Assainissement non collectif et pc

pardon pour les nombreuses fautes
il faut lire qrande enseigne et non ancienne (voilà ce qui arrive quand on est pas habitué avec son tél portable ...)

Bonjour,

avant de déposer votre PC en mairie vous devez joindre la conformité de projet de votre ANC.
Pour celà vous devez vous rendre dans le service SPANC "gérant" le territoire de la commune où sera déposer votre PC.
Cette première étape, obligatoire, va vérifier si le projet d'ANc que vous souhaitez réaliser est conforme réglementairement et adapté à votre habtatio et à la nature pédologique des sols.

Le mieux est de prendre contatc avec le SPANC pour voir les pièces nécessaires à l'instruction de votre dossier.
ensuite certains SPANC font payer cette prestation et d'autres non, attendent le controle de bonne exécution pour ne faire qu'une seule facture (ou avis des sommes à payer)

le délai d'instruction est normalement d'un mois à la date de dépot de votre demande au service.
Cet avis vous sera directement retrourner pour etre joint aux pièces du PC

Attention si vous déposez votre PC sans cette pièce, il sera bloquer par la DDT et vous sera demander comme pièce justificative et le délai d'instruction passera de deux mois à trois mois ...

Bonne journée
Alexandre

ok merci
est ce que la spanc va me dire que selon mon terrain (pente ....) je dois faire telle ou telle chose ou c'est à moi de choisir la méthode que je veux ?
que font ils payer ? car comme nous ferons tout nous memes est ce que c'est l'autorisation qu'il faut payer ? savez vous jusqu'à combien çà peut aller ?
merci

Bonsoir,

Normalement le SPANC n'est pas là pour vous dire quelle technique mettre en place.
Il faut comprendre que le SPANC est un service instructeur comme la DDT.
Elle va regarder si la filière que vous souhaitez installer est conforme et adaptée.

Par contre vous pouvez demander un premier RDV pour voir avec le technicien les filières possibles à mettre en place sur votre parcelle, le dimensionnement et les contraintes attenantes à chacune d'elles.

Ce n'est qu'à ce moment là que vous et vous seule pourrez définir la filière qui correspond le mieux à vos attentes par rapport à leur contrainte et à leur entretien.

Ensuite un SPANC (de façon général) est un service public industriel et commercial (comme les poubelles ou l'assainissement collectif) donc son fonctionnement budgétaire est défini par un équilibre.
Comprendre que les dépenses du service sont couvertes par les redevances appelées auprès des particuliers.

Donc les redevances varient d'un service à l'autre.
Le plus simple reste à leur demander les tarifs qu'ils appliquent et à quel moment.
Un règlement de service est normalement disponible en Mairie ou en leur bureau pour le savoir.

Bonne soirée
Alexandre

Bonjour
J'ai appelé ma mairie + société des eaux + spanc ce matin.
Le spanc m'envoie les docs avec les normes à respecter ... mais il me dit que j'aurais l'attestation de conformité qu'une fois les travaux réalisés sauf que je dois avoir ce papier pour déposer mon PC !!!
C'est encore une fois sans queue ni tete !

Bonjour,

Normalement il y a deux documents :

Le premier est à avoir avant dépôt du PC :
décret 2012-615 portant réforme du code de l'Urbanisme mentionne que le pétitionnaire devra désormais joindre au dossier de permis de construire un document attestant de la conformité du projet d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif.

Le deuxième est le certificat de bonne exécution de la réalisation de l'assainissement non collectif.
Il s'obtient avant remblaiement des travaux par un contrôle sur le terrain.

Sans vouloir critiquer mes collègues, est-ce qu'ils savent qu'une réforme a été mise en place ?
Je ne veux pas les criterium mais la veille juridique pour des petits services n'est pas évidente, et je sais ce que je dis !!!

Essayer de les rappeler en leur parlant de ce décret portant réforme,
et au pire des cas qu'ils se mettent en relation avec les services instructeurs.

Bien à vous
Alexandre

ok je vais voir cela
merci

re,

Est-ce que vous pouvez me tenir au courant
si je peux aider !

Bon courage

Vous etes super sympa merci !
J'ai envoyé un mail car ils sont fermés à l'heure du midi, avec le numéro du décret ...
Du coup j'ai besoin de vous car la personne que j'ai eu ce matin m'a dit que sur le PC je ne devais pas noter fosse sceptique car soit disant çà ne se dit plus mais un autre nom que j'ai oublié (c'est une fosse avec un épandage mais apparemment il y a un terme spécifique ...) ???
De plus je suis en train de regarder pour les distances à respecter et je ne comprends pas tout car sur un guide que j'ai récupérer dans une enseigne de la grande distribution il est noté que l'épandage doit se faire à 35m minimum d'arbres alors que je vois sur internet que c'est 3m, il y a une sacré différence ? Ensuite puis je mettre la fosse en limite de propriété si l'épandage se fait en respectant bien les 3m de limites de propriété et 5m de la maison ?
Merci de vos lumières !!!

Bonjour

Ce n est pas le terme "fosse toutes eaux" qui remplace "fosse sceptique" ?

Dans mon cas, j ai du réaliser une étude de sol, réalisée par un bureau d'étude, et c est ce bureau d'étude qui te dit quelle filière est la mieux adaptée à ton sol.
Ensuite, comme l'a indiqué Alexandre65, il faut voir avec le Spanc.

juste une question, comment a été défini la filière que tu vas mettre en place ? qui en a fait la préconisation ? (Bureau d'étude ?)

++

Alain

Et bien personne car le spanc ne m'a pas dit d'appeler un bureau d'étude ni de faire étude de sol.
Il m'a dit qu'il connaissait bien la qualité des sols (peut etre parce que c'est une petite ville ?) et que le mien était très bon (je ne sais plus les termes exact qu'il a employé) et du coup il m'a dit que j'avais le choix entre une micro station et une fosse + épandage dans la zone ou je suis.

et non çà n'est pas fosse toutes eaux

Bonjour,

Depuis le mois de Mars vous devez en effet joindre l'avis favorable du SPANC pour votre projet de filière d'assainissement.
Cependant, je suis étonné que le SPANC préconise lui même sans venir sur la parcelle, d'autant plus qu'il ne peut être juge et parti en téhorie....
Chez nous c'est bureau d'étude obligatoire.
Bon courage en tout cas.

Re,

On avance sur le dossier !
Si c'est une construction neuve ou une réhabilitation de tout le système on parle bien de fosse toutes eaux.
S'il existait une fosse septique qui fonctionne bien alors vous pouvez la conserver à condition de mettre en parallèle un bac à graisse d'un volume utile de 500 litres.
En sortie de fosse septique + bac à graisse ou fosse toutes eaux vous devrez mettre un système de traitement dont le type (tranchées, filtres à sable ...) dépend de la nature du sol et dont le dimensionnement dépend de la capacité d'accueil de l'habitation.

Pour les distances,
la seule officielle et opposable juridiquement est la distance de 35mètres par rapport à un captage d'eau potable privé (et connu) ou public.
Pour le reste c'est le DTU64.1 qui s'applique.
Il n'est là que pour "donner" les mises en œuvre des dispositifs d'ANC.
Mais il vaut mieux garder aussi à l'esprit
distance de 5 mètres par rapport à tout bâti pour éviter les remontées d'eau
distance de 3 mètres pour les limites de terrains
distance de 3 mètres vois plus pour les arbres (suivant le développement des racines)

Cordialement,
Alexandre