Retour
Menu utilisateur
Menu

Charpente non conforme au CCMI, peut on faire demonter ?

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 2.369 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Nancy (54)
bonjour, notre construction avance assez rapidement, ils viennent de poser la charpente ( avec comble amenageable ) et la, a notre grande surprise, la surface habitable ( hauteur minimum de 1m80 de haut ) du comble n est pas conforme, c est a dire 35m au lieu des 41mcarre prevu. Cela n est pas le seul soucis, nous avons une poutre de maintien de la charpente devant une fenetre de notre maison.
que peut on faire ? pouvons nous demander le demontage de la charpente ? sachant que la charpente pose n est pas conforme au plan de coupe ?
si oui, qu elles sont les devoirs du constructeur ? a t il des recours ? peut il nous empecher ou nous mener dans une action juridique qui prendra des annees ? ( il nous mis la pression en noius en parlant )
pour le moment il veut nous proposer un arrangement a l amiable ? a t il le droit et si oui sous quels conditions ?
cordialement
Messages : Env. 10
De : Nancy (54)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 30000 message Gironde
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
Bonsoir,

Pas d'arrangement !! vous ne payez pas le hors d'eau tant que la charpente n'est pas la bonne.

A+
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

+1 avec Romain41 bien sur.


teuchon a écrit:...
si oui, qu elles sont les devoirs du constructeur ? a t il des recours ?

peut il nous empecher ou nous mener dans une action juridique qui prendra des annees ? ( il nous mis la pression en noius en parlant )
pour le moment il veut nous proposer un arrangement a l amiable ? a t il le droit et si oui sous quels conditions ?


ses devoirs : vous livrer la maison pour laquelle vous le payez

des recours pour faire autrement ? NON à part l'intimidation mais à ce sujet :

faites lui un petit courrier en LR+AR en lui disant un truc genre "suite à l'entretien où Mr machin a parlé de xxx puis a proposé de xxx.... nous vous confirmons que vos propositions ne vous conviennent pas, nous n'accepterons ni la diminution de surface habitable, ni la poutre devant la fenêtre -photo jointe- et et nous vous demandons de faire le necessaire pour que les plans signés soient respectés"


(pour les xxxx vous écrivez bien ses menaces ou les pressions dont il a parlé, puis les arrangements proposés) on ne sait jamais, vaut mieux avoir des traces, et surtout plus de discussions par téléphone s'il arrive à vous impressionner il en jouera.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Bloggeur Env. 500 message Seine Saint Denis
sachant qu'un arrangement vaut toujours mieux qu'un mauvais procès , tenter le dialogue à nouveau pour ne pas avoir à se lancer dans des procédures judiciaires interminables
CCMI aout 2010 avec Galvaing.
liquidation judiciaire
Reprise par HCBois via Covea (garant)
liquidation judiciaire HCbois
Expertises, malfaçons...
protocole d'accord avec le garant
vente terrain à la mairie et destruction en 2014
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
maisonpatio115 a écrit:sachant qu'un arrangement vaut toujours mieux qu'un mauvais procès , tenter le dialogue à nouveau pour ne pas avoir à se lancer dans des procédures judiciaires interminables


Avec une ferme devant une fenêtre ???
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 15 ans
 
Bloggeur Env. 500 message Seine Saint Denis
Don't worry, be happy !

Il va l'enlever de lui même la poutre ! Pas besoin de l'étape recommandé, il va comprendre le monsieur !!!
CCMI aout 2010 avec Galvaing.
liquidation judiciaire
Reprise par HCBois via Covea (garant)
liquidation judiciaire HCbois
Expertises, malfaçons...
protocole d'accord avec le garant
vente terrain à la mairie et destruction en 2014
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photolover Env. 100 message Alpes Maritimes
Bonjour, je pense que la décision dépend beaucoup de votre situation.
Malheureusement, souvent les cst jouent sur ce point car il connaisse la votre.
Il est probable que cela ne vous serait pas arrivé si vous étiez avocat spécialisé dans l'immobilier.

Je suis plutôt d'accord avec maisonpatio115 à un bémol de taille.
un BON arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès mais pas n'importe quel arrangement.

A mon avis, les procès sont longs et coûteux, il ne faut donc s'y engager que si on n'est pas pressé et si on a des sous (ou une bonne assurance avec service juridique) ET qu'on est certain d'être dans son droit.

J'ai vécu l'expérience de me faire avoir de 10000 euros mais comme le procès m'aurait couté plus cher et risquait de me faire perdre un temps précieux (changement de PLU, détournement de mon projet de construction...), j'ai préféré jeter l'éponge... pour le moment.

Comme disait Staline: je n'en veux pas à ceux qui m'ont trahi, mais j'ai la liste

Bon courage
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Heu... asac, tu as vu les dates ?

J'espère pour teuchon que son problème est résolu depuis longtemps
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Sujet intéressant, dommage que teuchon ne soit pas revenu raconter la suite
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photolover Env. 100 message Alpes Maritimes
Ha, erreur de jeunesse, j'essaie de participer mais je me gauffre!
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
asac a écrit:j'essaie de participer


Au moins, c'est déjà ça ...
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30000 message Gironde
Même si le post date, cela n'empêche pas d'avoir de bons conseils par la suite Smile
Je penche, donc je suis

Chris
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir