Permis d'amenagement

Bonjour,

17 clics et pas une réponse : c'est illisible car tout tassé (pas d'espaces, pas de sauts de ligne...) et bourré de fautes ; ceci peut expliquer celà...

Cela dit vous avez quand même lu je suis pas pro de l'écriture mais cela ne veut pas dire que je suis illettré le texte est comprehensible et n est pas si long que sa mais vous préférerez peut être comme sa
cordialement



Bonjour,

je viens vers vous pour avoir quelque conseil car la nous somme un peu agacé par la mauvaise fois et la lenteur des propriétaire du terrain avec qui nous avons signé une promesse de vente le 19 juillet.

notre constructeur et nous même étant partis en vacance en aout le permis de construire aurais du être déposé début septembre a notre surprise aucun permis d'aménagement avais été demandé a ce jour.

Notre terrain étant un lot arrière et qu'il y a un accord entre 2 propriétaire pour le passage de 3.50.

Arrivant bientôt au 90 jours de la promesse aucun dossier n'a été déposé a ce jour en mairie pour le permis d'aménagement ,nous ne pouvons déposé le permis de construire ca fais 3 mois que ca dure quel sont les recours et moyen que nous pouvons exercé sur eux afin de faire avancé cette histoire.

Nous ne pouvons n'y préparé notre prêt terrain +maison car le constructeur attends par rapport a cette affaire .Si cela traine encore peu t'on demandé l'annulation de la promesse de vente et de demandé des dédommagements

en vous remerciant de vos réponse et de l'aide que vous allez peu être nous apporté merci.

Bonjour,

Il serait utile de préciser si cette promesse de vente a été conclue sous seing privé et dûment enregitrée (date ?) ou si elle a été conclue devant notaire (date ?).

Cordialement.

Bonjour

La promesse de vente a été signé a l agence immobiliere qui a transmis le dossier a leur notaire pour conclure la vente

nous ne sommes pas passer devant le notaire cas celui ci nous demande notre offre de pret signé de la banque la photo copie du permis de construire et un cheque de 300 euro d'avance de frais

mais actuelement nous ne pouvons rien lui fournir nous sommes au point de depart rien n avance et cela nous fait peur pour la suite

J ai lu sur plusieur site que la promesse de vente ne doit etre signé si pas de permis d amenagement et que dans ce cas la promesse de vente est nul es vrai

cordialement

Bonjour,

1er point:
Il ne faut pas oublier que le délai d'instruction d'un permis d'aménager est de (minimum) 3 mois (si pas de pièces complémentaires à déposer...), après il y a tous les travaux de viabilisation (edf, eau, FT, tout à l'égout..), ensuite la mairie doit valider ces travaux, et à partir de là vous pourrez déposer votre permis (au mieux, dépôt juste avant que la mairie ne donne le PA); bref tout ça pour dire que votre PC ne pourra être déposé au mieux dans 5-6 mois...
il faut l'avoir en tête!

2ème point:
si ce terrain ne vous correspond plus, que le délai avant de déposer le PC est trop long, etc, etc, vous pouvez déposer un PC à la mairie; et comme il sera refusé (car pas de PA...), vous pourrez annuler le compromis.
attention, annulation si et seulement si dans les conditions suspensives du compromis vous aviez noté "acceptation du PC"...

bon courage

Bonsoir peut être d accord avec vous sur quelque point en l'occurrence aucun dossier n'a été déposer en mairie depuis trois mois il se trouve qu il y a toujour une chose ou une autre qui repouse la chose et sa commence vraiment à être long combien de temps cela vas duree

Changez de terrain alors!

Cette solution ne sera prise que vraiment si sa traîne de trop étant l acheteur je pense que nous sommes pas trop presser mais juste avoir des résultat positif dans notre projet que puisje fait pour mettre un peu de pression envers le propriétaire pour qu'il face les démarche nécessaire assez rapidement

Bonsoir,
Ne pas oublier que si vous déposez votre PC après le 31/12/2012 . . . vous devez respecter la RT 2012

Bonsoir

Le permis de construire sa aussi sa nous inquiète un peu nous avons un peu prévu nous sommes déjà sur du BBC j espère que la facture ne montera pas trop petit budget si quelqu'un si connais un peu en rt2012 sous sommes preneur pour quelque conseil

Bonjour, en faisant recherche je ne trouve pas autre chose qui ressemble à notre souci, pour ne pas ouvrir de nouveau sujet je l'écris donc ici.

Permis d'aménagement déposé fin septembre, seulement à ce que m'a dit le constructeur, il ne peut pas être validé tant que la borne EDF n'est pas mise (toute la viabilisation est faite + chemin d'accès), les gaines électriques sont tirées mais il n y a pas la borne.

Le permis de construire à été annulé car à l'époque le vendeur ne savait pas qu'il devait déposer un permis d'aménagement.

Du coup on attend les réponses des deux permis construire + aménagement.

Avez vous déjà eu ce souci avec la borne EDF qui n'était pas mise??

Et qu'est-ce qui empêche EDF de mettre la borne si c'est obligatoire ? Avez-vous contacté EDF ?

Oui je l'ai ai contacté, (enedis) mais tant qu'on a pas acheté ce n'est pas vraiment à moi de m'en mêler mais au vendeur :s Donc je ne sais pas si j'aurai de réponse. Pourtant les terrains ont été viabilisé depuis 7 mois quand même