Sécuriser apport et crédit notaire donation terrain

Le terrain est donc au nom de ton amie seule ? Dans ce cas, le terrain est à elle seule.
Pour la maison je pense qu'il est possible de vous mettre comme co propriétaires, environ 70% pour toi et 30% pour elle. Le notaire peut t'informer sur ce point.
Le seul soucis étant que si vous avez des problèmes . . . et bien de toute façon il faudra l'accord des 2 pour revendre.

Merci ciboulettecat mais mon acs est plutot compliqué
je rembourse effectivement 70% du crédit mais mon amie a mis directement 30 000 euros d'apport alors que moi rien
notre quotité de propriétaire va changer chaque mois en fonction de ce que 'jaurais mis au total dans le crédit...

mon autre question était également de savoir s'il vous parait logique (et juridiquement ?) d'intégrer la TLE et la taxe de raccordement au tout à l'égout dans l'apport personnel (que je récupérerais en cas dde soucis...)

jordan1624 a écrit:

Merci ciboulettecat mais mon acs est plutot compliqué ce n'est pas complétement l'objet de mes questions...
je rembourse effectivement 70% du crédit mais mon amie a mis directement 30 000 euros d'apport alors que moi rien
notre quotité de propriétaire va changer chaque mois en fonction de ce que 'jaurais mis au total dans le crédit...

mon autre question était également de savoir s'il vous parait logique (et juridiquement ?) d'intégrer la TLE et la taxe de raccordement au tout à l'égout dans l'apport personnel (que je récupérerais en cas dde soucis...)

Les 30.000 d'apport elle les met dans la maison ? Si oui, en fait en 42 mensualités tu auras payé 42x700=29.400 .Donc cet écart sera comblé en 3ans et 1/2 . . .et vous serez dès ce moment là à environ 70/30 réellement d'investissement pécunier dans la maison. Mais, en fait vous ne récupèrerez ni l'un ni l'autre vos "billes" en cas de soucis car ces 29.400 par ex ne représenteront qu'une goutte de capital remboursé noyé dans les intérêts.
Je pense qu'il est impossible de faire un calcul parfait mais je répète, ton notaire devrait pouvoir te conseiller.
Pour la TLE et egouts, bien sûr que celà peut entrer dans le calcul.

A ma connaissance, le propriétaire du terrain= le propriétaire de la maison.
Il faut absolument consulter un notaire, leurs RDV et conseils sont gratuits, seuls les actes sont payants.

cliona a écrit:

A ma connaissance, le propriétaire du terrain= le propriétaire de la maison.
Il faut absolument consulter un notaire, leurs RDV et conseils sont gratuits, seuls les actes sont payants.

Je doute de cette théorie. J'ose espérer que le droit français a évolué depuis l'époque du "droit du sol" et du droit de "cuissage"

Je pense que la propriété de la construction n'intervient qu'au bout de 30 ans et encore si personne n'a mentionné de façon explicite sa propriété de la construction.
Mais c'est effectivement à vérifier aussi.Comme je l'ai déjà dit aussi, consulter un notaire (ou plusieurs car certains sont des manches )

ciboulettecat a écrit:

cliona a écrit:

A ma connaissance, le propriétaire du terrain= le propriétaire de la maison.
Il faut absolument consulter un notaire, leurs RDV et conseils sont gratuits, seuls les actes sont payants.

Je doute de cette théorie. J'ose espérer que le droit français a évolué depuis l'époque du "droit du sol" et du droit de "cuissage"

Je pense que la propriété de la construction n'intervient qu'au bout de 30 ans et encore si personne n'a mentionné de façon explicite sa propriété de la construction.
Mais c'est effectivement à vérifier aussi.Comme je l'ai déjà dit aussi, consulter un notaire (ou plusieurs car certains sont des manches )

Je ne vois pas trop le rapport avec le "droit de cuissage", mais bon...
Ma théorie provient de l'article 552 du Code civil: "La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous"

cliona a écrit:

ciboulettecat a écrit:

cliona a écrit:

A ma connaissance, le propriétaire du terrain= le propriétaire de la maison.
Il faut absolument consulter un notaire, leurs RDV et conseils sont gratuits, seuls les actes sont payants.

Je doute de cette théorie. J'ose espérer que le droit français a évolué depuis l'époque du "droit du sol" et du droit de "cuissage"

Je pense que la propriété de la construction n'intervient qu'au bout de 30 ans et encore si personne n'a mentionné de façon explicite sa propriété de la construction.
Mais c'est effectivement à vérifier aussi.Comme je l'ai déjà dit aussi, consulter un notaire (ou plusieurs car certains sont des manches )

Je ne vois pas trop le rapport avec le "droit de cuissage", mais bon... l'humour, vous connaissez ??
Ma théorie provient de l'article 552 du Code civil: "La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous"

Bonsoir,

cliona a écrit:

A ma connaissance, le propriétaire du terrain= le propriétaire de la maison.
Il faut absolument consulter un notaire, leurs RDV et conseils sont gratuits, seuls les actes sont payants.

+1


et :

Jordan a écrit:

J’ai conscience que je ne possède rien mais que je devrais récupérer ce que j’ai mis comme argent (remboursement du crédit) si jamais il devait y avoir soucis...

si les "soucis" sont une séparation, on peut esperer que vous le ferez en "bonne intelligence",
par contre il faut également penser à pire : en cas de décès de la propriétaire du terrain, envisager les "soucis" avec la famille qui restera propriétaire du sol... et de ce qui est dessus.

autrement dit : bien vérifier auprès du notaire les clauses de donation et de retour des biens au donateur en cas de décès.

Merci à tous pour vos réponses
je pense que ca va etre plus simplpe que prévu meme si un peu compliqué

on vient de se séparer et la maison n'est pas fini, je n'ai mis aucun apport, rien payé des interets intercalaires, rien payé quoi

je pense j'ai cru lire rapidement (épuisé là...)

Pourtant j'aime ma femme mais le travail au boulot et sur la maison (on faisait le maitre d'oeuvre et beaucoup de travaux avec le beau père)
plus notre bébé qui va bientot fété ses 1 an plus le fait de vivre chez les beaux parents avec un beau père tyrannique p^lus un collègue de mon amie qui lui a monté le cerveau aura eu raison de notre couple


donc je crois que l'on doit demaé à la banque de ne mettre le crédit qu"'au nom de mon amie, je pense qu'elle va faire le crédit avec ses parents car elle ne sera pas en cacité de rembourser seule (ey=t la banque du coup n'acceptera pas)

je pense qu'elle et ses parents (très aisé financierement) sont obligés d'aller dans ce sens (c logique et ca m'ira très bien) car l'autre sens je pense qu'ils ne sont pas plus gagnant (je sais pas vraiment d'ailleurs quelle sera l'autre sens)...

si vous avez des expérinces sur le sujet ce qu'on doit faire

Pensez vous meme si ca va etre compliquée que je suis en droit (et la parle de droit "morale" car juridiquement y a queudalle) de damnder réparation à mon ex pour le travail que j'ai fourni (je dirais un peu plus de 20 jours à 7h00 comme un dératé sur la maison) sacahnt que ses beaux parents m'ont hébergé mais que je payais ka bouffe largement (ac ne leur a rien couté je veux dire et je faisais ca pour elle de ttet facon alors que moi j'ai travaillé sur la maison et y ai donc apporté une plus value ou je peux demander réparation je pense 1500 euros... (au black quoi un main d'oeuvre) a titre dexemple j'ai fait toute l'étancheité du sous sol deux couches d'enduit spécifiques 5 6 jours de taf complet...

Pffff triste histoire
Mais tu ne penses pas que tu exagères un peu avec ton "calcul" de 20 jours de boulot sur le chantier ?
Essaye d'abord que votre séparation se passe le moins mal possible et pense à votre bout de chou aussi !

Hallucinant et abracadabrantesque
C'est simple, ton histoire ne tient pas debout

Liz a écrit:

Hallucinant et abracadabrantesque
C'est simple, ton histoire ne tient pas debout

Qu'est ce qui ne tient pas debout ?

j'aurais inventé cela pour créer un sujet bidon (faudrait être bien dérangé quand même là...

Ou le fait que je demanderais à être dédommagé de mon travail sur la maison qui ne tient pas debout ?
je n'ai, pas à me justifier de dire la vérité mais bon ce me prends 2 secs sur le clavier
Liz, lis mes ancioens posts sur le forum (click sur mon pseudo et e,nsuite je crois sujet crée) tu verras que tout l'historique va dans ce sens...

ciboulettecat a écrit:

Pffff triste histoire
Mais tu ne penses pas que tu exagères un peu avec ton "calcul" de 20 jours de boulot sur le chantier ?
Essaye d'abord que votre séparation se passe le moins mal possible et pense à votre bout de chou aussi !

D'accord je veux bien entendre ton point de vue mais je t'avoue que si je demande des avis c bien évidememnt car moi je trouve cela légitimme

maintenant au bout de 5 posts unique dans ce sens je m'inclinerai...

Après mon fils passe avant tout biensur je donnerai ma vie pour lui, pour ma femme aussi toujours d'ailleurs (à moins qu'elle m'ai trompée...)

mais selon moi (surtout que je me sens trahi), je ne vois pas pourquoi je lui ferai cadeau de ce travail cette plus value que j'ai amené sur une maison dont je ne verrai jamais rien...

Mon fils aura autant que cet argent soit sur mon compte ou sur le sien...

Jordan, c'est ton discours qui est incompréhensible.

Il y a 3-4 jours tu crées un post pour demander des conseils pour sécuriser les apports de chacun de vous, toi et ta compagne, auprès d'un notaire.
Tu dis que tu as fait un emprunt avec ta compagne pour la construction d'une maison sur un terrain qui ne t'appartient pas, donné par tes beaux parents à leur fille, que celle-ci a fait un apport de 30.000€ et que tu rembourses 70% du crédit.
Je passe sur le fait que tes beaux parents t'hébergent et te nourrissent depuis x mois, sur le beau père tyrannique, etc, etc ..
Puisque vous n'étiez pas mariés, tu ne crois pas que ta demande de conseils arrive un peu tard ? il aurait peut être fallu s'en préoccuper avant de se lancer dans un prêt et dans la construction d'une maison .. tout cela me parait un peu léger, non ?

Aujourd'hui, soit 4 jours après, tu annonces qu'en fait vous êtes séparés, que finalement tu n'as rien payé, hormis ton investissement personnel sur le chantier dont tu voudrais être dédommagé.
Mais que fais-tu de l'emprunt que tu as contracté avec ta compagne ? tu crois que d'un coup de baguette magique la banque va transférer cet emprunt sur une autre personne et en l'occurence les beaux parents. Tu as une drôle de façon d'arranger tes affaires aux p'tits oignons si tu as contracté un prêt, c'est toi qui en est responsable, avec ta compagne, pas les autres.

Quant à réclamer 20 jours de travail, grosso modo 1500€ selon tes estimations, je trouve çà un peu gros (enfin un peu petit plutôt) quand même, non ? tu n'as rien payé, alors nous dirons que tu l'as fait pour ton fils.

Il faut d'abord savoir si jordan est signataire de l'emprunt, c'est quand même là le plus important (après le choc de la séparation bien sûr)

Oui je suis signataire de l’emprunt

@Liz

Le ton que tu emploies me parait bien agressif et autoritaire (un traumatisme sur une histoire similaire ?), surtout au vue des pavés que tu balance dans la marre sans aucun arguments…

Sache premièrement que je ne m’occupe pas du problème depuis aujourd’hui on a déjà vu le notaire deux fois mais nous devions attendre que le crédit soit en amortissement pour réaliser les documents (premièrement car l’apport n’était et n’est d’ailleurs toujours pas fixés causse économies progressive sur une auto construction)

Les beaux parents ne me nourrissent pas, je paye très largement ma part de la nourriture…Par contre effectivement ils m’hébergent, c peut etre en cela que je pourrais concevoir qu’il n’est pas complètement légitime de demander réparation pour mon travail…en même temps ca ne leur coute rien de m’hébreger et j’ai fait cela sans le vouloir car mon amie a insisté plusieurs fois…Ce n’est pas a mes beaux parents que je demande réparation pour mon travail c bien a mon amie qui va s’enrichir de mon travail alors qu’elle m’a trahie

Quand a un autre pavé du style « disons que tu l’a fait pour ton fils » : aucun sens de dire ca , je donnerai ma vie pour mon fils mais l’argent sera aussi bien sur mon compte que sur le sien, et ce n’est pas elle qui en a bavé sur le chantier par -20 l’hiver dernier.

Aussi heureusement que je n’ai rien payé vu que je ne verrai jamais un mur de cette maison

Tu sors beaucoup d’énormités quand même…

En même temps tu ne connais pas toute la situation c vrai, je bosse depuis un an 45 50 heures par semaine au taf (sur 4 jours) et donc 7 8 heures sur la maison… Mon amie travaille 37 heures au boulot et s’occupe de notre fils (attention c’est un travail) et sur l’année (plus 8 9 mois là, je me suis fait mettre dehors une fois par le beau père qui du haut de ses 1.90 m 100 kgs s’est ensuite excusé en pleurant devant moi car il avait tord…maintenant ca c’est arrangé il a mis de l’eau dans son vin même si c pas tous les jours facile…le terme tyrannique est bein sur caricatural et abusé…

Sache aussi que la solution de transférer le crédit (ma part soit la moitié) sur les beaux parents est tout à fait réalisable d’un point de vue juridique, mais effectivement des conditions à cela :
1. que les beaux parents soient d’accord (étant donné que la valeur de la maison est supérieur au crédit réalisé car en auto construction c’est un ivestissement très pertinent, étant donné qu’ils vont aider leurs fille) étant donné que l’autre solution n’est favorable qu’a moi (je paye ma part du crédit mais il me rembourse la quotité de la valeur de la maison terrain non compris) *

2. La banque devra être d’accord effectivement : les beaux parents sont bien plus riches que moi, ils auront donc bien plus de garanties, je vois aps en quoi ils refuseraient


Sans les beaux parents, mon amie revendrait la maison c’est certain (peut être ce qu’elle fera c possible) et elle y tirera un gros bénéfice…car auto construction.

Donc voilà arrete de t’exiter et de parler sans savoir, autant les textes de loi que le vrai contexte et la valeur des gens a qui tu parles…

Bonjour,

jordan1624 a écrit:

ciboulettecat a écrit:

Pffff triste histoire
Mais tu ne penses pas que tu exagères un peu avec ton "calcul" de 20 jours de boulot sur le chantier ?
Essaye d'abord que votre séparation se passe le moins mal possible et pense à votre bout de chou aussi !

D'accord je veux bien entendre ton point de vue mais je t'avoue que si je demande des avis c bien évidememnt car moi je trouve cela légitimme

maintenant au bout de 5 posts unique dans ce sens je m'inclinerai....

et bien +1 pour moi.

çà me rappelles mon ex au moment du divorce : il voulait faire valoir l'extension-buanderie(12m2) qu'il avait fait lui-même... il voulait que ce soit ajouté à sa part au lieu du 50/50 ... il avait "juste" oublié qu'il avait fait ces 12m2 après avoir donné sa démission car "marre de bosser... et sa femme gagnait assez pour tout payer ..." dont la totalité de l'emprunt bien sur...


revenons à Jordan :

je n'ai pas lu la dernière page car les pavés sont trop gros mais :

- tu nous demandes notre avis sur le montage donation et cie,
- on prend le temps de te répondre au mieux

Au final c'est "juste" pour savoir je ne sais quoi puisque de toutes façons vous êtes séparés.

alors, dsl pour toi et pour votre tite famille, mais çà m'enerve, j'ai l'impression que ton post n'a servi qu'à faire perdre du temps à ceux qui t'ont répondu, tu nous a pris pour des billes ...
le prochain qui posera la question n'aura peut-être pas de réponse ...grâce à toi.

va voir un notaire, c'est comme ici : gratuit ou un avocat.

elisa21 a écrit:

Bonjour,

jordan1624 a écrit:

ciboulettecat a écrit:

Pffff triste histoire
Mais tu ne penses pas que tu exagères un peu avec ton "calcul" de 20 jours de boulot sur le chantier ?
Essaye d'abord que votre séparation se passe le moins mal possible et pense à votre bout de chou aussi !

D'accord je veux bien entendre ton point de vue mais je t'avoue que si je demande des avis c bien évidememnt car moi je trouve cela légitimme

maintenant au bout de 5 posts unique dans ce sens je m'inclinerai....

et bien +1 pour moi.

çà me rappelles mon ex au moment du divorce : il voulait faire valoir l'extension-buanderie(12m2) qu'il avait fait lui-même... il voulait que ce soit ajouté à sa part au lieu du 50/50 ... il avait "juste" oublié qu'il avait fait ces 12m2 après avoir donné sa démission car "marre de bosser... et sa femme gagnait assez pour tout payer ..." dont la totalité de l'emprunt bien sur...


revenons à Jordan :

je n'ai pas lu la dernière page car les pavés sont trop gros mais :

- tu nous demandes notre avis sur le montage donation et cie,
- on prend le temps de te répondre au mieux

Au final c'est "juste" pour savoir je ne sais quoi puisque de toutes façons vous êtes séparés.

alors, dsl pour toi et pour votre tite famille, mais çà m'enerve, j'ai l'impression que ton post n'a servi qu'à faire perdre du temps à ceux qui t'ont répondu, tu nous a pris pour des billes ...
le prochain qui posera la question n'aura peut-être pas de réponse ...grâce à toi.

va voir un notaire, c'est comme ici : gratuit ou un avocat.

Ecoute déjà perso en général quand je n'ai pas tout lu d'un sujet je ne donne pas mon avis dessus...

quant a ton histoire perso, la comparaison avec la mienne n'a aucun sens... comme Liz et tu l'avoues je pense que tu a un traumatisme et que ta répons n'a rien d'objective... (enfin si ton ami abosser sur la véranda ca me paraitrai pas illogique qu'il en soit récompensé, tu dis avoir payé le crédit de ton coté je pense que ton aami n'en a pas bénéficié = ou si plus que moi s'il n'a rien payé du crédit car lui il y a habité c pour cela que nos deux histoires ne sont pas comparables et aucune avec une autre d'ailleurs...


"Au final c'est "juste" pour savoir je ne sais quoi puisque de toutes façons vous êtes séparés."
je ne comprends rien a ce que tu racontes là, si quelqu'un parle le meme langage je veux bien un traducteur...
je demande, et c'est le but de ce forum ce qu'on devait faire sur notre crédit dans le cadre de notre sépararation

(si tu veux pas répondre libre a toi mais balance pas ton venin sur une histoire que tu ne connais et encore mieux que tu n'a pas pris la peine de lire jusqu'a la fin...)

tu n'a rien compris de l"'historique de l'histoire en fait, ne l'a meme aps lu d'ailleurs et tu te permets, par souvenir de ton traumatisme, de balancer un avis qui n'a ni queue ni tete

alors svp la prochaine fois si en plus de ne pas avoir lu tu n'y comprends rien, te laisse pas envahir par tes sentiments, c'est juste pathétique

Jordan
Un, je ne vois pas où le ton que j'emploie est agressif et autoritaire. Je n'ai fait que résumer en quelques phrases la situation que tu as décrite, je n'ai rien inventé.
Deux, je te rassure, je n'ai vécu aucune histoire similaire, car avant de m'embarquer dans un truc pareil je réfléchis aux conséquences.
Trois, je n'étale pas ma vie sur un forum et la tienne ne m'intéresse pas.
Quatre, j'ai pris la peine de te répondre, tu pourrais au moins respecter cela, même si la réponse ne te convient pas, et comme dit Elisa, une consultation chez un notaire est gratuite et tu peux lui poser toutes les questions que tu veux.
Cinq, tout ne se monnaie pas dans la vie et pour moi, ce qui est donné est donné, je ne reviens jamais dessus.

Cette séparation est une triste nouvelle, je crains que nous ne soyons pas en mesure de te conseiller sur ce forum: mieux vaut contacter un avocat.
Comme les autres, je ne peux que t'encourager à essayer de maintenir les meilleures relations possibles avec ton ex et sa famille, dans l'intérêt de ton fils.
Et dans ton intérêt également car comme tu as signé l'emprunt, tu es quand même dans une position délicate surtout que la maison est inachevée et ne t'appartient pas.

jordan1624 a écrit:

par -20 l’hiver dernier.

-20 l'hiver dernier, à La Rochelle

je reste dubitatif

à moins que tu ne soit de Marseille

Après une séparation il est normal d'avoir de l'amertume mais si on sort la machine à calculer pour savoir qui s'en sort mieux on a pas fini.
Votre ex peut considérer que le petit était dur (ou avait 56 de fièvre) à l'époque et que son apport au couple en s'en occupant compensait le votre sur l'autoconstruction. Bref des calculs à n'en plus finir.

juana a écrit:

Après une séparation il est normal d'avoir de l'amertume mais si on sort la machine à calculer pour savoir qui s'en sort mieux on a pas fini.
Votre ex peut considérer que le petit était dur (ou avait 56 de fièvre) à l'époque et que son apport au couple en s'en occupant compensait le votre sur l'autoconstruction. Bref des calculs à n'en plus finir.

C pas vraiment faux
je m'incline ca plus le logement, je suis obligé de m'incliner même si la garde de notre fils n'a aps apporté de plus value à la maison....