Menu utilisateur
Menu

Bornage Résolu

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 116 fois
Lancer un nouveau sujet Poster une réponse
Brendoux
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 1 mois
Le 10/05/2019 à 22h40
Bornage
Bonsoir
Voilà nous sommes propriétaires d’un terrain pour faire construire
nous avons été chez le notaire signer les documents on nous a transmis le PV de bornage ainsi que le plan de division car il s’agit d’une division de terrain
Suite à cela nous transmettons tout au constructeur pour qu il fasse l implantation de la maison

Mais quelques temps plus tard quand je leur demande ce qu ´il en est on me dit on n a pas le plàn de bornage je leur dit que si
Je leur renvoie ce qu’on a deja transmis
Ils me disent c’est pas bon!

Je precise que la proprietaire a fait appel à un géomètre expert pour faire borner le terrain il y a donc des bornes en ciment implantée sur le terrain des 3 parcelles

On a plus de nouvelle jusque aujourd hui où l’on recoit un recommandé disant que faute du doc de bornage non recu ils stoppent le chantier et suspendent le delai contractuel de construction...

J ai fais appel au notaire au geometre qui n ont q un document unique pour le bornage et que clairement on le confirme que le geometre peut faire son implantation avec !

Depuis mars nous avons fait l ouverture administrative du terrain et rien n est encore fait

Avons nous un recourt possible
J’ai fais un recommande egalement
Ils nous font tourner en bourrique je vais pas inventer des docs de bornage!

Merci pour vos reponses
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

84 395 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
Emile73

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 10/05/2019 à 22h51
Bonsoir,
un conseil récupérez vos billes si vous en avez versées et laisser tomber.
0
Partager
Brendoux
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 1 mois
Le 10/05/2019 à 23h01
IMpossible il s’agit d un ccmi signé depuis juillet 2018! 😭
0
Partager
Maitrecarré

Messages : Env. 500
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/05/2019 à 09h28
Re: Bornage
Brendoux a écrit:
Ils me disent c’est pas bon!

 Bonjour.
Qu'est-ce qui n'est pas bon selon eux ?
0
Partager
Brendoux
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 1 mois
Le 11/05/2019 à 10h35
Les plans de bornages regroupent les 3 terrains comme c est une division
Le geometre m a dit il n y a pas de bornage pat lot c est sur l ensemble donc je ne comprend pas ce qu ils veulent de plus que je n aurai pas donné... ils ont vraiment tout ce qu il faut les mesures les bornes deja sur place... donc vraiment un mystere!
0
Partager
Maitrecarré

Messages : Env. 500
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/05/2019 à 10h41
Brendoux a écrit:Le geometre m a dit il n y a pas de bornage pat lot c

Ben la voilà l'explication.
C'est ça qu'ils veulent, et ils ont raison !
Bah, ils pourrait construire quand même si la maison n'est pas implantée en limite de propriété mais qu'en est il exactement ?
0
Partager
Brendoux
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 1 mois
Le 11/05/2019 à 10h46
Je m explique mieux
Il n y a pas de plan de bornage par lot mais le bornage en lui meme à bien ete effectué pour les 3 lots

Leur geometre a besoin de ce plan de bornage pour faire l’implantation de la maison mais dans le plan que j ai fourni il y a tout pour notre terrain mais egalement avec l ensemble des autres terrains et en soi ce ´ est pas genant
0
Partager
Maitrecarré

Messages : Env. 500
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/05/2019 à 10h57
Ah, là je comprends pas alors.
On voit les cotes de votre lot entre bornes figurant sur votre plan de géomètre ?
0
Partager
Brendoux
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 1 mois
Le 11/05/2019 à 11h05
OUi oui tout y est
0
Partager
Betula

Messages : Env. 90
Dept : Drome
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/05/2019 à 11h29
Tout y est?
Sur plans ou sur le terrain?
0
Partager
Brendoux
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 1 mois
Le 11/05/2019 à 11h38
Les 2
Delimitation mesures bornes
Et sur le terrain bornes placées depuis 3 mois
Nous avons signe l ouverture de chantier le 26 mars et rien n a commencé
J ai transmis les plans de bornage le 18 mars et on a egalement debloque les premiers fonds le 4 avril et plus de nouvelles quand je les ai relance fin avril pour comprendre ce qu il se passait le 22 avril on m a dit qu il manquait les plans de bornage... alors que c est faux ... vu que depuis le 18 mars ils ont les plans
Et la courrier reco pour nous dire pas de travaux et suspension du delai de construction contractuel sans ces plans

J’ai également fait un recommandé mais honnêtement ce n’est pas le premier problème que l’on rencontre alors que la construction n’a même pas encore commencé il faut savoir qu’on a signé le ccmi depuis le 14 juillet 2018....
1
Partager
Betula

Messages : Env. 90
Dept : Drome
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/05/2019 à 11h48
Alors visiblement le problème est ailleurs.
Bon courage
1
Partager
Emile73

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 11/05/2019 à 12h33
Bonjour,
il faut prendre un avocat pour voir comment dénoncer ccmi et demandez une compensation pour retard. Sinon ça va encore durer longtemps Crying
1
Partager
Maitrecarré

Messages : Env. 500
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/05/2019 à 12h37
Ça sent les gars qui veulent gagner du temps alors ?!
Si vous avez envoyé en AR les plans demandés, je vois pas comment ça peut finir autrement que devant un tribunal.
Ils attendent pas un format numérique du bornage par hasard ? Un fichier Dwg ?
1
Partager
Brendoux
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 1 mois
Le 11/05/2019 à 13h00
Je leur ai envoye aussi en format autocad justement ... j attends de voir lundi ce qu il en sera mais en effet je trouve ça etrange deja que ca n ai pas commencé dés avril .... comme je leur ai dit que pour les travaux lié a l eau se ferait en mai est ce que c est pour ca aussi qu ils retardent
En gros si on a ppele pas rien ne se passe
S Ils s’étaient aperçu que les plans ne leur convenait pas ils auraient dû nous en faire part dès le mois de mars nous sommes tout de même en mai...
0
Partager
En cache depuis le lundi 20 mai 2019 à 17h06

Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

  • Picto forum

    Mon constructeur nous réclame un plan de bornage format DGW

    107 réponses Forum terrain
    Bonjour Mon constructeur nous reclame un plan de bornage format DGW. Sauf que le terrain a deja ete borner en 1987. Quand on fait un devis ils nous reclament ...
  • Picto forum

    Gros problème de bornage avec la mairie !!!

    70 réponses Forum terrain
    Bonjour ; nous avons mis une option sur un terrain de 631m2 , nous avons donc fait notre plan de financement et le credit est accepte pour ce terrain . ...
  • Picto forum

    Bornage, projet de division, pas de bornes

    22 réponses Forum terrain
    Bonjour, nous sommes en train d'acheter un terrain, le compromis doit etre signe vendredi 28. Le terrain appartient au proprietaire de la maison de dessous, ...
  • Picto forum

    Problème plan de bornage et bornes manquants après achat

    20 réponses Forum achat du terrain
    Bonjour a tous. Nous venons de payer notre terrain pour la construction de notre future maison. Le compromis stipule que le terrain est borne. Bonne nouvelle ...
  • Picto forum

    Bornage judiciaire imposé

    41 réponses Forum terrain
    Bonsoir, Nous venons de recevoir la visite d'un huissier. Notre proche voisin nous assigne au tribunal le 7 janvier pour une demande de bornage. Je vous ...
  • Picto forum

    Probleme de bornage il reste une borne sur les quatres!

    14 réponses Forum terrain
    Bonjour , nous sommes novices dans la construction la maison a bien avancee mais nous avons un probleme de bornage en effet il nous en reste une sur les ...
  • Picto forum

    Bornage de terrain en lotissement

    13 réponses Forum terrain
    Bonjour, Je suis toute nouvelle sur ce forum, et j'aurais besoin de votre aide. Mon conjoint et moi-meme avons trouver un terrain en lotissement qui nous ...
  • Picto forum

    Avis sur ce terrain

    24 réponses Forum terrain
    Bonjour a tous, Nous aimerions faire construire notre maison dans le 95 (maison passive ou le plus proche possible). Je sais qu'il y a plein de sujets ...
  • Picto forum

    Protection trottoir??

    12 réponses Forum terrain Picto ok Résolu
    Bonjour nous nouslanconsegalementdans la construction. Nous faisons construire enlotissementla ou les travaux de voiries sontdejafait... Nous en sommes ...
  • Picto forum

    Bassin de rétention

    7 réponses Forum terrain
    Bonjour, Nous avons trouve un terrain dans un lotissement qui nous plait : bien situe, bonne superficie, bonne orientation, plat, viabilise ... Mais il ...
3
personnes
surveillent ce sujet
Voir