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Avis Archi coordonnateur sur Déclaration Préalable ?

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Bloggeur Env. 10 message Herault
Amis constructeurs, bonsoir

Ma maison est terminée depuis presque 1 an et je dois déposer une Déclaration Préalable (DP) pour quelques travaux complémentaires et pour régulariser des petites modifs que nous avions demandées au constructeur.

La Mairie me répond qu'il manque l'avis de l'archi coordonnateur au dossier que j'ai déposé. Mais quand je consulte le règlement du lotissement, il est indiqué que cet avis est nécessaire pour un PC, mais rien n'est dit pour une DP.

Si quelqu'un avait des infos là-dessus (surtout si ça va dans le bon sens ce serait sympa, car ça coûte cher ces bêtes là !

A+
Didier
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 10 message Quimper (29)
La mairie se trompe manisfestement et doit enregistrer votre DP.
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De : Quimper (29)
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Bloggeur Env. 10 message Herault
Merci pour la réponse.
J'ai répondu à l'e-mail de la Mairie en citant le règlement.
On va bien voir ce qu'ils répondent.
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Env. 60000 message
did34 a écrit:Amis constructeurs, bonsoir

Ma maison est terminée depuis presque 1 an et je dois déposer une Déclaration Préalable (DP) pour quelques travaux complémentaires et pour régulariser des petites modifs que nous avions demandées au constructeur.

La Mairie me répond qu'il manque l'avis de l'archi coordonnateur au dossier que j'ai déposé. Mais quand je consulte le règlement du lotissement, il est indiqué que cet avis est nécessaire pour un PC, mais rien n'est dit pour une DP.

Si quelqu'un avait des infos là-dessus (surtout si ça va dans le bon sens ce serait sympa, car ça coûte cher ces bêtes là !

A+
Didier


Bonsoir,
Les petites modifs demandées au constructeur dépendent à mon avis d'un PC modificatif . . .
Peut-être pour ça que la mairie te demande l'avis de l'archi.
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Messages : Env. 60000

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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Si la maison est terminée depuis un an, DAACT déposée, il ne peut en tout cas être question de PC modificatif (envisageable uniquement dans le cas d'un PC en cours).
Et effectivement, si le règlement n'envisage cette procédure que pour un PC...
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : La Rochelle (17)
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Bloggeur Env. 10 message Herault
Bonjour,

Voici la réponse que j'ai eue de la Mairie

Votre projet modifie l'aspect extérieur de votre construction. L'architecte coordinateur de votre lotissement sera consulté dans le cadre de votre projet.
Soit vous lui adressez votre demande pour validation avant de me transmettre les pièces complémentaires demandées, soit je le consulterais après avoir reçu les pages 2, 5 et 6/6 de
l'imprimé de déclaration préalable ; dans ce dernier cas, s'il émet un avis défavorable, votre demande sera refusée car je ne pourrai plus réglementairement vous demander de modifier votre projet.

J'ai alors demandé si le fait que la Mairie pouvait consulter directement l'Archi signifiait que je n'avais rien à payer.
C'était il y a 10 jours et je n'ai pas encore de réponse.

A+
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En cache depuis le samedi 19 juillet 2025 à 19h21
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