Viabilisation, assainissement autonome et PC

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.972 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Mamomi2310 Picto info

Auteur du sujet

Le 05/07/2012 à 10h07 Bloggeur Env. 40 message Nantes (44)

Bonjour,

Nous sommes en cours d'acquisition d'un terrain mais sommes un peu perdus sur les démarches à suivre et l'ordre dans lequel les effectuer.

Nous savons qu'il y à faire : busage, élagage des nombreux arbres, mise en place d'un assainissement autonome, raccord électricité et eau.

Un rapport d'assainissement avec étude de sol à été fait en septembre 2011 dans le cadre d'un projet de division par la personne qui nous vend le terrain. Faut-il en refaire faire un?

Faut-il que l'assainissement soit réalisé pour déposer le Permis de Construire ou un devis suffit-il?

Avons le sentiment de nous lancer dans un aventure passionnante mais compliquée...

Merci d'avance à ceux qui prendront le temps de nous lire et de nous répondre!

Maud et Mathieu

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 40
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

someone-maison Picto info

Le 05/07/2012 à 11h50 Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)

Bonjour
Pour ce qui est de l'étude de sol pour l'assainissement, pas besoin d'en refaire une, la donne ne change pas.

Pour le dépôt du permis, pas besoin de devis et ni bien sûr de faire l'assainissement

Pour la signature du compromis, pense à mettre en clauses suspensives :
- sous réserve que l'étude de sol (G12) n'entraîne pas des fondations coûteuses, au delà de xxxxx€ (par rapport à des fondations classiques)---> ça veut dire que tu vas dépenser environ 1500€ pour cette étude avant l'achat. Mais ça evite parfois de grosses surprises en €

- sous réserve d'acceptation du PC

"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
http://ecomaisondemarie.foru[...]struire.com

Citer

Photographe

Messages : Env. 2000
De : Sud De Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Alexandre65 Picto info

Le 06/07/2012 à 23h47 Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees

Bonsoir,

Pour l'assainissement non collectif,
vous devez vous renseigner auprès du SPANC de votre commune.

Vous devrez avoir de leur part, et avant dépôt du PC en mairie,
l'attestation de conformité du projet d'assainissement non collectif.
Autrement dit vous aller leur présenter votre projet d'ANC,
projet qu'ils valideront (ou non).
Dès acceptation du projet et réception du certificat, vous pourrez déposer votre PC en mairie.

Alexandre

Citer

Membre utile

Messages : Env. 700
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

sveltanos Picto info

Le 07/07/2012 à 01h12 Env. 100 message Saint Berthevin (53)

Bonsoir,
Bon il est un peu tard donc pas sûr que je n'ai pas lu en diagonal ^^

Vous avez eu un certicat d'urbanisme pour le terrain histoire d'etre sûr d'etre raccordable. (prendre rdv avec les différents réseaaux edf ptt eau
faire faire une étude d'assainissement auprès d'un bureau d'étude qui suivant la nature de votre terrain, de sa situation et les conditions particulières (puits, faune et flore, plan d'eau ou mare,...) vous réalisera l'étude d'assainissement autonome.
Pour le pc seul l'étude est à fournir, vous réaliser la fosse durant le chantier.

- sous réserve d'acceptation du prêt bancaire.

PS : c'est normal c'est l'excitation du projet

après c'est encore mieux