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Bornage Résolu

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 268 fois
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Env. 30 message Seine Saint Denis
Bonsoir
Voilà nous sommes propriétaires d’un terrain pour faire construire
nous avons été chez le notaire signer les documents on nous a transmis le PV de bornage ainsi que le plan de division car il s’agit d’une division de terrain
Suite à cela nous transmettons tout au constructeur pour qu il fasse l implantation de la maison

Mais quelques temps plus tard quand je leur demande ce qu ´il en est on me dit on n a pas le plàn de bornage je leur dit que si
Je leur renvoie ce qu’on a deja transmis
Ils me disent c’est pas bon!

Je precise que la proprietaire a fait appel à un géomètre expert pour faire borner le terrain il y a donc des bornes en ciment implantée sur le terrain des 3 parcelles

On a plus de nouvelle jusque aujourd hui où l’on recoit un recommandé disant que faute du doc de bornage non recu ils stoppent le chantier et suspendent le delai contractuel de construction...

J ai fais appel au notaire au geometre qui n ont q un document unique pour le bornage et que clairement on le confirme que le geometre peut faire son implantation avec !

Depuis mars nous avons fait l ouverture administrative du terrain et rien n est encore fait

Avons nous un recourt possible
J’ai fais un recommande egalement
Ils nous font tourner en bourrique je vais pas inventer des docs de bornage!

Merci pour vos reponses
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Membre super utile Env. 3000 message Savoie
Bonsoir,
un conseil récupérez vos billes si vous en avez versées et laisser tomber.
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Env. 30 message Seine Saint Denis
IMpossible il s’agit d un ccmi signé depuis juillet 2018! 😭
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Env. 60000 message
Brendoux a écrit:
Ils me disent c’est pas bon!

 Bonjour.
Qu'est-ce qui n'est pas bon selon eux ?
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Env. 30 message Seine Saint Denis
Les plans de bornages regroupent les 3 terrains comme c est une division
Le geometre m a dit il n y a pas de bornage pat lot c est sur l ensemble donc je ne comprend pas ce qu ils veulent de plus que je n aurai pas donné... ils ont vraiment tout ce qu il faut les mesures les bornes deja sur place... donc vraiment un mystere!
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Env. 60000 message
Brendoux a écrit:Le geometre m a dit il n y a pas de bornage pat lot c

Ben la voilà l'explication.
C'est ça qu'ils veulent, et ils ont raison !
Bah, ils pourrait construire quand même si la maison n'est pas implantée en limite de propriété mais qu'en est il exactement ?
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Env. 30 message Seine Saint Denis
Je m explique mieux
Il n y a pas de plan de bornage par lot mais le bornage en lui meme à bien ete effectué pour les 3 lots

Leur geometre a besoin de ce plan de bornage pour faire l’implantation de la maison mais dans le plan que j ai fourni il y a tout pour notre terrain mais egalement avec l ensemble des autres terrains et en soi ce ´ est pas genant
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Env. 60000 message
Ah, là je comprends pas alors.
On voit les cotes de votre lot entre bornes figurant sur votre plan de géomètre ?
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Env. 30 message Seine Saint Denis
OUi oui tout y est
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Tout y est?
Sur plans ou sur le terrain?
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Picto recompense Membre utile
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Env. 30 message Seine Saint Denis
Les 2
Delimitation mesures bornes
Et sur le terrain bornes placées depuis 3 mois
Nous avons signe l ouverture de chantier le 26 mars et rien n a commencé
J ai transmis les plans de bornage le 18 mars et on a egalement debloque les premiers fonds le 4 avril et plus de nouvelles quand je les ai relance fin avril pour comprendre ce qu il se passait le 22 avril on m a dit qu il manquait les plans de bornage... alors que c est faux ... vu que depuis le 18 mars ils ont les plans
Et la courrier reco pour nous dire pas de travaux et suspension du delai de construction contractuel sans ces plans

J’ai également fait un recommandé mais honnêtement ce n’est pas le premier problème que l’on rencontre alors que la construction n’a même pas encore commencé il faut savoir qu’on a signé le ccmi depuis le 14 juillet 2018....
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Alors visiblement le problème est ailleurs.
Bon courage
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Membre super utile Env. 3000 message Savoie
Bonjour,
il faut prendre un avocat pour voir comment dénoncer ccmi et demandez une compensation pour retard. Sinon ça va encore durer longtemps Crying
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 60000 message
Ça sent les gars qui veulent gagner du temps alors ?!
Si vous avez envoyé en AR les plans demandés, je vois pas comment ça peut finir autrement que devant un tribunal.
Ils attendent pas un format numérique du bornage par hasard ? Un fichier Dwg ?
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Env. 30 message Seine Saint Denis
Je leur ai envoye aussi en format autocad justement ... j attends de voir lundi ce qu il en sera mais en effet je trouve ça etrange deja que ca n ai pas commencé dés avril .... comme je leur ai dit que pour les travaux lié a l eau se ferait en mai est ce que c est pour ca aussi qu ils retardent
En gros si on a ppele pas rien ne se passe
S Ils s’étaient aperçu que les plans ne leur convenait pas ils auraient dû nous en faire part dès le mois de mars nous sommes tout de même en mai...
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Env. 30 message Seine Saint Denis
Justement je le demande à quel moment on peut considerer qu il y a retard...? Je ne l ai lu nul part car ca n a meme pas commencer!

Emile73 a écrit:Bonjour,
il faut prendre un avocat pour voir comment dénoncer ccmi et demandez une compensation pour retard. Sinon ça va encore durer longtemps Crying
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Env. 60000 message
Oui, c'est pas clair. Il veulent gagner du temps.
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Env. 30 message Seine Saint Denis
Car il faut savoir que sur les 3 terrains nous sommes les premiers à commencer les travaux ceux à notre gauche n ont toujours pas signé xhez le notaire et il etait orevu que les 2 chantiers demarrent ensemble mais je suis desolee je n ai pas à subir le probleme des autres j ai tout fait pour etre dans les temps et là on nous dit ca... je ne sais plus vers qui le tourner
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En cache depuis le samedi 28 mars 2026 à 10h25
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