Questions sur les procédures
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Bonjour,
Avec mon compagnon nous souhaitons nous lancer dans notre première maison. Nous ne connaissons rien aux procédures et à la construction d'où ma venue sur ce forum.
Nous avons un terrain dans le Cantal de 1 200 m² en vu que le maire nous garde (pas de promesse de vente ou autre pour le moment).
Nous avons vu plusieurs constructeurs dont un que nous avons retenu.
Nous souhaitons faire du BBC sachant que nous avons droit au PTZ + jusqu'à la fin de l'année et qu'au 1er janvier ce sera obligatoire et que le PTZ sera moins important.
Nous avons vu pour l'emprunt et sommes entrain de rassembler les documents.
Mais je me pose beaucoup de questions au niveau des procédures adoptées par le constructeur.
Nous sommes d'accord sur le plan (96m² habitable+ garage avec 3 chb 1 bureau et une pièce à vivre 32m² + cuisine ouverte 8m² PAC eau/air). J'ai survolé pendant un moment les astuces et les plans sur le forum.
(J'ai donc été trés regardante sur la position des toilettes par exemple !!
) Dès que je pourrais scanner les plans je vous en ferais part.
Le 16 Novembre nous avons vu le constructeur qui nous a fait signer les plans, CCMI, notice explicative sans dater !!! Cela est d'après le constructeur nécessaire pour continuer mais n'engage à rien.
Le constructeur m'appelle aujourd'hui pour me dire que je vais recevoir un appel d'un notaire pour une attestation de vente nécessaire pour le dossier de l'emprunt et le permis de construire. Cela d'aprés lui évite un compromis de vente et ne m'engage toujours à rien. Je pense, qu'il faut déposer un permis de construire pour le BBC avant la fin de l'année pour prétendre au PTZ+.
Quand est-ce qu'on peut dire que l'on est engagé alors ?
En effet, qu'est-ce qu'une attestation de vente du notaire ?
Il me semble que tant que l'emprunt n'est pas accepté et que l'on ne soit passé devant le notaire pour devenir propriétaire du terrain il ne peut pas y avoir d'engagement auprés du constructeur !
Désolé pour toutes ces questions mais je pense que ce n'ai que le début !
Merci pour toutes les précisions que vous pourrez m'apporter.
Avec mon compagnon nous souhaitons nous lancer dans notre première maison. Nous ne connaissons rien aux procédures et à la construction d'où ma venue sur ce forum.
Nous avons un terrain dans le Cantal de 1 200 m² en vu que le maire nous garde (pas de promesse de vente ou autre pour le moment).
Nous avons vu plusieurs constructeurs dont un que nous avons retenu.
Nous souhaitons faire du BBC sachant que nous avons droit au PTZ + jusqu'à la fin de l'année et qu'au 1er janvier ce sera obligatoire et que le PTZ sera moins important.
Nous avons vu pour l'emprunt et sommes entrain de rassembler les documents.
Mais je me pose beaucoup de questions au niveau des procédures adoptées par le constructeur.
Nous sommes d'accord sur le plan (96m² habitable+ garage avec 3 chb 1 bureau et une pièce à vivre 32m² + cuisine ouverte 8m² PAC eau/air). J'ai survolé pendant un moment les astuces et les plans sur le forum.
(J'ai donc été trés regardante sur la position des toilettes par exemple !!
) Dès que je pourrais scanner les plans je vous en ferais part.
Le 16 Novembre nous avons vu le constructeur qui nous a fait signer les plans, CCMI, notice explicative sans dater !!! Cela est d'après le constructeur nécessaire pour continuer mais n'engage à rien.
Le constructeur m'appelle aujourd'hui pour me dire que je vais recevoir un appel d'un notaire pour une attestation de vente nécessaire pour le dossier de l'emprunt et le permis de construire. Cela d'aprés lui évite un compromis de vente et ne m'engage toujours à rien. Je pense, qu'il faut déposer un permis de construire pour le BBC avant la fin de l'année pour prétendre au PTZ+.
Quand est-ce qu'on peut dire que l'on est engagé alors ?
En effet, qu'est-ce qu'une attestation de vente du notaire ?
Il me semble que tant que l'emprunt n'est pas accepté et que l'on ne soit passé devant le notaire pour devenir propriétaire du terrain il ne peut pas y avoir d'engagement auprés du constructeur !
Désolé pour toutes ces questions mais je pense que ce n'ai que le début !
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Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
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Bonjour,
en lisant le début j'allais répondre "pour déposer avant le 31 décembre, çà me semble juste"
en lisant la suite : signature en blanc et cie je n'aurai qu'une seule réponse :
fuyez !!!!!
si les signatures chez le notaire n'engageaient en RIEN, çà se saurait et... le notaire ne perdrait pas de temps pour de l'inutile.
en lisant le début j'allais répondre "pour déposer avant le 31 décembre, çà me semble juste"
en lisant la suite : signature en blanc et cie je n'aurai qu'une seule réponse :
fuyez !!!!!
si les signatures chez le notaire n'engageaient en RIEN, çà se saurait et... le notaire ne perdrait pas de temps pour de l'inutile.
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Membre ultra utile 0 Membre ultra utile 0 0 0 0 Bonsoir,
oui, on est bien d'accord ;
je ne connais pas ce document ; un compromis, une réservation oui mais une attestation
d'autant plus que pour délivrer une attestation de vente : vous n'auriez RIEN à signer puisque vous êtes acheteurs et non vendeurs...
oui, on est bien d'accord ;
je ne connais pas ce document ; un compromis, une réservation oui mais une attestation
d'autant plus que pour délivrer une attestation de vente : vous n'auriez RIEN à signer puisque vous êtes acheteurs et non vendeurs...
0 Membre ultra utileEn cache depuis le jeudi 26 février 2026 à 19h19
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