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Résiliation ccmi après pc

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Env. 10 message Bas Rhin
Bonjour , ayant obtenu mon 2 eme pc 11 mois après la signature du ccmi ( dans les clauses suspensives délais max de 9 mois ) puis-je annuler mon ccmi ?
( refus du 1 pc mauvais certificat d'aménagement lotissement , depot du 2 eme pc 10 mois après date du ccmi ) merci
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Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 11 ans
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

vu les délais je dirais OUI et la question suivante sera :
puis-je utiliser les plans réalisés par un cst alors que j'ai résilié le CCMI
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
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En cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 15h14
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