Terrain constructible sans solution d'assainissement ?

Bonjour à tous,


voilà notre situation.
Nous avons signé un compromis de vente pour un terrain diffus (donc non viabilisé).
Etude de sol faite en suivant, puis étude d'assainissement.
Le terrain étant argileux et assez imperméable, la solution recommandée par l'étude est une fosse toutes eaux avec drainage sur lit vertical, avec rejet des eaux traitées dans un fossé en haut du terrain.


Or ce n'est pas vraiment un fossé, car il court juste sur une petite longueur devant notre terrain (une trentaine de mètres), puis disparaît.
La communauté des communes a donc refusé le rejet au fossé, car il ne peut pas absorber les eaux d'une habitation , seulement les eaux de pluies de la route, étant donné son dimensionnement.


Véolia (qui est mandaté par le SPANC pour s'occuper des questions d'eaux et d'assainissement) nous dit qu'il n'y a aucune solution d'épandage sur le terrain de part sa nature très argileuse.
La seule solution, selon eux, est de demander à la commune de construire un fossé qui s'écoule dans un cours d'eau...
Et là, je sens que c'est mal parti...


Plusieurs questions/observations:


- Il y a des voisins de chaque côté de notre terrain (des constructions datant d'entre 10 et 20 ans). Ils ont probablement des fosses septiques et vont donc devoir les changer prochainement, puisqu'elles sont maintenant interdites. Je suppose qu'une solution existe pour eux ! (peut--être y a-t-il des dérogations pour les vieilles installations, elles n'ont pas à suivre les même règles que les nouvelles constructions ?)


- Comment peut-on vendre un terrain constructible si on ne peut pas construire dessus ?
Nous avons engagé des frais (études), le vendeur n'a-t-il pas à s'assurer que son terrain est vraiment constructible ?




Merci de votre aide !