Symbole bornes OGE sur mon plan de masse ...

Bonsoir,

Tu parles de flèches sur le plan du cadastre ?
Tu peux nous en mettre l'image ici ?

Merci

Bonsoir, non non je parle du plan de masse fourni par le géomètre ...

Pardon pour le plan à main levée .....
Ma parcelle est la n°3 .....

Les deux bornes oge de mon plan ne sont pas sur le mur, mais le long du mur en réalité ..........

Je dirais à mon avis que la borne étant placée au bord du mur et avec les flèches vers ta parcelle n°3. . . ben le mur appartient totalement au voisin de la parcelle n°5.
Mais je pense que le géomètre serait le mieux placé pour te répondre avec précision.

Et bien j'espère que tu as raison, car ce fameux mur est en train de se casser la gueule, et vu sa longueur, il vaut mieux que se soit le voisin qui s'en occupe car le remonté me couterai les yeux de la tête ... en tout cas merci pour ta réponse ..........

Bonsoir , dans mon cas , un mur sépare mon terrain d'un petit bâtiment collectif , une borne est sur la pelouse du collectif , collée contre le mur , et bien le mur est a moi .
ps : qui a dis qu'il n'étais pas mitoyen ? . si il retiens les terres d'un voisin , que quelque chose est construit dessus (garage , cabane de jardin , ...) et donne chez le voisin ou si il y a des tuiles qui déversent chez le voisin , il y a de fortes chances qu'il soit au voisin , mais si rien de tout ça voir avec géomètre pour être sur a 100% . si il y a des tuiles sur le dessus , mais de chaque coté , le mur peut être mitoyen...

cha-fab a écrit:

Bonsoir , dans mon cas , un mur sépare mon terrain d'un petit bâtiment collectif , une borne est sur la pelouse du collectif , collée contre le mur , et bien le mur est a moi .
ps : qui a dis qu'il n'étais pas mitoyen ? . si il retiens les terres d'un voisin , que quelque chose est construit dessus (garage , cabane de jardin , ...) et donne chez le voisin ou si il y a des tuiles qui déversent chez le voisin , il y a de fortes chances qu'il soit au voisin , mais si rien de tout ça voir avec géomètre pour être sur a 100% . si il y a des tuiles sur le dessus , mais de chaque coté , le mur peut être mitoyen...

En général le géomètre tient compte de ces paramètres .
Et il est évident qu'il ne peut placer une borne au centre du mur.
Et si indique des flèches c'est qu'il est (quasi) sûr.

Dans mon cas le mur ne posséde aucun de ces signes, ni tuilles ni décoration, d'un coté comme de l'autre. Il ne retiens rien du tout. Secundo, il n'est pas mitoyen car le cadastre l'indique avec le symbole approrié ....

De plus l'autre terrain est nu .... pas de grange, de hangar ni aucune chose qui ressemble de près ou de loin à une construction ...

Bonjour.
moi j'ai le même problème sauf que les flèches sont remplacé par des trait avec une cote
a qui appartiens le mur?

merci