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Modification d'un plan de maison

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 2.152 fois
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Env. 50 message Mions (69)
Bonjour,

j'ai répondu à 1 annonce sur le Net pour la construction d'une maison par 1 promoteur. J'ai pris RDV avec le commercial qui m'a présenté les plans du terrain et de cette future maison. Le permis de construire a été déposé et accepté en mairie avant le 31/12/2012.

J'ai proposé au commercial quelques modifications quand au positionnement des fenêtres. Notamment dans la cuisine où j'aurai bien aimé faire mettre 1 porte fenêtre au lieu d'une fenêtre.

A cause de la nouvelle norme RT 2012 en vigueur depuis le 1er janvier 2013, le commercial m'a répondu que ce n'était pas possible car le permis avait été déposé en mairie et qu'il n'y avait plus la possibilité de faire de modifications qui changeraient l'aspect extérieur de la maison ! Sinon, il fallait refaire 1 permis qui respecte la nouvelle norme !

Est-ce vrai au point qu'à cause de cette nouvelle norme, il n'est plus possible de changer 1 fenêtre ne porte fenêtre ?

Merci
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Messages : Env. 50
De : Mions (69)
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 200 message Epinal (88)
Bonjour, je suis dans le même cas que toi et non tu fait une modification de permis point barre!!

Je pense que ton commercial veut pas se prendre la tête !!! Tu peut changer ;)
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Je ne suis pas expert en RT!
Mais:
- Les droits acquis dans le PC initial ne peuvent être remis en cause,
- La modification d'une fenêtre en porte fenêtre entre dans le champ du PC modificatif (si initial en cours de validité, DAACT non déposée),
@+
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Env. 50 message Mions (69)
deffrey a écrit:
- Les droits acquis dans le PC initial ne peuvent être remis en cause

- La modification d'une fenêtre en porte fenêtre entre dans le champ du PC modificatif (si initial en cours de validité, DAACT non déposée),
@+


N'étant pas expert, cela veut-il dire qu'il est encore possible de faire poser 1 porte fenêtre à la place d'une fenêtre

En tous cas, merci pour vos réponses
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Messages : Env. 50
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Cela veut dire que vous pouvez demander un modificatif dans ce cas.
Seul le maire peut dire s'il l'acceptera, mais je ne vois pas pourquoi il refuserait.
Par contre, vis à vis du constructeur, c'est entre vous qu'il faut gérer les conditions.
Ce n'est pas cette modif qui va vous faire imposer la RT 2012.
@+
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 50 message Mions (69)
Merci beaucoup pour cette réponse
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En cache depuis le mercredi 11 mars 2026 à 15h27
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