Nous voilà confronté a un gros problème .

En janvier, une agence immobilière me fait visiter un terrain a bâtir dans un magnifique parc. Nous voilà conquis et nous signons la promesse de vente.
Notre objectif est la construction d une MOB.
Seulement, en juillet, le lotisseur a demandé une nouvelle altimétrie a son géomètre car il a positionné 2m80 de remblais sur les terrains. ( etude de sol indique un ancrage a 3m10)

Le cout du 1 er devis maçonnerie était de 17500€ pour les fondations classiques. Suite au remblais, le cout passe a 36500€.
Mon notaire a envoyé un courrier au notaire du vendeur pour lui demander de prendre a sa charge le surcout due au remblais.

Je précise que il est bien spécifié sur la promesse de vente que le vendeur ne doit pas apporter de modifications sur le terrain sans en avoir avertit l acheteur.

Que faire? Pensez vous que le lotisseur n a pas le choix que de procéder a la baisse du prix du terrain correspondant au delta € de la maçonnerie?
Il est dans la plus pure illégalité au dire de mon notaire et avocat.


Je précise, ce projet se trouve a vienne 38200, lotissement des vieilles vignes.

Merci beaucoup
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,


Vous pouvez aussi demander l'enlèvement par le vendeur des remblais stockés sur votre parcelle.


Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Rhone
Cela parait très compliqué pour 2 raisons:

- des courbes d altimétrie sont établies par la mairie et l autorisation du déblai remblai n est que 180cm sur la commune ce qui n est pas suffisant pour retirer l ensemble du remblai
- si le lotisseur enleve le remblai sur ma parcelle, je vais me retrouver avec un mur de 2m80 tout autour de ma parcelle.

Je précise que le bas du lotissement où se trouve ma parcelle comporte 6 lots tous concernés par le remblai.

Amicalement
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message Gironde
Associez vous avec les autres acheteurs, ils ont aussi certainement des surcouts de fondation, et peut être pas envie d'avoir un jardin de remblai.
Citer
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Rhone
Le problème étant que je ne connais pas les autres acheteurs. Il est certain que nous serions plus efficace a plusieurs.

Pensez vous que je peux obliger le lotisseur a prendre en charge le surcout des fondations? La promesse de vente précise bien qu il n avait pas a toucher aux lots sans autorisations des acquéreurs ?
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Rhone
Je vais lancer un autre poste visant a rassembler les futurs acquéreurs de ce lotissement.

Toutefois, vos avis m interresse au plus haut point
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Rhone
Un lotisseur est il en droit d a poser 2m80 de remblai sans prévenir ?
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Pringy (74)
Bonsoir
j'ais aussi reservé un terrain sur ce lotissment. Donnez moi vos coordonnées pour un contact hors forum

bonne soirée
Citer
Messages : Env. 10
De : Pringy (74)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Rhone
Bonsoir.

Je viens de vous envoyer un MP.
Sur quelle partie du lotissement avez vous envisagé l achat?
Rencontrez vous aussi des problèmes ?

Cdlt
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Montois (57)
bonjour j ai un problème similaire avec mon lotisseur , comment vous avez régler le soucis ? merci
Citer
Messages : Env. 10
De : Montois (57)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Rhone
Bonjour,
Pour répondre a votre question, j ai réussi a faire jouer une clause de la PUV. A savoir:
Le vendeur s engage a n apporter aucune modification sur le terrain sans lnaccord du futur acquéreur .
A ce titre, le lotisseur a consenti une remise de 7000€. Cela n est rien en contre partie de la plus value des fondations mais nous tenions a acheter ce terrain.

Bien cordialement
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 13 novembre 2025 à 08h45
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis terrassementArtisan
Devis terrassement
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos jardins
Photos jardins
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Tout savoir sur les fondations
Tout savoir sur les fondations
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir