Exhaussement de terrain avec enrochement gene le voisin

je vois pas trop ce que la DDE viens faire dans cette histoire. Si votre voisin a peur il fait venir un expert et vous démontre le bien fondé de ses craintes.Et si vous ne voulez rien savoir et bien ca va etre compliqué.
Maintenant avez bien respecter le pos/plu de votre commune ?

Je pense l'avoir respecté mais du coup pas de déclaration préalable, je viens d'apprendre qu'il en fallait une ...
Sur le permis on ne l'a pas spécifiquement mentionné mais a voir les plans du terrain et de la maison, il est evident qu'il fallait faire cela ....

pour la déclaration préalable si le plan de masse de votre permis le montrait c est vrai que cela doit suffire. Sinon vous pouvez toujours faire un permis modificatif pour ajouter vote enrochement en régul.

Vous déposer vous même les trois pages qu'il faut

oui, j'ai bien pensé au permis modificatif, d'ailleurs j'ai des dimensions de fenetres à changer, mais j'ai peur que le voisin en profite et je ne sais pas ce qu'il en ai du recours des tiers dans ce cas ???
et si il peut faire annuler le 1er permis ???
Lundi j'irais à la mairie, enfin si ils sont ouverts

Salut,
... il faut aussi que le terrassier en ai les compétances et ai l'assurance qui le couvre pour une telle hauteur....

autre hic, le terrassier c'est mon homme

... si votre voisins demande des comptes, j'ai un doute sur la suite...
"C'est votre homme"
Il est terrassier de métier ?
3.00 mètre de haut, au dessus d'un voisin, ça ne s'invente pas....

oui, il est terrassier ...
on est monté a 3 metres pour recuperer le niveau mais on est à 6 m de la limite, car justement on voulait pas "l'enterrer"

pour le modificatif il ne peut pas faire annuler le premier comme cela. Il pourra faire des remarque sur ton modificatif a condition qu'il en ai envie et surtout des réels arguments.
Donc tu déposes le modif et si cela lui plait pas il fera un recours. Tu aurais une photo de ton enrochement?

j ai oublié sur ce post
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-132041.php
on indique qu'en cas d'enrochement de soutènement pas de démarches a faire...

vu sur un autre forum :
pas de démolition au titre de l'irrégularité du PC en regard de la règle d'urbanisme, faute d'avoir attaqué le PC dans les délais.
risque de recours purement indemnitaire si votre voisin démontre un préjudice direct et certain lié à cette irrégularité, sur la base du L480-13 du Code de l'urbanisme.
par ailleurs, risque de recours purement civil pour gêne de voisinage si votre voisin démontre un préjudice direct et certain, sur la base du 1384 du code civil, sans lien avec l'irrégularité du PC.
Là, la démolition est possible, mais je lui souhaite bon courage pour démontrer son préjudice...

merci beaucoup pour vos réponses,
je suis passé à la mairie hier, ils étaient déjà au courant des "petits soucis" avec le voisin ....
Ils m'ont conseillé une décla prealable + modif pour les fenetres .... mais ne savent pas si il peut ou pas faire annuler le permis;
En plus en regardant le nouveau plan de masse que je dois faire, j'ai vu qu'à l'est, di côté d'un autre voisin, on a aussi continuer les faisses et monté de son côté de 3 m par endroit, mais en limite, du coup la création de vue s'applique t elle?
merci

vanessa

le permis ne peut pas être annulé car le délai de recours est passé. Sinon c est quoi une décla préalable ?
Donc fais ta dépose de permis modificatif et cela passera comme une lettre à la poste.

Sinon ton voisin il t a écrit en RAR ? sinon ca ne vaut rien ce ne sont que des paroles.

Bonjour,

ils m'ont dt de faire une déclaration de travaux prealable ...
non, pas de lettre avec AR pour nous, mais pour la DDTM :(
il faut que je fasse des photos du mur + plans avant et après, donc il faut que j'aille mesurer sur le terrain et avec la pluie qu'il tombe je vais attendre ce week end