Je refuse de signer un PV et plan de bornage Résolu

Bonjour,

C'est un voisin qui demande le bornage ?

Merci. Non c'est moi mais je ne peux pas expliquer. Ce serait trop long. J'ai tout reçu après le passage du géomètre, je l'ai appelé pour lui dire que je ne voulais pas le signer et pourquoi. Y a t'il un délai s'il vous plaît ? Cordialement

Je ne sais pas ce qu'en pense le géomètre (il faut lui demander), mais si personne ne réclame : il n'y a pas de bornage, c'est tout.

Vous voulez qu'il y ai un bornage judiciaire ? (le juge suivra probablement les conclusions d'un expert, qui sera nécessairement un géomètre-expert...).

Et les voisins concernés, ils en pensent quoi ? Ils ne se sont pas exprimé lors de la réunion sur le terrain ?

Merci. Il y avait deux propriétaires dont moii et le troisième absent. Nous avons pris connaissance d'un ancien plan de bornage seulement le jour du bornage. Le géomètre a dit tout de go en arrivant qu'il reprendrait les mêmes mesures et c'est tout. Bah qu'il fasse. On tombe des nues.Il faisait froid et nous n'avons pas pris le temps de consulter cet ancien plan bornage que nous découvrions (en plus on n'y connaît rien) il s'est précipité pour poser de vraies bornes malgré tout et sans la présence du troisième propriétaire (il a dit que son absence n'était pas grave) le plus important est que nous avons consulté dans le calme cet ancien bornage et quand le géomètre nous a envoyé son plan et PV, nous l'avons appelé pour lui dire que nous n'étions pas d'accord sur le tracé tout simplement et que nous contestions et que nous allions nous faire aider mais il n'envoie pas le PV de carence et ne fait rien pour les vraies bornes qu'il a posées. On se retrouve maintenant avec ces bornes alors que l'on a rien signé. Voilà. Après qui a tort qui a raison c'est autre chose (même si on pense avoir raison) J'aimerais savoir s'il est dans l'obligation d'envoyer ce fichu PV de carence qui nous permettrait d'avancer. Merci bcp.

Un bornage ne se refait pas.

S'il y avait un ancien bornage, il est toujours en vigueur.

On peut poser de nouvelles bornes, conformément au bornage, il semble que c'est ce que le géomètre-expert a fait.

Que voulez vous d'autre ?

Bonjour, Bzzz vous voulez en venir ou exactement ?

Je veux le PV de carence vu qu'il a posé des bornes et que je ne suis pas d'accord. J'ai tout réglé.

Il n'y a pas de carence : il a posé des bornes conformément au bornage existant en sa possession, le seul.

Et il a peut être fait un nouveau plan pour situer où sont ces nouvelles bornes (qui respectent le bornage, le seul et unique à jamais).

Il est intervenu et pose ces nouvelles bornes, il a confirmé l'ancien bornage en posant ces bornes qui n'existaient donc pas auparavant. Et maintenant je me retrouve avec ça alors que je conteste. Je veux contester le plan initial mais comment je fais s'il ne mentionne pas par écrit que je ne suis pas d'accord sur ce tracé. Pourquoi s'est il déplacé au juste alors qu'il ne pouvait pas revenir sur ce qui existait déjà???? C'est pas grave je trouverai conseil ailleurs et je vous remercie bcp d'avoir pris le temps...un dimanche...

Bon courage pour contester un bornage.