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Règle H/2 par rapport au terrain naturel ou terrain fini

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Env. 400 message Metz (57)
La règle H/2.

Bonjour,

Je viens de recevoir un recommander de la DDE spécifiant"qu'il semble que mon projet ne respecte pas le règlement national de l'urbanisme pour les raisons suivante: Votre projet est implanté à 3.65 m de la limite séparatrice ouest au lieu de jouxter ou d'en être éloigné de la distance de la hauteur au faitage par rapport au terrain naturel diviser par 2, conformémentà l'article R111-18 du code de l'urbanisme".

Apparemment il prenne par rapport au terrain naturel alorslorsque je regarde l'article R 111-18.

Le voici:

A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limiteparcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtimentau point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sanspouvoir être inférieure à trois mètres.

En aucun cas il ne parle de terrain naturel. Mais il parle de distance d'altitude.

Comme c'est une maison qui est construit sur un terrain en pente
.
Si je prend le terrain naturel comme référence par rapport au faitage je suis à 10.2 m donc je dois être éloigné de 5.1 m.

Alors j'ai remblayer sur tous le pignon Ouest ce qui me fait un sol fini qui par rapport au faitage qui est à 7 m par rapport au sol fini donc 3.5 m par rapport à la limite de propriété.

En aucun cas il ne parle de terrain naturel dans l'articleR111-18. mais d'altitude entre 2 point cela peut être le sol fini.

J'aimerai savoir ceux qu'il en est exactement.

Cordialement Cachalots

PS. Récemment j'ai eu un accrochage avec la personne qui instruit mon dossier alors je me pose des questions????? Mais j'espère me tromper
Messages : Env. 400
De : Metz (57)
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message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 400 message Metz (57)
**utilisateur banni** a écrit:Bonjour.

Vous remblayez coté pignon certes.

Mais ce remblai est en surplomb par rapport à la parcelle voisine qui elle reste à son niveau naturel.

Et si cous remblayer en pente pour ne pas surplomber le terrain voisin le problème reste identique.

C'est ma façon de voir.

Mettez une section du terrain et de la maison avec la limite séparative indiquée les forumeurs trouveront peut être une idée pour sauver votre projet.

Mais quand on joue avec les limites on se retrouve parfois du mauvais coté de cette limite.



Merci pour votre réponse.

Mais ne regardons pas au niveau remblai ect...

J'aimerai savoir la hauteur ce mesure par rapport au sol fini au sol naturel.

Dans l'article R111-18 c'est" la différence d'altitude entre ces deux points"

Mais qu'elle point " niveau sol fini ou sol naturel".

Cordialement Cachalots
Messages : Env. 400
De : Metz (57)
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Env. 400 message Metz (57)
**utilisateur banni** a écrit:Vu que le remblai est votre argument il faut bien regarder de ce coté.

Surtout qu'en remblayant vous créer peut être une vue chez le voisin et que vous serez obligé de faire un mur de soutainement.

Surtout, votre commune est-elle dotée d'un PLU ?

Si oui il peut être, mais c'est rare, moins restrictif ou plus précis que le code général.


Merci pour ta réponse.

Mais je suis inquiet car je ne trouve pas l'article 111-18 qui me dit qu'elle est la référence à prendre le sol fini ou terrain naturel pour la determination de la hauteur.

Sur des plan de certain dessinateur c'est le terrain naturel et d'autre le sol fini.

Cordialement Cachalots
Messages : Env. 400
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Membre utile Env. 4000 message Champigny Sur Marne (94)
Bonjour
d'accord avec Toto .ça ma parait même assez évident .on prend l'égout du toit ,ce qui est déja une belle fleur.j'imagine un toit bien débordant qui descendrait le niveau de la gouttière au plus bas possible!
gege
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Champigny Sur Marne (94)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 400 message Metz (57)
**utilisateur banni** a écrit:
cachalots a écrit:
**utilisateur banni** a écrit:Vu que le remblai est votre argument il faut bien regarder de ce coté.

Surtout qu'en remblayant vous créer peut être une vue chez le voisin et que vous serez obligé de faire un mur de soutainement.

Surtout, votre commune est-elle dotée d'un PLU ?

Si oui il peut être, mais c'est rare, moins restrictif ou plus précis que le code général.


Merci pour ta réponse.

Mais je suis inquiet car je ne trouve pas l'article 111-18 qui me dit qu'elle est la référence à prendre le sol fini ou terrain naturel pour la determination de la hauteur.

Sur des plan de certain dessinateur c'est le terrain naturel et d'autre le sol fini.

Cordialement Cachalots

Je vous ai envoyé un mail perso avec des liens.

Toutefois si PLU, l'article UA 10 dit souvent ceci.

ARTICLE UA 10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
La hauteur des constructions est mesurée à l’égout de toit, à partir du terrain naturel d’origine et au
point le plus bas de la construction.

EDIT.

En souvent dans les PLU les remblais ont une hauteur limitée, souvent 50 cm maxi.


Bonsoir,

Merci pour votre aide cela m'aidera à redefinir le plan de masse avec les cotes qui correspondent grâce à vous je pense pouvoir m'en sortir.

Enfin je l'espère.

Je redefini le tout et posterai l'image pour en etre sur.

Cordialement Cachalots

Merci ton aide **utilisateur banni**
Messages : Env. 400
De : Metz (57)
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En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 16h15
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