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Tranchée fondation voisin sur mon terrain

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Env. 20 message Rhone
Bonjour,
Tout d'abord voici les plans de mon terrain et de celui de mon voisin pour bien comprendre : http://www.diigo.com/item/image/2p51i/7qwc

Ma parcelle est celle de droite, avec le chemin d'accès jaune qui m'appartiens, uniquement pour mon accès.

Mon voisin, lui, entre sur son terrain sur la partie orange.

Notre maison est bientôt terminée, celle de mon voisin est en suspens depuis quelques temps, il manque les fenêtres.

Sa maison étant en limite de propriété, les tranchées des fondations ont été creusées plus larges, elles ont donc empiétées sur mon chemin d'accès.

Cependant, aujourd'hui, nous avons besoin de faire intervenir notre terrassier pour qu'il puisse réaliser nos VRD ainsi que notre chemin d'accès et par la suite la remise des terre.
Le souci, c'est que la tranchée des fondations est tjs là (bien 40cm sur notre chemin sur toute la longeur de sa maison) et que notre voisin est injoignable depuis quasi 2 mois.
Nous avons le même constructeur et les mêmes conditions concernant la remise de terre : c'est à la charge du propriétaire par ses propres moyens (malgré le fait que ce soit le constructeur qui soit en charge du terrassement initial pour creuser les fondations de la maison)
Nous avons donc tenter de contacter le voisin pour lui demander de faire intervenir son terrassier pour reboucher, car notre propre terrassier a besoin de place pour pouvoir circuler et surtout faire son travail complet sur le chemin.

Notre constructeur nous a indiqué avoir beaucoup de mal à le joindre également.
Nous avons réussi à l'avoir une seule fois en ligne il y'a 2 semaines, il a apparement des soucis perso (il se sépare de sa femme et aurai des soucis de santé) ... et qu"'il n'a donc pas la tête à ça pour le moment".
Mon conjoint lui a indiquer que notre terrassier nous proposait de lui faire un devis pour faire le travail. Désinsterressée il a répondu "oui faites ça....." et fin de la conversation.

2 solutions s'offres à nous :
- Envoyer le devis du terrassier à notre voisin en supposant qu'il mettra surement 2 mois à le signer et encore 2 mois pour le glisser dans une enveloppe et l'envoyer
- Prendre le devis à notre nom et faire réaliser les travaux par notre terrassier et demander le remboursement (environ 300/400€) à notre voisin par lettre recommandé.

Je ne sais pas de quelle manière je peux faire pression puisque nous allons faire des travaux de remise des terres, certes pour la maison de notre voisin, mais sur notre propre terrain.
J'ai bien en tête de lui refuser l'accès à notre terrain pour réaliser son crépi sur cette façade le jour où il en aura besoin, mais je ne sais même pas si je serai dans mon droit ?

Si vous avez des solutions je suis preneuse.

PS : en lisant divers forum, je me demande même maintenant si les fondations béton sont réellement en limite de propriété ou si elle ne dépasse pas également sur notre terrain... j'ai peut-être une solution pour faire pression dans ce cas, il faut que j'aille vérifier.

Merci à vous par avance !!
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Donc vous voulez lui facturer le rebouchage de la tranchée qu'il a creusé sur votre terrain si je comprends bien?
Une heure de pelle mécanique coute environ 80€ arranger vous avec votre terrassier payer les et puis c'est tout ou alors envoyer la facture pour acceptation avec pour indication que sans réponse de sa part dans les 15 jours vous considérez que c'est bon pour lui... encore faudra-t-il se faire payer un jour.
penses-y l'ami ;)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
et puis quoi encore?
LRAR à son constructeur pour qu'il remette votre terrain en ordre, ou dépôt de plainte.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Contre?
penses-y l'ami ;)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Photographe Env. 2000 message Annoeullin (59)
ça parait exagéré tout ça Huh

pour la fondation qui dépasserai chez toi, comme vous avez le mème constructeur, vous devriez avoir la réponse sans trop de soucis.

pour ce qui est du rebouchage de la tranchée, même a 300 euros ça parait très cher pour reboucher une fondation.

n'importe quel terrassier le ferait sans mème poser la question.

il y a t'il quelque chose de particulier pour justifier ce tarif?
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Annoeullin (59)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Rhone
Bonjour et merci de vos retours.
Nous avions en fait compter au dela de la tranchée à remplir, la pose d'un Delta MS (pour la maison du voisin); pensant que c'était obligatoire. C'était surtout ça qui nous posait problème.
Mais apparemment, ceci n'est pas obligatoire.
Nous allons donc juste lui faire un courrier lui indiquant la date à laquelle nous allons réaliser nos VRD et chemin d'accès et donc par conséquent reboucher sa tranchée.
S'il veut se bouger et poser un delta MS c'est son problème, il a 15 jours pour le faire.
On préfère faire le courrier pour nous couvrir en cas de je ne sais quel souci.

toniobesada > pour vous répondre, nous avons certes le même constructeur, mais les remises de terre ne sont pas prévues dans nos contrat de construction respectif, donc le constructeur n'est pas concerné par ce problème.
Concernant le prix du terrassier, il y avait le delta MS qui était compris dans son estimation. Je ne suis pas inquiète concernant les tarifs de mon terrassier, c'est un oncle qui fait tout son possible pour nous réduire les coût au maximum depuis le début en passant par le moins d'intermédiaire possible.
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 8 ans
 
Photographe Env. 2000 message Annoeullin (59)
je comprend mieux pour le terrassement

en revanche pour la fondation qui dépasserai dans ton terrain il doit etre capable de répondre
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Annoeullin (59)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Rhone
Pour l'instant, honnêtement, on ne va pas s'embêter avec un bout de la fondation qui ne va vraiment pas nous déranger dans la mesure ou c'est couvert de terre.
On garde l'info et photo sous le coude au cas où malgré tout.
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le samedi 23 mai 2020 à 23h16
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