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Renseignements CU

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Photographe Env. 90 message Cote D'or
Bonjour,

voila notre petite histoire qui nous amène à demander des renseignements !

Mes beau-parents possède un terrain et nous souhaitions faire construire dessus 2 maisons car le terrain fait pas loin de 14500m² donc bon il y avait de la place pour tout ça ! Etant donné que 2/3ans plus tôt les beau parents avait déposé un CU pour 2 constructions également et que celui-ci avait était accepté nous nous sommes lancés et avons fait notre CU pour notre maison principale ainsi qu'une maison locatif ! Malheuresement il est revenue négatif avec avis défavorable du maire sous pretrexte qu'il est hors zone PAU et surtout que les constructions ne sont pas alignés avec les autres maisons.

Je suis donc aller pour le maire et il m'a dit qu'il n'a jamais mis d'avis négatif mais que ce sont les autres qui l'ont mis pour justifier les articles cités. Ah oui pour précisions le maire et mon beau-père sont en conflit perpétuel pour des broutilles et autres ils peuvent pas se voir...

Ceci étant nos devis avance de l'autre coté et nous décidons de ne faire qu'une seule maison et donc je suis retourné voir le maire pour lui demander son avis et il me dit qu'il ne pense pas que cela soit accepté...malgré la position du terrain (pile poil entouré de construction et la position de la maison à moins de 50m d'une habitation et de la mairie...)

selon mes infos, c'est le maire qui dispose du pouvoir de délivré le CU non ?
Le terrain lui est entouré par 2 rue qui dispose de l'eau et l'électricité et le tout du bon coté du terrain...

voici la disposition pour pour d'éclaircissement !

Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Super bloggeur Env. 200 message Séné (56)
Bonjour,

Tout d'abord quel est le document d'urbanisme de la commune: carte communale, plan d'occupation des sol, plan local d'urbanisme? D'après ce que j'en déduit, il semblerait qu'il n'y en ait aucun. A ce moment là c'est le code de l'urbanisme (L111.1.2) qui détermine les zones constructibles ou non.

C'est bien le Maire qui signe le certificat d'urbanisme mais en général ce n'est pas lui qui instruit le dossier mais un instructeur en urbanisme de la DDE qui propose l'arrêté au Maire qui le signe.

Quand on regarde ton terrain, en ce qui me concerne, je le classerai aussi en zone non constructible car il n'est pas dans la continuité des constructions existantes mais représente plutôt une extension de l'urbanisation.

Mais comme je te le dis, prends plutôt un RDV avec le centre instructeur qui a en charge ta commune pour savoir ce qui motive la décision et surtout ce qu'il t'est possible de faire sur ce terrain comme projet.

En espérant t'avoir aidé ;)
Adhérent AAMOI n°2511
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Séné (56)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 90 message Cote D'or
Ok, je prendrais rdv alors, je pense que l'avis défavorable du maire n'arrange pas les choses mais bon.

Je penser que vu que la position de la maison est à moins de 50m de 2 constructions ça passerais mais je demanderais confirmation !

Et ce qui m'étonne c'est qu'il est déjà accepté un CU et que maintenant il le refuse...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super bloggeur Env. 200 message Séné (56)
Oui c'est étonnant pour le 1er Cu accordé mais dans les communes sans document d'urbanisme opposable, si l'instructeur n'a pas de plan avec une délimitation des zones constructibles, c'est un vrai casse-tête à déterminer uniquement sur le base du Code de l'urbanisme. J'instruis sur quelques communes qui sont dans ce cas, et c'est vraiment pénible. C'est pour cela que je conseille aux gens de prendre directement RDV avec leur instructeur.

Bon courage ;)
Adhérent AAMOI n°2511
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Séné (56)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 13h00
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