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Bornage / implantation

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Super bloggeur Env. 200 message Correze
Bonjour à tous, voici une question de frais de bornage.
On a acheté un terrain avec un vieux bornage (bornes non visibles). Sur le plan la maison rentre nichel (6 et 4,5 m sur les côté). Cependant lors de l'implantation on a pas su où commencer et des murs en pierres sèches de chaque côté ont bloqués l'implantation. Le constructeur nous a demandé un bornage qui nous coutent 900€. Le constructeur aurait du vérifier avant pour moi. Quand pensez-vous? Est-ce que je peux lui demander de payer le bornage?
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Vous pouvez toujours essayer de faire supporter les frais de bornage à votre constructeur, bien qu'il y ait peu de chance que ce dernier accepte.
Je suppose que le constructeur vous demande de fournir un document d'arpentage afin, entre autres choses, de pouvoir connaître les limites exactes de votre fonds et de pouvoir réaliser le plan du bâtiment puis son implantation.

Cordialement.
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Super bloggeur Env. 200 message Correze
Le plan du bâtiment est fait, tout est ok, permis accepté etc... mais lors de l'implantation c'est pas rentré lol
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Re,

D'où l'intérêt de faire les choses dans l'ordre, monter et déposer un dossier de PC sans connaître les limites exactes du terrain relève de l'amateurisme. Il ne vous reste qu'à faire borner en vous souhaitant que cette opération ne retardera pas trop la mise en chantier...

Cordialement.
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Super bloggeur Env. 200 message Correze
On a perdu 1 mois, bornage prévu jeudi, mais je voudrais surtout savoir si je peux imposer au constructeur de payer le bornage ?
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Le bornage du terrain, c'est pas la même chose que les mesures pour implantation de la construction.
les frais de géomètre pour implantation, normalement c'est pour le maçon, donc le constructeur.
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Super bloggeur Env. 200 message Correze
Là on refait un bornage dont les bornes ont disparues, c'est sur que le commercial aurait du s'assurer que la maison rentrée!! Mais c'est bien un bornage qui bloque l'implantation, je vais essayer de faire payer une partie par le CST mais je le sens pas bien!
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pour faire l'implantation :
soit on se sert du bornage existant, visible, utilisable,
soit on demande à un géomètre.
Forcément, si quelqu'un paye (ou bien a payé) pour un bornage physiquement utilisable, pas besoin de la deuxième solution...
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
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Super bloggeur Env. 200 message Correze
Mais le bornage existant n'est pas "visible" sur le terrain!!
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
J'ai précisé, mais invisible = inexistant
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Super bloggeur Env. 200 message Correze
Tout a fait inexistant malgré un plan de bornage! Mon problème c'est que le CST aurait du s'assurer de la possibilité d'implantation avec de faire un plan de nous faire signer un CCMI etc.... donc c'est bien pour l'implantation qu'il nous demande un bornage donc je me pose la question du "qui doit payer"!
Merci en tout cas
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Un plan , c'est une chose,
mais c'est vrai que sur le terrain, faut pas se tromper....
surtout si il y a des limites ou des zones de constructibilité à respecter strictement..
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,
Pour moi, le bornage du terrain est lié ... au terrain, et est totalement indépendant de la construction.
Donc, le bornage du terrain est à votre charge (ou éventuellement, à la charge du vendeur du terrain), mais pas à la charge du constructeur.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Sauf que le besoin du constructeur, c'est de faire l'implantation de la construction...
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Oui, mais il ne refuse pas de la faire, et l'implantation de la maison est bien comprise dans son CCMI.
Là, il ne PEUT PAS la faire.
Le bornage du terrain est un préalable à la construction.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...bin non, pas forcément.
Comme je disais plus haut, pour l'implantation, c'est à dire en gros, mettre 4 piquets aux 4 coins de la maison, un géomètre peut le faire sans mettre 4 piquets au 4 coins du terrain au préalable (donc 8 piquets).
Après, que le constructeur ne veuillent pas payer un géomètre pour l'implantation, c'est tout l'enjeu... et la nuance...
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Et dans le CCMI, qu'est-ce qui est précisé comme attendu du constructeur?
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Super bloggeur Env. 200 message Correze
Alors je précise que le constructeur refuse de faire l'implantation! On a tenté de la faire une première fois et le constructeur a dit qu'il y avait trop d'incertitude pour prendre le risque de l'implanter.
Pour le CCMI je vais regarder!
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Super bloggeur Env. 200 message Correze
Voici l'extrait du CCMI, je crois que je l'ai dans le ....

"D’autre part, les travaux ne pourront recevoir aucun début d’exécution avant que le maître d’ouvrage n’ait fait exécuter tous les travaux préalables au démarrage du chantier et dont le maître de l’ouvrage n’a pas demandé l’exécution au constructeur. Il s’agit notamment :
-du bornage du terrain
-de l’alimentation en eau…."
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Re,

Comme il est précisé, le maître d'ouvrage se doit de faire borner le terrain afin que l'implantation puisse être réalisée - clause systématiquement incluse aux CCMI - par le constructeur.

Cordialement.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Tel que c'est rédigé.... aie.

Nota : de la part d'un géomètre, une prestation d'implantation, a priori, c'est moins cher qu'une prestation de bornage...
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Odilon44 a écrit:...
Nota :  de la part d'un géomètre, une prestation d'implantation, a priori, c'est moins cher qu'une prestation de bornage...

Même quand le bornage n'existe pas?
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Voui...
enfin, je fais pas les devis à la place des géomètres...
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Super bloggeur Env. 200 message Correze
Merde trop tard on a signé pour un bornage! Crying
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...ça servira pour les clôtures...
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
chneu a écrit:Merde trop tard on a signé pour un bornage! Crying

Ça me semble indispensable d'avoir un bornage du terrain.
Ça servira pour :
  • les clôtures (comme précisé par Odilon)
  • les litiges de limite de propriété avec les voisins
  • tous litiges concernant l'implantation de la maison.
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