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Perte de m2 suite a un bornage

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 309 fois
sarah005
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : moins d'1m
Le 08/11/2017 à 18h29
Perte de m2 suite a un bornage
Bonsoir,

J'ai un terrain constructible de 1065 m2 donc j'ai fait faire un bornage par un géomètre suite à ce bornage il ne me reste plus que 993 m2 soit une différence de 72 m2.

Est ce normal de perdre autant de m2 suite à ce bornage ?

Je vous remercie par avance 
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/11/2017 à 18h54
Bonjour,
"Vous avez", comment ? Achat, héritage ?
Sur quel document est mentionnée cette surface de 1065m² ?
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sarah005
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : moins d'1m
Le 08/11/2017 à 19h01
Bonsoir

C'est un héritage de mes parents pour le document c'est écrit par le notaire qui a fait la succession
ce bien a toujours été dans la famille les m2 on toujours été les mêmes sauf maintenant suite à ce bornage du géomètre...
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/11/2017 à 19h18
OK, donc surface incertaine si ça n'a jamais été borné.
Sur quoi s'est basé le géomètre pour fixer les limites du terrain et arriver à cette surface ?
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sarah005
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : moins d'1m
Le 08/11/2017 à 19h28
Non le bornage n'avait jamais été fait je ne pouvais pas me rendre sur place lors du bornage car c'est a 400 kms de chez moi ce sont des cousins qui y étaient ils m'ont dit qu'il la mesure après sur quoi il s'est basé je ne sais pas j'ai contacter le géomètre qui m'a dit que ça arrive parfois sans aucune autre explication mais ça me parait bizarre de perdre autant de m2 ???
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/11/2017 à 20h26
Faut demander au géomètre de vous dire sur quoi il se base.
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sarah005
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : moins d'1m
Le 08/11/2017 à 20h46
Merci de vos réponses au vu de ce que je vous dit vous pensez que c'est normal de perdre autant de m2 ? de plus ayant déjà effectué d'autres bornages je n'ai jamais perdu des m2...
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Gerente

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/11/2017 à 20h51
Bonjour,
Ce bornage c'est vous qui le payez je suppose, vu que le terrain est à vous. Tant que vous n'avez pas une réponse satisfaisante à votre question vous pouvez un tant soit peu différer le paiement.

Maintenant vous pouvez faire une chose toute simple. Allez sur le site du cadastre à la référence de votre terrain. Vous allez dans "Outils avancés" et vous choisissez mesurer la surface. C'est un petit peu approximatif avec le gros trait rouge mais on y arrive avec une marge d'erreur de moins de 5 pour mille. Au besoin le faire plusieurs fois.

Il peut arriver, si la forme est un peu biscornue, qu'un voisin sans le faire exprès ait mis une clôture au mauvais endroit. Et que le géomètre en ait été abusé.
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sarah005
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : moins d'1m
Le 08/11/2017 à 21h42
Bonsoir,

Je vous remercie de votre réponse j'ai fait comme vous m'avez dit sur le cadastre je trouve approximatif les mêmes mesures pour le terrain normalement lors d'un bornage on doit pas perdre autant de m2 surtout que c'est un beau terrain plat qu'en pensez vous ?
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/11/2017 à 23h17
Cette indication de m² si elle date a peut-être été faite "à la louche".
Comme je vous ai déjà dit, il faut demander au géomètre sur quoi il se base pour arriver à cette surface.
.
Et NON, NON, NON, le cadastre n'a aucune valeur de métrage juste une notion indicative qui détermine les différentes parcelles et leur enregistrement cadastral.
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ManuTaden

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 2 ans
Le 09/11/2017 à 11h15
mistigri34 a écrit:Cette indication de m² si elle date a peut-être été faite "à la louche".
Comme je vous ai déjà dit, il faut demander au géomètre sur quoi il se base pour arriver à cette surface.
.
Et NON, NON, NON, le cadastre n'a aucune valeur de métrage juste une notion indicative qui détermine les différentes parcelles et leur enregistrement cadastral.

J'ai fait borner des parcelles
Le géomètre c'est basé sur le cadastre existant (en allant jusqu'au cadastre Napoléon), sur les limites naturelles du terrain : fossés, haies, chênes ..., sur les particularités locales : ici le propriétaire d'un fossé possède aussi les cotés du fossé, ce n'est pas toujours le cas.
Le géomètre d'un voisin est arrivé avec la copie d'un acte de succession de 1906 qui détaillait le partage des terres et bâtiments voisins, ce document nous a permis d'avoir un plan "coté" de l'époque et de savoir qu'un bâtiment était mitoyen à ma parcelle.
En conclusion : au moins la moitié du chemin goudronné d'accès est chez moi
je l'aurais su auparavant j'aurais fait comme les voisins et à moitié comblé le fossé existant entre deux de mes parcelles, dans sa grande largeur, surtout que c'est l'ancien propriétaire qui l'avait élargi afin d'y stationner un tracteur et une remorque !
et j'ai eu la confirmation qu'un agriculteur déjà riche de plusieurs centaines d'HA est capable de passer 3 heures en palabres afin de récupérer 10 m2 de terre !

Donc, oui c'est normal que le bornage puisse faire "bouger" la surface réelle de votre terrain, il ne vous reste plus qu'à lui demander les explications.

cdlt
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sarah005
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : moins d'1m
Le 09/11/2017 à 20h56
Merci à tous pour vos explications mes cousins et moi on va faire une lettre au géomètre en disant que l'on est pas d'accord sur les m2 oui ça peux bouger de quelques mètres carrées mais pas autant donc il va surement reprendre tout il y a peut être une erreur

cordialement
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 3 ans
Le 09/11/2017 à 21h00
Euh, vous n'avez pas à être d'accord ou pas. Vous avez juste à lui demander sur quoi il se base.
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sarah005
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Alpes
Ancienneté : moins d'1m
Le 09/11/2017 à 21h52
Bien sur on lui demandera sur quoi il se base aussi
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 15/11/2017 à 12h45
Il y a des clotures ? si oui, depuis quand datent ces clotures ?
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