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Ils ont construit leur clôture sur notre bornage ...

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 6.711 fois
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Env. 200 message Paradou (13)
Bonjour,
nous venons d'acheter un terrain et en passant nous avons vu que les bornes de notre terrain avaient disparu sous la cloture du voisin ... ceci aurait pu ne pas être un problème sauf que dans les closes d achat il était spécifié que nous n'avions pas le droit de cloturer en limite de notre terrain mais à 1m de cette limite à cause d'une fiole d'eau passant à cet endroit.
Eux, on pris le droit... Ils se sont attribués la fiole, et les 1m de leur terrain où ils auraient du cloturer... soit 2m sur 20m...
Et puis, je ne vois pas pourquoi eux pourrait cloturer en limite de notre terrain et pas nous... Sans compter les terres sur notre terrain et le passage de leurs engins...
Bre, je me demande qui contacter dans la mesure où ce n'est pas le même lotisseur que nous :S Les ouvriers de leur chantier? Notre lotisseur? La mairie (a qui la fiole appartient normalement puisqu'elle n'est ni à moi ni à eux)?
Merci de votre aide
Seb et Audrey
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Messages : Env. 200
De : Paradou (13)
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Env. 2000 message Gironde
Alors déjà il est interdit de faire disparaître des bornes. Ensuite s'ils ont clôturé en limite, la clôture est mitoyenne, voir les multiples sujets à ce propos. Etant mitoyenne, vous en êtes à moitié propriétaire, quand bien même elle aurait été construite entièrement au frais de votre voisin. Et c'est là que ça ne manque pas d'ironie, étant propriétaire de cette clôture, vous pouvez peut être (à voir avec un spécialiste du droit) vous voir reprocher de ne pas avoir respecté la clause d'achat.
Je pense que vous êtes en position de force par rapport à votre voisin, qui a un peu fait n'importe quoi. Qui a fait apparaitre la clause d'achat en question?
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Env. 300 message Lamanon (13)
Celui qui ôte les bornes doit les faire remettre a ses frais.
Ils ont clôturé à cheval ? un mur mitoyen ? ou simple clôture en limite ?
Ensuite c'est leur problème, sont ils seulement au courant pour la "fiole" ?
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De : Lamanon (13)
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Env. 2000 message Gironde
Oui en effet il faut distinguer en limite et mitoyen, je n'y ai pas pensé mais ils ont pu avoir besoin de retirer les bornes pour simplement construire "en limite" donc une clôture qui est chez eux.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Pour ma culture personnelle, quelqu'un peut me donner la définition d'une "fiole d'eau" en terme de construction/géologie ?
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
Heu jamais entendu parler même dans le midi de chez moi Laugh

m'est d'avis que c'est un genre de petite source......
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Env. 200 message Paradou (13)
C'est un tuyau dans lequel passe les eaux du village.
En fait son mur n'est pas droit... Sur la droite il n'est pas sur notre terrain, mais à 5 cm de notre bornage alors que sur la gauche, ils ont recouvert la borne ... Cà devient compliquer si une partie du mur m'appartient et pas l'autre Laugh
La close est dans notre acte d'achat du terrain Blush, ils n'ont peut être pas la même de leur coté mais cette fiole normalement, d'après le lotisseur, n'est à personne ... sinon pourquoi eux pourraient construire là et pas moi?
Seb et Audrey
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Messages : Env. 200
De : Paradou (13)
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Mais "fiole", c'est un terme officiel que vous avez trouvé sur les documents ? C'est écrit où ? Jamais entendu ce mot !
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Env. 60000 message
Grande fiole, va
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Env. 200 message Paradou (13)
Je t'avoue que je ne sais plus LaughOn utilise ce mot pour en parler mais je sais pas pourquoi ...
Bon, on a eu notre lotisseur qui suivantles phhotos qu'on doit lui envoyer va remandater un géomètre expert pour voir ce qu'on peut faire
Seb et Audrey
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De : Paradou (13)
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Env. 60000 message
petitoeuf a écrit:C'est un tuyau dans lequel passe les eaux du village.


Quelles "eaux du village" ?
Et que dit la mairie ?
Ce tuyau appartient à qui ?
Est il indiqué au cadastre ?
Là vous devez d'abord vous renseigner OFFICIELEMENT !
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

et il n'y a pas de zone non-aedificandi pour protéger cette fiole du village ?
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Env. 60000 message
elisa21 a écrit:Bonsoir,

et il n'y a pas de zone non-aedificandi pour protéger cette fiole du village ?


elisa21, tu exagères ! encore debout à 2h54 et poser des questions pareilles ?
c'est contagieux ton aïe dificandi ?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Nan c'est pas contagieux mais assez ch..nt : c'est une zone où on ne peut RIEN faire, pour preserver l'existant et ses accès -reseaux et autres- étonnant qu'il n'y en ait pas pour cette fiole.

mais tu as raison, c'est l'heure d'aller au plum
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Messages : Env. 80000
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Membre super utile Env. 5000 message Gironde
Normalement une fiole d'eau, c'est un terme employé par les sourciers pour signaler la présence
d'une "veine d'eau"....
après... est-ce une veine d'eau "naturelle", ou bien passant déjà dans un tuyau... ça j'en sais rien ! Laugh
(j'ai vu un sourcier déclarer "ici y'a de l'eau !! ".. il était... Au dessus du réseau d'abduction... alors...W00t )

les "eaux du village".. cela pourrait aussi être un ruisseau qui a été détourné de son chemin et enterré
à cet endroit précis, pour ressortir quelques kilomètres plus loin...
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Messages : Env. 5000
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Env. 200 message Paradou (13)
Alors, voilà les nouvelles, le lotissement auquel appartient la maison de la cloture ne stipulait rien quant à la fiole. Notre lotisseur a donc lui aussi levé cette exigence et nous pourrons donc au final "profiter" de cette cloture dejà montée. Néanmoins un géometre expert a été mandaté puisqu'on ne voit plus l'une de nos bornes Huh
Seb et Audrey
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Aglaé a écrit:Normalement une fiole d'eau, c'est un terme employé par les sourciers pour signaler la présence
d'une "veine d'eau"....
après... est-ce une veine d'eau "naturelle", ou bien passant déjà dans un tuyau... ça j'en sais rien ! Laugh


Ce terme "fiole" m'intrigue, je viens de chercher sur le net, en associant "sourcier" et "fiole" : le sourcier prélève parfois de l'eau à l'aide du fiole, mais j'ai vu nul part que "fiole = veine d'eau".
Je pense que c'est un malentendu et que ce mot est improprement employé...
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Env. 200 message Paradou (13)
Non non, j'ai vérifié c'est bien le terme employé dans les documents signés chez le promotteur. LE FIOLE Biggrin
Seb et Audrey
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Membre utile Env. 2000 message Sarthe
Juste pour que je comprenne, car je n'ai pas saisi le probleme initial
Là ou vous auriez du etre contraint de clore votre terrain en ^perdant une bande d'un metre, votre voisin l'a fait gratuitement, et en vous attribuant de faite lasusdite bande de terrain que vous n'auriez pu avoir dans votre zone close. C'est bien ca.

pour faire simple, votre voisin vous a clos gratos votre terrain, en vous donnant 20M² de bande que vous n'auriez pu vous attribuer.

ben là je vois vraiment pas le problème, sauf a vouloir faire respecter absolument le PLU et a vouloir ^payer de votre poche la cloture de votre terrain.

La borne a disparu, c'est el seul souci, moi je ferait le mort, la cloture délimite votre terrain et ca gratos

panem et circenses quoi
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Ici on réunit la théorie et la pratique, rien ne fonctionne et personne ne sait pourquoi...
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Env. 200 message Paradou (13)
C'est exactement çà et de toute façon, de fait, notre lotisseur a changé les termes du contrat et nous allons donc "bénéficier" de cette cloture Biggrin
Pour la borne, par contre on attend un géomètre
Seb et Audrey
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Il se peut que votre voision vous fasse payer la moitié de la cloture maintenant
Adhèrent AAMOI
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Membre utile Env. 2000 message Sarthe
fafa69600 a écrit:Il se peut que votre voision vous fasse payer la moitié de la cloture maintenant


que dalle, il faut l'accord préalable: de plus la mitoyennetée n'étant pas constituée au moment de l'élévation de la cloture, il l'a dans l'os

quand on tire avant de dégainer, on se troue les pieds
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Ici on réunit la théorie et la pratique, rien ne fonctionne et personne ne sait pourquoi...
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