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Extension en Zone Naturelle

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Env. 10 message Drome
Bonjour à tou(te)s,

découvrant ce forum fort intéressant et après une recherche infructueuse sur celui-ci concernant mes questionnements, je franchis le pas...

Nous envisageons, ma concubine et moi même, l'achat d'une petite maison (80m²) sur un terrain de 3000m².
Cette maison a été construite en 2003. Un grand séjour, une salle d'eau, un wc, un coin cuisine et deux chambre en mezzanine.
Nous l'avons trouvé par une agence.

C'est le coup de coeur dès la première visite...mais pas de précipitation.

Nous envisageons de suite une extension de cette demeure...le terrain est, nous dit on, constructible...

Je passe en mairie me renseigner (un couple averti en vaut deux)...et là (surprise !!!) on m'apprend que la maison (et le terrain) sont passés en Zone Naturelle depuis 2005 (date de dernière révision du POS).

Passé le moment d'abattement (quelle déconvenue !!!), je cherche à connaître ce que je peux envisager de faire avec cette maison...et ce terrain (relativement grand quand même).

Extension de 30% du bâtiment me répond on à la mairie. Pas plus. En calculant rapidement cela donne environ 24 m²...soit deux chambres sans couloir. L'extension doit obligatoirement être collée au bâtiment (pas de possibilité de patio par exemple).

Gloups ! C'est franchement pas énorme...en tout cas loin des 40 m² que nous envisagions...mais bon...tout est envisageable...

Je tombe sur le Maire (sans me faire mal) et j'en profite pour lui demander la copie du règlement du POS concernant la Zone Naturelle sur la commune. Il s'avère que rien n'est précisé sur celui-ci (un petit paragraphe présentant ce qu'est la zone naturelle mais rien sur ce qu'on peut y faire...ou pas).

Je lui fais part de ma surprise concernant le passage de toute une zone Constructible en Zone Naturelle...mais il me répond qu'il n'était pas aux commandes de la commune à l'époque du changement (2005).

Je lui demande si il est possible de construire une piscine en dur près de la maison existante via une demande de travaux...sa réponse verbale est positive, il ne s'y opposera pas puisque, m'explique t'il, il l'a déjà fait pour d'autres personnes en ZN sur la commune.

Voilà. Désolé d'avoir été un peu long, le décor est enfin planté...

Nous avons vraiment envie d'aller plus loin malgrès le fait que nous soyons en ZN.

Mes questions:

- Sachant que d'ici quelques mois il sera possible (je l'espère) de construire 40 m² sans PC ( http://www.lepoint.fr/societe/40-m2-supplementaires-sans-permis-de-construire-c-est-pour-bientot-27-05-2011-1335779_23.php ), serait il judicieux d'attendre un peu plutôt que d'utiliser les 30% d'extension réglementaire en ZN proposés actuellement ?

- La construction d'une piscine en dur en ZN répond elle uniquement (comme je le pense et le Maire aussi) à une demande de travaux et non pas à un permis de construire (je parle d'une piscine non couverte) ?

- L'installation de deux Velux sur le toit est elle soumise à PC ? Quand est il en ZN ?

- Une terrasse (couverte, non couverte...) est elle soumise à PC ? Quand est il en ZN ?

- Que dit le code nationale de l'urbanisme pour les ZN (pas de règlement particulier des ZN sur la commune) ? Si quelqu'un a un lien à me proposer, merci...

Voilà, d'autres questions me viendront certainement à l'esprit...au fur et à mesure.

Je suis quelque peu néophyte en ce qui concerne l'urbanisme mais je cherche à m'améliorer pour nous éviter (ma moitié et moi même) quelques déconvenues...

Merci de m'avoir lu...merci de vos nombreuses réponses à mes questions. Vos avis sont aussi les bienvenus...constructifs de préférence...

Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

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Env. 10 message Drome
Bonjour,

personne pour nous aiguiller un peu ???
Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Haut Rhin
Bonjour,

Avez-vous eu réponse a vos questions ? Cela m’intéresse !!

Cordialement,
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 10 message Drome
Bonsoir,

Non. 'Vous ne sommes pas aller plus loin. Ça sentais le roussi...

Nous avons trouvé notre bonheur depuis sur une jolie villa.

A ce jour, je ne sais pas où en sont les textes de loi.

Bon courage dans vos démarches.

Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

@clovis68 : il nous faudrait plus de précisions sur le règlement du PLU de votre commune ! Que voulez-vous savoir exactement ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le mercredi 10 avril 2024 à 05h54
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