Choix de la taille et l'implantation du mon futur terrain.
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Bonjour à tous,
Nous somme ma compagne et moi dans un projet de construction.
Ma question est la suivante.
Nous ne somme pas mariè et parent de 2 enfants.
Le père de ma compagne possède un terrain d'environ 6000m carrè
Il serat constructible car il va rentrer dans le prochain PLU de notre commune( autrefois POS) en fin d'annèe 2013
Il croyais pouvoir le diviser en 2 pour en faire le partage entre ma compagne et sont frère
Mais quand il a fait appel a un gèométre( conseillè municipal de la commune) pour venir borner les futurs terrains
celui ci lui lui à dit qu'il avait ètè decider(organisme dèpartemental) de ne pouvoir y faire que 2 terrains de 1600m carrè!!!
Les 2800 restant en vente dans 10 ans.
Les futurs terrains terrains ferraient 28m de large et 54 de long environ!!!!! et cote à cote
donc ma question est simple
Le proprietaire d'un terrains de 6000m ne peut peut il pas le dècouper equitablement en 2 pour
en faire don à ses enfants?? et non d'etre limitè dans la taille et l'emplacement de ceux ci!
D'avance un grand merci à vous tous!
Nous somme ma compagne et moi dans un projet de construction.
Ma question est la suivante.
Nous ne somme pas mariè et parent de 2 enfants.
Le père de ma compagne possède un terrain d'environ 6000m carrè
Il serat constructible car il va rentrer dans le prochain PLU de notre commune( autrefois POS) en fin d'annèe 2013
Il croyais pouvoir le diviser en 2 pour en faire le partage entre ma compagne et sont frère
Mais quand il a fait appel a un gèométre( conseillè municipal de la commune) pour venir borner les futurs terrains
celui ci lui lui à dit qu'il avait ètè decider(organisme dèpartemental) de ne pouvoir y faire que 2 terrains de 1600m carrè!!!
Les 2800 restant en vente dans 10 ans.
Les futurs terrains terrains ferraient 28m de large et 54 de long environ!!!!! et cote à cote
donc ma question est simple
Le proprietaire d'un terrains de 6000m ne peut peut il pas le dècouper equitablement en 2 pour
en faire don à ses enfants?? et non d'etre limitè dans la taille et l'emplacement de ceux ci!
D'avance un grand merci à vous tous!
0 
Photolover
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0 0 Membre super utile 0 Membre super utile 0 Membre super utileBonjour et merci pour vos rèponses.
Le règlement du PLU, je ne sais pas si il est encore à disposition
à la mairie, étand donnè que jusqu'a maintenant nous étions en POS et
et que là,la commune va passer maintenant en PLU.
ils y travaillent depuis plus de 2 ans et devrait etre bouclè
au plus tard dèbut 2014.
D'après le rdv que j'ai eu avec le maire pour m'expliquer le futur projet
le terrains(6000m) se trouverait entre 2 zones de lotissement et moi je serais
en construction et assainissement individuel...donc dès que le PLU
serat acceptè je pourrais dèposer mon PC
Se qui ne serat pas le cas des 2 zones de lottissement, qui devront attendre
la mise en fonctionnement de la nouvelle station d'èpuration.
Lors de ce rdv il ne m'a jamais parler de limiter ce terrain
en 2 lots de 1600m²
je pense qu'un autre rdv a la mairie pour m'expliquer le projet de dècoupage des zones
serait le mieux!!
Le règlement du PLU, je ne sais pas si il est encore à disposition
à la mairie, étand donnè que jusqu'a maintenant nous étions en POS et
et que là,la commune va passer maintenant en PLU.
ils y travaillent depuis plus de 2 ans et devrait etre bouclè
au plus tard dèbut 2014.
D'après le rdv que j'ai eu avec le maire pour m'expliquer le futur projet
le terrains(6000m) se trouverait entre 2 zones de lotissement et moi je serais
en construction et assainissement individuel...donc dès que le PLU
serat acceptè je pourrais dèposer mon PC
Se qui ne serat pas le cas des 2 zones de lottissement, qui devront attendre
la mise en fonctionnement de la nouvelle station d'èpuration.
Lors de ce rdv il ne m'a jamais parler de limiter ce terrain
en 2 lots de 1600m²
je pense qu'un autre rdv a la mairie pour m'expliquer le projet de dècoupage des zones
serait le mieux!!
0 Photolover 0 Membre super utileOui beone68
Effectivement c'est bien ce que m'a dit la mairie
Je construie en assainissement individuel,mais en prèvoyant le racordement
au futur tout à l'égout, quand celui ci serat opèrationnel.
Je n'ai c'est vrai aucune idèe du cout que cela pourrais donner.
Effectivement c'est bien ce que m'a dit la mairie
Je construie en assainissement individuel,mais en prèvoyant le racordement
au futur tout à l'égout, quand celui ci serat opèrationnel.
Je n'ai c'est vrai aucune idèe du cout que cela pourrais donner.
0 PhotoloverEn cache depuis aujourd'hui à 10h25
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