Semelle gênante sur notre terrain ?

Reprise en sous oeuvre .
Vous descendez la semelle du voisin au niveau des votres.
En 1930, les DTU , les pauvres ,ils ne connaissaient pas.

jpaul a écrit:

Reprise en sous oeuvre .
Vous descendez la semelle du voisin au niveau des votres.
En 1930, les DTU , les pauvres ,ils ne connaissaient pas.

il preferais les femmes et le vin on peut pas leurs en vouloirs

Merci Jean-Paul pour votre réponse.
Est-ce à la charge du constructeur si c'est le cas ? Car ce n'est pas prévu dans la notice descriptive!

Oui , il est sensé connâître les contraintes du site

Bonjour,

Je profite de ce poste pour y ajouter une question :

Imaginons un instant que la maison de 1930 soit de 2005, et qu'on se retrouve dans la meme situation. C'est qui qui paye ?

Quand le macon a coulé mes semelles, il ne savait pas qu'on etait en limite séparative. Et mes futurs voisins comptent acoller leur maison à la mienne. Je ne connais pas la profondeur de leurs futures fondations, par contre, je sais que leur constructeur n'a pas pour habitude de faire des VS. Je m'inquiette peut etre pour rien, mais je prefererai savoir, pour réagir correctement le moment venu.

De tout facon, des que le dossier de permis de mon voisin sera revenu de la DDE, j'irai le consulter en mairie, pour voir (VS ou pas).

Amaury

Et pourquoi le maçon ne connaissait pas les limites de propriété?
On implante une maison par rapport à des limites de propriétés .
Le maçon peut même demander une copie du permis de construire avant de commencer ses travaux .

En fait, un geometre est passé pour faire l'implantation de la maison, puis le macon est venu creuser et couler ses fondations là ou il y avait les piquets, sans se poser de question...
C'est quand il m'a fait le trou d'homme sur le mur en limite que je me suis rendu compte qu'il ne devait pas etre au courant. Ce qu'il m'a confirmé quand je l'ai appelé pour lui faire la remarque. Pour le trou d'homme, l'erreur a été corrigée des le lendemain, par contre, on n'a pas parlé des semelles...

Amaury

Si tes semelles débordent chez le voisin tu risques d'avoir des PB, comme la démolition. A moins de trouver une autre solution, ton voisin est dans son bon droit de demander la démolition de ta maison. Commence à te renseigner auprès d'un avocat conseil.

Bonsoir,

Je ne pense pas que l'on puisse faire détruire une maison parce que la semelle en T inversé dépasse du terrain.
Jean-Paul a précisé ci dessus le moyen technique qui consiste a descendre la semelle gênante au même niveau que celle à construire.
Je crois que votre répondre a du faire flipper 2cvmaster! Elle me parait complètement disproportionné par rapport au problème posé et il y surement d'autre solution technique moins répandu mais aussi efficace!
Bon courage à 2cvmaster.

Il n'y a pas d'autre solution à part démolir la maison .
Si le voisin fait une maison accolée , il est obligé de descendre au minimum au même niveau que celles déjà réalisées , sinon il met ses fondations dans du remblai .
Que va t'il trouver? Du béton , qu'il est en droit de faire démolir puisqu'il est chez lui .
Surtout s'il doit monter un mur à cet endroit, qui dit mur dit fondations en dessous.
A qui la faute ?
Au constructeur d'abord
Ensuite au maçon qui a réalisé des fondatiions sur une propriété privée sans vérifier .
Un maçon , ou autre entreprise, est responsable de l'ouvrage qu'il réalise et où il le réalise .

jpaul a écrit:

Il n'y a pas d'autre solution à part démolir la maison .
Si le voisin fait une maison accolée , il est obligé de descendre au minimum au même niveau que celles déjà réalisées , sinon il met ses fondations dans du remblai .
Que va t'il trouver? Du béton , qu'il est en droit de faire démolir puisqu'il est chez lui .
Surtout s'il doit monter un mur à cet endroit, qui dit mur dit fondations en dessous.
A qui la faute ?
Au constructeur d'abord
Ensuite au maçon qui a réalisé des fondatiions sur une propriété privée sans vérifier .
Un maçon , ou autre entreprise, est responsable de l'ouvrage qu'il réalise et où il le réalise .

Bonjour,

Et si le constructeur à fermé boutique, faut-il se retourner contre le propriétaire ?
Je suis confronté au même risque de tomber sur les semelles débordantes pour mon projet d'extension qui arrive en mitoyenneté... il faut que je creuse pour voir ce qu'il en est !
Une personne du métier m'a surtout dit de ne pas toucher au semelle du voisin mais de le contraindre à faire la modification en direct auprès d'un professionnel qui le facturera lui !

Est ce correct ?

Arnaud M

OUI, c'est la meilleure solution.
Il faut faire une reprise en sous oeuvre, c'est à dire descendre les fondations en mettant sous la maison puis casser le débord des anciennes fondations.

jpaul a écrit:

OUI, c'est la meilleure solution.
Il faut faire une reprise en sous oeuvre, c'est à dire descendre les fondations en mettant sous la maison puis casser le débord des anciennes fondations.

Tu veux dire qu'il faut refaire un semelle sous la fondation existante qui elle sera intégralement situé à l'intérieur de son terrain (donc non débordante de mon coté) puis couper l'ancienne semelle qui déborde !

C'est cà ?

Oui

jpaul a écrit:

Oui

Merci pour ces précisions !

Il faut que je prenne mon courage à 2 mains et que je pioche jusqu'aux fondations pour me faire une idée !

A plus

jpaul a écrit:

Il n'y a pas d'autre solution à part démolir la maison .
Si le voisin fait une maison accolée , il est obligé de descendre au minimum au même niveau que celles déjà réalisées , sinon il met ses fondations dans du remblai .

Le probleme, c'est que, vu le serieux apparent du conseiller de mon futur voisin, je pense qu'ils vont quand meme faire leur maison sur terre-plein, sans aller chercher la stabilité tres loin. (j'irai verifier tout ca quand leur dossier de PC sera revenu de la DDE).

S'ils venaient a creuser, et à se tourner vers moi pour me demander quoi que ce soit, on est bien d'accord que c'est mon constructeur qui est responsable ?
Dans ce cas, il me resterait l'option de demander à mon constructeur de financer le sur-cout permettant a mon futrur voisin de construire sa maison sur l'autre limite (solution d'abord ecartée pour cause de fort cout lié a l'enlevement de terres). Il faudrait alors que je voie ca avec qui ? le constructeur (garantie décénale ?) ou l'assurance DO ?

Merci pour votre participation à tous, et toutes mes excuses a l'initiateur de ce post de le poluer avec mes problemes...

Amaury

Bonsoir Amaury,

Aucun problème de "pollution"! Toutes les réponses faites sur ce site sont enrichissantes et profitables à beaucoup d'entre nous.
Je laisse JPAUL te répondre car il est très pro et te donnera surement les bons conseils.
Bon courage à toi!

Ni décennale, ni D O .
Les assurances ne prennent pas en charge ce genre de conneries , sauf peut être la RC ( responsabilité civile du maçon ou du constructeur) .
Un ouvrage s'implante et se construit sur un terrain borné et non chez les voisins.

Rubar a écrit:

Bonsoir,

Je ne pense pas que l'on puisse faire détruire une maison parce que la semelle en T inversé dépasse du terrain.
Jean-Paul a précisé ci dessus le moyen technique qui consiste a descendre la semelle gênante au même niveau que celle à construire.
Je crois que votre répondre a du faire flipper 2cvmaster! Elle me parait complètement disproportionné par rapport au problème posé et il y surement d'autre solution technique moins répandu mais aussi efficace!
Bon courage à 2cvmaster.

J'ai une amie à qui s'est arrivé ! Parles lui en aujourd'hui tu verras si elle trouve la réponse disproportionnée !

Son voisin n'a jamais voulu d'un arrangement à l'amiable, elle voulait le dédommager, il n'a pas voulu. Elle s'est donc retournée contre son constructeur qui lui même s'est retourné contre son terrassier et son maçon sous traitant.......

Enfin bref, mieux vaut avoir les conseils d'un bon avocat ....