Servitude tout à l'egout sur notre terrain?? infos??

bonsoir

renseigne toi aupres du notaire

si tu as une servitude pour eau usée sur ton terrain

si tu n'en a pas tu es libre, il me semble, de fixer l'indemnisation, ou meme de refuser le passage de la M... de ton voisin chez toi !

dans tous les cas le notaire est la pour cela

A+

Ce serait une servitude demandée par nos soins pour nous aider à payer quelques frais. C'est pour cela que nous nous demandions quelles indemnités demandées.. sachant que pour le voisin ca serait tout benef de toute facon car entre faire une fosse septique (qui peut sentir aussi vers chez nous juste à coté) et lse raccorder en payant une indemnité il serait gagnant.

Mais on ne sait pas du tout combien demander.. Crois tu que c'est egalement au notaire qu'il faut que nous demandions?

Merci de vos reponses à tous..
Recherche un maximum d'informations..

vivicc

bonjour,

personne n'a d'infos sur ce sujet? Sur internet je trouve rien... Svp aidez moi cela devient urgent..

et je ne sais pas si je me rends chez un notaire si je lui demande des infos si il faut une consultation donc payante ou si il peut me repondre comme ca?

merci

vivicc

Bonjour,

L'indemnitée de base que tu peux demander est normalement calculée de la façon suivante :

Longueur de serviture x largeur d'emprise (cela depend du Ø du tuyau pour du 125 je dirai 60 cm) x prix de ton terrain au mètre carré.

Ensuite tu applique un coef de 0.40 car le terrain sera toujours ta proprièté.

Bref si tu as une serviture de 50 ml

ça donne 50 x 0.6 x 50€/m² = 1500 € ça c'est le prix si la personne t'achete le terrain, comme ce n'est qu'une servitute, 1500 x 0.4 = 600 €

J'espere avoir été claire.

Aprés c'est le prix de base tout est négociable à partir de là.

a+

Bonjour,

merci bien pour vos informations sur le calcul.
D'où vient ce calcul , c'est un calcul officel basé par qui? le notaire?
Cela m'etonne car nous avions entendu parlé q nous pouvions fixé nous meme le prix de l'indemnité. Que ca pourrait nous payer nos raccordement à nous donc des sommes beaucoup plus importantes. Et le terrain nous l'achetons nous ne voulons pas le vendre?
C'est donc pour faire passer le tout à l'egout de notre voisin par notre terrain car lui de son coté ne l'a pas. Et nous voulons nous faire indemniser. Une compensation quoi..
C'est bien ce que vous avez compris?
merci beaucoup

vivicc

c'est une base de calcul qu'on utlise pour le passage en servitude de conduite d'eau potable ou d'assainissement chez des particuliers. Aprés tu propose ce que tu veux, si ton voisin accepte!!!!

Pour moi il n'y a pas de regle pour un accord en particulier. On se sert de cette regle pour les transactions entre collectivités et particuliers.

a+

bonsoir

ok

tu veux gratter un peu de sous

en pratique vaut mieux que tu economise 500 a 1000€ sur ton chantier que chercher a recuperer la M du voisin chez toi

comme dit le proverbe chacun sa M !

pour une somme modique tu risques d'avoir des soucis

A+