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Chemin d'accés au chantier

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Nouvel Aviseur Env. 30 message Chateaudun (28)
Bonjour à tous.
Je fais actuellement construire une maison par DTT chartres, et j'aimerais avoir un petit renseignement
Sur tout chantier il faut un chemin d'accès (souvent en calcaire)
J'ai donc payé 1000 euros pour faire ce chemin d'accès et le probleme et que le constructeur n'a pas fait passer les gaines de raccordement de la maison aux bornes EDF, EAU, GAZ , qui évidemment doivent passer sous le chemin d'accès.
Le chef de chantier m'a dit qu'il les ferait passer a la fin, et le problème et que je n'ai pas envie de détruire ce chemin d'accès car je l'ai payé.
Ma question est donc , ai-je le droit de l'obligé de refaire le chemin d'accès a ces frais une fois les gaines passées?

MErci d'avance
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De : Chateaudun (28)
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Super bloggeur Env. 400 message Rouen (76)
Bonsoir,

D'un sens si il te les passe après pas de souci, il devra te refaire ton chemin. De plus les passé en dessous avant et vu que tout aurais était assez frais en dessous il se serai tassé avec le passage des toupie, camion, etc...
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
jack1986 a écrit:...Le chef de chantier m'a dit qu'il les ferait passer a la fin ...

Étonnant que DTT n'est pas mis les raccordements à votre charge. Vous êtes sûr que c'est à la leur ?
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
jack1986 a écrit:
J'ai donc payé 1000 euros pour faire ce chemin d'accès


Bonjour jack1986 ,

C'est 1000 euros était provisionné sur le descriptif comme étant à votre charge pour le chemin d'accès ?

Cdlt
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Nouvel Aviseur Env. 30 message Chateaudun (28)
En faite oui, ce n'est pas DTT qui fait le chemin d'accès, mais j'en ai parlé a mon chef de chantier car même si ce n'est pas lui qui a fait le chemin d'accès, c'est lui qui gère la succession des étapes, et il ma dit qu'il ne ferait rien refaire a la fin, autrement dit j'aurais perdu 1000euros.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Vous ne répondez pas sur les raccordements. Vous confirmez que c'est à la charge de DTT sur la notice ?
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
aamoi a écrit:Vous ne répondez pas sur les raccordements. Vous confirmez que c'est à la charge de DTT sur la notice ?


+1 et vous ne répondez pas non plus à ma question .
Picto recompense Membre super utile
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Nouvel Aviseur Env. 30 message Chateaudun (28)
oups désolé !
Le raccordement n'est pas a la charge de DTT , mais c'est eux qui m'ont trouver l'entreprise qui a fait c travaux
En effet les 1000euros sont a ma charge sur le descriptif
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Alors je vais en profiter pour tenter de bien faire comprendre à de nombreux lecteurs un point que peu de clients des constructeurs en CCMI réalisent et qui est source de nombreux litiges même si c'est assez déplaisant à entendre.

Dans un CCMI il y a des travaux à la charge du constructeur, dit "travaux compris dans le prix convenu", et des travaux à la charge du maître de l'ouvrage, dit "travaux réservés". Ce dernier terme n'est pas anodin. En effet, selon l'esprit de la loi, ces travaux sont ceux que s'est réservé le maître de l'ouvrage car il estime avoir la capacité de les prendre à sa charge (trouver les entreprises, conduire les travaux et les coordonner) et compte faire des économies en s'en occupant.
1) ce n'est donc pas les travaux que le constructeur laisse à votre charge mais ceux que vous avez tenu à garder à la votre,
2) ce n'est pas au constructeur de vous trouver une entreprise, ni de les faire intervenir, mais à vous,
3) c'est à vous de coordonner leur intervention avec les entreprises du constructeur.

Vous avez signé une clause manuscrite comme quoi vous en acceptez le coût et la charge et ainsi, c'était à vous de coordonner vos entreprises pour faire passer les fourreaux avant de faire le chemin d'accès, puisque tant les raccordements que le chemin d'accès étaient à votre charge. Aussi, selon ce que vous semblez dire de la répartition des travaux, contractuellement il n'y a donc que vous qui êtes en faute de ne pas avoir pensé aux fourreaux et tout reproche au constructeur serait mal venu (juridiquement).

Je sais que ça fait mal à entendre et que ce n'est pas comme ça qu'on vous a expliqué ce que c'était que les travaux réservés (et bla bla bla, ...). Mais si c'est le constructeur qui trouve l'entreprise et qui coordonne les travaux, quelle serait la différence avec les travaux compris dans le prix, si ce n'est que le constructeur n'est plus responsable de rien puisque c'est vous qui êtes réputé les avoir dirigé ?

J'ajouterai que vous pouvez toujours penser qu'il refera le chemin d'accès après avoir passé les fourreaux mais comme (théoriquement) ce n'est pas à lui de le faire mais à vous, il fera ce qu'il voudra. Si vous êtes sage et que vous ne l'embêtez pas trop, il s'en occupera. Si vous le fâchez, il saura vous rappeler qu'il a déjà été bien gentil de s'occuper du chemin d'accès par pur esprit généreux et commercial alors qu'il n'avait pas à le faire.
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Nouvel Aviseur Env. 30 message Chateaudun (28)
Au moins ca a le mérite d'être clair.
Merci beaucoup pour cette réponse.
Je vais voir ce que je peux entreprendre avec mon chef de chantier, ou plutôt ce qu'il me propose.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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De : Chateaudun (28)
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En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 07h13
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