Question d'experience

axelle1966 a écrit:

Bonjour a tous,


Je pense que c'est parti pour nous, je m'explique nous avons signé au mois de juillet un compromis pour un terrain dans un lotissement ayant un budget serré nous avons opté pour l'auto-construction bois . Cela commence par l'étude et le plan de la maison fait moi même après pas mal de temps passé le nez dans les magazines et des idées prise ici ou là et grâce aussi a un ancien constructeur de maison bois qui m'aide pour tous se qui est technique. Les plans sont finis et déposé à l'architecte conseil du lotissement qui les a refusé pour un manque dans les plantations (la haie plus exactement ) car je pensais plus qu'il critiquerait la maison et au contraire elle lui plait donc j'ai dessiné la haie et les plantations et voilà c'est passé
Donc très prochainement je dépose le permis donc çà sera parti pour 2 mois d'attente d'ou ma question. Est ce raisonnable de commencer les ossatures avant la réponse définitive de l'administration car de toute façon la viabilisation ne sera pas fini avant fin décembre voir début janvier et comme vous pouvez l'imaginer le lotisseur ne va pas attendre la fin des travaux de viabilisation pour réclamer sont dû et là le prêt débute
Surtout ce que je voudrais savoir c'est est ce que l'on peut me refuser mon permis de construire au point de remettre en question toute ou partie de l'architecture de ma maison en sachant qu'il a été accepté par l'architecte du lotisseur qui a défini les règles architecturales et que sont accord est indispensable pour l'enregistrement du permis .
axelle

Surtout pas. D'une part c'est interdit, d'autre part ca rallonge terriblement le delai de recours des tiers ( 30 ans si je me trompe pas )
Par ailleurs, vous devez, avant de commencer les travaux, faire une declaration d'ouverture de chantier dans la mairie de votre lotissement, chose que vous ne pourrez pas faire si le permis + le recours de 2 mois n'ont pas ete purges.

Le lotisseur ne peut EN AUCUN CAS vous faire payer le terrain alors que la viabilisation n'est pas terminée. D'ailleurs, si votre lotissement n'est pas viabilisé, vous ne pourrez pas envoyer votre permis de construire, ou alors il y aura une demande de piece complementaire, à savoir le certificat de conformité du lotissement, delivré par la mairie a la fin des travaux. Donc si le lotissement se termine en decembre, vous ne pourrez " concretement " deposer un permis complet qu'à cette date. Puis à partir de cette date, vous aurez 2 mois d'instruction de permis, puis 2 mois de recours des tiers avant de mettre le moindre coup de pelle sur le terrain !

Derniere chose, oui le permis peut etre refusé. Mais si il a obtenu l'accord de l'architecte du lotissement, c'est qu'il ne sera pas refusé en totalité, mais plutôt sous forme de reserves.

Si j'ai un conseil à vous donner, faites les choses dans l'ordre pour ne pas aller au devant de soucis administratifs

Merci possaille ,


En fait j'ai mal posé ma question il n'est pas question de construire sur le terrain pour le moment ,je pensais plutôt a faire mes murs a l'abris et les amener une fois les murets périphériques fait par le maçon après obtention du dit permis bien sur par contre je ne savais pas qu'il fallait attendre 2 mois de plus personne ne m'en a parlé ni le lotisseur ni architecte conseil. Ma question était surtout de savoir si on pouvait m'imposer de grosse modification sur ma maison après avoir eu un avis positif de l'architecte conseil.
je cite "Le lotisseur ne peut EN AUCUN CAS vous faire payer le terrain alors que la viabilisation n'est pas terminée" çà par contre on m'a dit qu'il en avait le droit d’ailleurs je pense qu'il ne va pas se gêner pour me réclamer le prix du terrain. Il vient juste de reporter d'un mois mais je ne me fait pas trop d'illusions, c'est pour çà que je voudrais prendre un peu d'avance en faisant une partie de mes murs, car payer un loyer plus un crédit (maison) çà va pas le faire longtemps.

Bonjour
Posaille vous à répondu sur le fond du danger, cela reste identique si vous vous engaiez à réaliser toute l'ossature bois de la maison. Si probléme administratif vous ferez quoi de vos panneaux de bois. Vous les fabriquerez vous même ou c'est un fournisseur ?
Ne pas jouer à la roulette russe.

Ekoloman

axelle1966 a écrit:

Merci possaille ,


En fait j'ai mal posé ma question il n'est pas question de construire sur le terrain pour le moment ,je pensais plutôt a faire mes murs a l'abris et les amener une fois les murets périphériques fait par le maçon après obtention du dit permis bien sur par contre je ne savais pas qu'il fallait attendre 2 mois de plus personne ne m'en a parlé ni le lotisseur ni architecte conseil. Ma question était surtout de savoir si on pouvait m'imposer de grosse modification sur ma maison après avoir eu un avis positif de l'architecte conseil.
je cite "Le lotisseur ne peut EN AUCUN CAS vous faire payer le terrain alors que la viabilisation n'est pas terminée" çà par contre on m'a dit qu'il en avait le droit d’ailleurs je pense qu'il ne va pas se gêner pour me réclamer le prix du terrain. Il vient juste de reporter d'un mois mais je ne me fait pas trop d'illusions, c'est pour çà que je voudrais prendre un peu d'avance en faisant une partie de mes murs, car payer un loyer plus un crédit (maison) çà va pas le faire longtemps.

Quand vous achetez une voiture, vous payer des arrhes, et à reception de la voiture, vous payez la somme qui reste à payer. C'est pareil pour un terrain. Vous avez surement fait un cheque de reservation, qui sera encaissé si vous vous retractez sans raisons. D'ailleurs, sauf erreur de ma part, vous ne pourrez pas signer devant le notaire si le notaire ne vous fournit pas en retour un certificat de fin de viabilisation. D'ailleurs quand vous signez et payer le terrain, vous faites un etat des lieux du terrain ( terrassement, viabilisation, bornage ). Comment cela pourrait il etre effectué si rien ou presque n'est fait sur le terrain.

Bref, je suis exactement dans la même situation que vous. Les terrains ne seront terminés qu'en decembre, l'envoi des permis egalement, et la signature du terrain, et donc le premier deblocage de fond ne se fera qu'en janvier.

Pour votre maison, il y a effectivement fort à parier qu'il n'y aura pas ou peu de modifications, mais je pense que vous connaissez l'administration comme moi, et qu'un imprevu de taille n'est jamais exclu, ce qui vous mettrai dans une situation assez delicate.

Suite à l'obtention du permis, vous aurez donc deux mois de recours, qui concernent, en general, les voisins proches. Ils ont deux mois pour faire opposition à votre projet, si ils estiment que votre projet leur portera prejudice, et peuvent obtenir des modifications. Il faut bien evidemment que leurs remarques soient recevables et fondées, mais ca arrive aussi.

Gardez en tête que la construction d'une maison brasse pas mal d'argent pour le commun des mortels, et là ou il y a de l'argent, il y a du vautour. Deja en suivant les regles, c'est pas toujours facile, alors si vous deviez du droit chemin ...

Mettez à profit ce laps de temps pour peaufiner au maximum votre projet, et soyez patients !

Bonjour, je suis pas un expert en construction , mais il me semble que lorsque l'on construit une maison il faut respecter une limite de hauteur , longueur, largeur, couleur de façade , être à une certaine limite du terrain du ou des voisins . Ok il faut attendre 2 mois , mais je comprend pas pourquoi la construction de la maison si elle respecte tout ce que j'ai dis plus haut peut être refusé ?


cordialement

Bonsoir ,en général si les régle du lotissement sont respectée ,il y a peu de chance qu'un recours soit exercé par un tiers ,surtout dans un lotissement neuf ,on peut trés bien et c'est pratiquement toujours le cas acheter sa parcelle avant que la viabilisation soit achevée ,les voiries sont souvent réalisée plus tard (le lotisseur est engagé par une garantie d'achevement obligatoire)

Bonsoir ,en général si les régles du lotissement sont respectées ainsi que pos ou plu ,il y a peu de chance qu'un recours soit exercé par un tiers ,surtout dans un lotissement neuf ,on peut trés bien et c'est pratiquement toujours le cas acheter sa parcelle avant que la viabilisation finale soit achevée ,les voiries ,place ,espaces verts ...sont souvent réalisée plus tard (le lotisseur est engagé par une garantie d'achevement obligatoire)évidemment a la signature du compromis le bornage et réseaux sont en place .

Merci a vous pour les réponses, demain j'ai rendez vous avec la personne chargé de l'urbanisme à la mairie pour le retrait du dossier de permis de construire.Je lui poserais ces questions je verrais bien quels réponses il m'apportera.

Bonjour à tous,



je remercie et je cite possaille
Quand vous achetez une voiture, vous payer des arrhes, et à reception de la voiture, vous payez la somme qui reste à payer. C'est pareil pour un terrain. Vous avez surement fait un cheque de reservation, qui sera encaissé si vous vous retractez sans raisons. D'ailleurs, sauf erreur de ma part, vous ne pourrez pas signer devant le notaire si le notaire ne vous fournit pas en retour un certificat de fin de viabilisation. D'ailleurs quand vous signez et payer le terrain, vous faites un etat des lieux du terrain ( terrassement, viabilisation, bornage ). Comment cela pourrait il etre effectué si rien ou presque n'est fait sur le terrain.
Bref, je suis exactement dans la même situation que vous. Les terrains ne seront terminés qu'en decembre, l'envoi des permis également, et la signature du terrain, et donc le premier deblocage de fond ne se fera qu'en janvier.



Je suis passé à la mairie de ma commune pour retirer le dossier de permis de construire et il y a déjà des permis de déposé et accepté alors que la viabilisation ne débutera qu'au mois de novembre donc la façon de faire ne doit pas être la même dans toutes les communes et avec tout les promoteurs alors????
Pour mon permis "accepté par l'architecte conseil", la mairie ma dit que je ne pouvais pas le déposer car je ne respecte pas la limite constructible des 3 mètres car j'ai un dépassé de toiture de 20cm mais je suis pourtant a 3 mètres au droit du mur et pas en limite de propriété sur ce coté et de l'autre coté je suis en recule de 2 mètres (au dessus de mon garage) qui lui est en limite de propriété

C'est pas plutôt un problème de débord de toit que de pignon là ?

Je parlais d'Axelle1966, si son mur est à 3m, son débord de toit n'y est pas, il me semble que dans son cas ce n'est pas un problème de hauteur au pignon.

Voilà comment je le comprends :

unamurdin a écrit:

Je parlais d'Axelle1966, si son mur est à 3m, son débord de toit n'y est pas, il me semble que dans son cas ce n'est pas un problème de hauteur au pignon.

Oui c'est çà, je suis bien en limite de 3m sur le mur mais j'avais un petit dépassé de toiture de 20 cm qu'il faut que je supprime c'est pour l'autre coté que cela m’embête le plus car comme je suis en limite de propriété j'avais donc mis le garage (toiture terrasse) a toucher cette limite et a l'étage j'avais décalé le mur en retrait de 2 m pour limiter les problèmes de jonction avec le voisin???car si il construit en parpaing avec enduit il peut avoir des problèmes
Bref il faut que je refasse mes plan super merci l'architecte conseil qui les a approuvé

C'est ce qu'elle explique depuis le début, elle a placé le mur à 3m, du coup la gouttière est trop près, du coup les plans doivent être modifiés

domcibiri a écrit:

Oui mais la c est de l enfantillage ,tout le monde sait que c est l extrémité de la construction qui détermine la limite ,si son architecte ne sait pas ?????

tout le monde non, la preuve, et son architecte non plus, la preuve (ou en tous cas il est passé à côté)

domcibiri a écrit:

Oui mais la c est de l enfantillage ,tout le monde sait que c est l extrémité de la construction qui détermine la limite ,si son architecte ne sait pas ?????

Merci unamurdin,

non la preuve domcibiri je pensais que les dépassés de toiture étaient autorisé temps qu'il ne se trouvait pas chez le voisin bien sur. Tous le monde n'est pas forcement au courant de toutes les règles et loi pour déposer un PC c'est ma première dépose de PC et c'est moi qui est dessiné les plans et je ne suis pas un pro comme certain d'entre vous sur le forum .
Dommage que je n'arrive pas a mettre mon plan de masse cela serait plus parlant !!!!!!

bon je crois que çà marche le premier problème est a gauche de la maison facile a rectifier je supprime le débord du toit,mais a droite par contre !!!!!! il faudrait que je décale toute la partie supérieur vers la droite au dessus du garage pour toucher la limite constructible ou agrandir tout le haut vers la droite également mais là bonjour l'agrandissement !!!!!! et tout ceci a ete visé par l'archi 2 fois sans qu'il le voit

Tout dépends des plu on peut etre en limite de propriété et avoir le faîtage a 20 m si le plu le permets
en general ce qui est en surplomb n est pas compte en constructif..
et en limite de propriété on pourrait mettre en surplomb mais il faut l autorisation du propriétaire
mais on va de plus en plus souvent vers une limite de 8 m.. ce qui rends de plus en plus de terrain inconstructible

Pas d'autre avis !! je crois qu'il ne me reste plus qu'a agrandir vers la droite

Je suis pas sûr qu'il y ait un problème à droite, à partir du moment où le garage est en limite. Peut être revoir les ouvertures qui donnent chez le voisin ?

unamurdin a écrit:

Je suis pas sûr qu'il y ait un problème à droite, à partir du moment où le garage est en limite. Peut être revoir les ouvertures qui donnent chez le voisin ?

Bonjour et merci pour votre réponse, d’après le chargé de l'urbanisme si le problème selon lui est que le garage est bien en limite de propriété mais pas le haut de la maison (au dessus du garage) et le bas aussi a l’arrière du garage et donc de ce fait doit soit être en limite soit a 3m par contre je n'ai aucune fenêtre qui donne chez le voisin donc se n'est pas le problème non plus.