Un PC peut-il remplacé un CU

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Ana

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Le 31/01/2006 à 17h07 Env. 600 message Bordeaux (33)

Bonjour,

Quand j'ai signé le sous seing pour le terrain le propriétaire n'avait pas encore le certificat d'urbanisme pour ce terrain (il venait de la deposer).

Entre temps, j'ai moi-meme déposé ma demande de permis de construire et je l'ai obtenu. Je vois sur ce permis de construire que la partie concernant le CU n'a pas été remplie donc je ne sais pas ce qu'il en est.

J'ai demandé des nouvelles au constructeur qui m'a assuré que le permis de construire suffirait et ferait office de CU et donc pas de soucis...
Huh

Est-ce vrai ? Peut-on se passer du CU ? Unsure

Merci de vos reponses.

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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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fredoche Picto info

Le 31/01/2006 à 17h18 Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)

Oui c'est vrai
l'important c'est le permis de construire. Le CU est essentiellement informatif

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Ana

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Le 31/01/2006 à 17h20 Env. 600 message Bordeaux (33)

Parfait !

Merci

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Le 31/01/2006 à 17h57 Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)

Bonsoir

NON FAUX

il te faut imperativement un CU il va te donner les infos sur le terrain possible realignement servitude obligatoire etc

perso j'avais le PC et pas le CU du terrain perrime qd j'ai voulu acheter le notaire a refuse et ei a bien fait

Un CU est indispensable ! Ne fais pas un chq en aveugle grosse conneries sinon

A+

Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !

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fredoche Picto info

Le 31/01/2006 à 18h15 Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)

jf a écrit: il va te donner les infos sur le terrain possible realignement servitude obligatoire etc

Oui j'avais oublié ces aspects. C'est vrai que ces infos ne sont pas reprises dans le PC.

Par contre ce CU n'a rien d'obligatoire. Mais tes remarques sont pertinentes jf

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requin Picto info

Le 31/01/2006 à 22h31 Env. 100 message Seyssinet (38)

Bonjour,
Demandez à votre mairie. J’avais un certificat d’urbanisme périmé et un permis de construire valable, mais j’ai doit faire soit une demande de permis modificatif soit une demande de un nouveau permis. Le service d’urbanisme de ma mairie m’a dit que je n’avais pas besoin de un autre certificat d’urbanisme puisque j’avais déjà un permis…

CCMI annulé après demande de supplément de prix de 20 000€.
Nouveau contrat avec entreprise général de maçonnerie.
Maison réceptionnée
Faire Construire ? Oui, mais avec des gens honnêtes

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