Dommage ouvrage et notaire

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.872 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

dilboy Picto info

Auteur du sujet

Le 24/09/2011 à 09h51 Photographe pro Env. 500 message Pierrefitte Nestalas (65)

bonjour ,
je vais vendre ma maison qui a 9 ans est ce que le notaire peut exiger un DO pour la vente ?

si oui sur quel prix c est base ? sur le prix de la vente ou le prix de l achat lorsque j ai fais construire?

ou peut il ne pas l exiger?

merci de vos réponses car je dois aller signer mercredi a l agence avec les acquerreur.

Citer

Photographe pro

Messages : Env. 500
De : Pierrefitte Nestalas (65)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus

labricot Picto info

Le 24/09/2011 à 10h05 Env. 60000 message

Pourquoi ne pas voir ça avec ton notaire ??????

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

staby34 Picto info

Le 24/09/2011 à 12h21 Photographe Env. 1000 message Béziers 34500 (34)

Le notaire ne peut pas l'exiger. Mais il va t'informer, ainsi que l'acquéreur, de l'obligation légale de celle-ci et du fait que l'acquéreur pourrait te poursuivre en cas de problème.

Citer

Photographe

Messages : Env. 1000
De : Béziers 34500 (34)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

dilboy Picto info

Auteur du sujet

Le 24/09/2011 à 12h24 Photographe pro Env. 500 message Pierrefitte Nestalas (65)

car j ai pas de notaire et je passe avec le notaire de l agence.

Çar s il y a trop de frais pour le DO j annule la vente je ne signe pas la vente mercredi.

car s il faut que je prenne un DO rien que pour la vendre alors qu il reste 1 an et prendre un autre pour la nouvelle construction c trop.

merci

Citer

Photographe pro

Messages : Env. 500
De : Pierrefitte Nestalas (65)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

elisa21 Picto info

Le 25/09/2011 à 19h09 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonsoir,

tu sais qu'un notaire c'est GRATUIT, les renseignements, les rendez-vous ET l'assistance autrement dit sa présence pour les signatures (compromis et vente définitive).
Je ne vois vraiment pas pourquoi certains essaient de s'en priver.

et... vu tes questions, il ne serait pas superflu.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

kaline Picto info

Le 25/09/2011 à 20h42 Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)

de toutes les façons tu ne pourras plus prendre de DO, ça se prends au début de la construction pas 9 ans après!!!!!!!!................ reste a l'acheteur a acheter SANS DO s'il veux la maison et a toi de prier pour que rien n'arrive la dernière année ...voire 2 ans de plus avec la prescription biennale...............

C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : La Verdière (83)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

dilboy Picto info

Auteur du sujet

Le 25/09/2011 à 22h56 Photographe pro Env. 500 message Pierrefitte Nestalas (65)

bonsoir
merci pour vos réponses il s avère que j etais assure DO par le constructeur sans le savoir.

Et en plus l agence qui s occupe de la vente ma dit la meme chose que vous aucune assurance voudrais m assurer apres 9 ans.

Donc je pourrais prevoir la construction de ma nouvelle maison de 180 m² c est une autre histoire qui commence.

Merci

Citer

Photographe pro

Messages : Env. 500
De : Pierrefitte Nestalas (65)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

fecampmonn Picto info

Le 26/09/2011 à 12h46 Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime

dilboy a écrit:bonsoir
merci pour vos réponses il s avère que j etais assure DO par le constructeur sans le savoir.

Et en plus l agence qui s occupe de la vente ma dit la meme chose que vous aucune assurance voudrais m assurer apres 9 ans.

Donc je pourrais prevoir la construction de ma nouvelle maison de 180 m² c est une autre histoire qui commence.

Merci