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Quel est le point zéro d'un terrain en pente ?

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Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour à tous,
une question me tourmente depuis quelques temps.
Je possède un terrain d'environ 30 metres de large sur 60 de long.
La largeur possède une pente d'environ 80 cm entre le point le plus haut et le plus bas.
J'ai déposé et obtenu mon permis de construire.
Comment faire pour déterminer le point zéro sachant qu'aucune mesure d'altimétrie n'est présente sur le permis de construire ?
Ma volonté serait de prendre le point le plus haut pour zéro.
Ai-je le droit puisque rien ne m'est imposé sur mon permis ou dois-je calculer la hauteur moyenne de la parcelle ?

merci à tous ceux qui éclaireront ma lanterne
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Env. 1000 message Bretagne (35)
Bonjour,
Dans la mesure où rien ne figure dans le dossier et sur les plans du permis de construire (plan d'adaptation au terrain naturel par exemple) tu peux faire comme ça t'arrange.
Bon courage,
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
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Env. 10 message Haute Garonne
Malo a écrit:
Dans la mesure où rien ne figure dans le dossier et sur les plans du permis de construire (plan d'adaptation au terrain naturel par exemple)

c'est exactement ça.
merci pour tes encouragements, Malo.

Quelqu'un a t il d'autres arguments ?
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Env. 900 message Dunkerque - 59 (59)
Je ne suis pas sur à 100%, mais le point zéro ce n'est pas par rapport à la chaussée de voierie ou la route ?
PAC en service le 16/11
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Env. 10 message Haute Garonne
dp59 a écrit:Je ne suis pas sur à 100%, mais le point zéro ce n'est pas par rapport à la chaussée de voierie ou la route ?

je ne pense pas car dans mon cas je suis à 3 metres au dessus du niveau de la route.
Par conséquent, il n'y aurait que le toit qui sortirait du sol Biggrin
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Pour moi le point 0 a été arbitrairement le coté de la maison ou le terrain était le plus haut.
J'ai un terrain en angle de 30 * 27 en pente également à environ 1m au dessus de la voirie d'un coté et au niveau de la rue, elle-même en pente, de l'autre.
Pour le mur de cloture sur la rue en pente, la mairie m'a dit qu'elle se référait au point le plus haut pour mesurer le mur d'enceinte (2m de haut max d'après le POS).
2005 : Emménagement
2010 : Photovoltaïque
2011 : isolation avec du liège en granulés
2023 : ballon d'eau chaude thermodynamique
Projet surprise : un SPA

http://maisondubelair.free.fr/
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Picto recompense Photographe
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Env. 10 message Haute Garonne
kiki a écrit:Pour moi le point 0 a été arbitrairement le coté de la maison ou le terrain était le plus haut.


voilà un exemple concret.
C'est exactement la même situation que la mienne.
Je vais certainement faire comme toi kiki, je vais prendre arbitrairement le point le plus haut.
Mais j'aurai toujours un petit doute sur la légalité de mon choix car je n'ai pas trouvé de texte qui explique clairement comment procéder.
Merci pour ta réponse.
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Env. 1000 message Bretagne (35)
philippe31 a écrit:Mais j'aurai toujours un petit doute sur la légalité de mon choix car je n'ai pas trouvé de texte qui explique clairement comment procéder.

Ben pour te rassurer, tu peux toujours aller voir le service instructeur de la DDE avec ton dossier de PC et leur demander de te fixer ce point zéro ...
Malo
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Oui, c'est une bonne idée, c'est moi qui avait défini le point 0 mais par contre je l'avais fait figurer sur le permis....
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Env. 1000 message Bretagne (35)
kiki a écrit:Oui, c'est une bonne idée, c'est moi qui avait défini le point 0 mais par contre je l'avais fait figurer sur le permis....

C'est comme ça qu'on procède en général, sauf indications particulières figurant au PLU (POS).
Pour Philippe : c'est étonnant que l'instructeur du PC n'ait pas demandé cette précision.
Malo
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Env. 2000 message Vaureal (95)
dp59 a écrit:Je ne suis pas sur à 100%, mais le point zéro ce n'est pas par rapport à la chaussée de voierie ou la route ?

moi c'est le cas.
pente à 12% Biggrin
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Env. 900 message Dunkerque - 59 (59)
mike-taz a écrit:
dp59 a écrit:Je ne suis pas sur à 100%, mais le point zéro ce n'est pas par rapport à la chaussée de voierie ou la route ?

moi c'est le cas.
pente à 12% Biggrin


ben oui dans mon cas aussi
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Env. 1000 message Bretagne (35)
Pour ma part (comme kiki) c'est moi qui ai déterminé un point zéro sur mon terrain et je l'ai fait figurer sur mon PC.
Cependant, en lotissement, le point zéro est défini par rapport au niveau fini de la voie.
Malo
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Env. 1000 message Yvelines (78) (78)
Pour nous, le point zéro a été une plaque d'égout.
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Env. 2000 message Vaureal (95)
dp59 a écrit:
mike-taz a écrit:
dp59 a écrit:Je ne suis pas sur à 100%, mais le point zéro ce n'est pas par rapport à la chaussée de voierie ou la route ?

moi c'est le cas.
pente à 12% Biggrin


ben oui dans mon cas aussi

Dans quel sens les 12 %?
Comment realisera tu ta terrasse ?
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