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Construction voisine en limite de propriété

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Nouvel Aviseur Env. 80 message Nuit Saint Georges (21)
Bonjour à tous,

Les fondations de la maison de notre voisin viennent de commencés ( le début de notre chantiers ne devrait plus tardés également ), il ont choisit de faire construire en limite de propriété, seulement en nous rendant hier sur notre térrain nous avons constaté plusieurs choses :


- Divers engins sont passé sur notre térrain ( sans que nous en soyons informé au préalable ) ,sans doute pour leurs térrassement ...
- Comme ils sont en limite de propriété il ont creusés et empiétés sur environ 50cm de notre térrain pour faire leurs fondations ( les fondations ne dépasse pas les bornes par contre ) ...
- Ils ont également piqueté sur notre térrains leur bornage pour ces mème fondations ( les fameux 50cm ) sans que nous en soyons informé ...


Tout cela est t'il normal ?

On t'il le droit de venir piqueté, décaissé sur 50 cm avec leur engins sur notre térrain sans que nous en soyons informé ?

Qu'elles attitude et réaction doit t'on adopté envers ce futur voisin ?

Doit' t'on leur en touché deux mots ( à lui & leur constructeur ) ou doit t'on laissé coulé ?



D'autres question me viennent aussi à l'esprit, comme leur construction est en limite de propriété, ont t'il le droit d'avoir des ouvertures de fenètre sur cette façade ? Qui donnerait donc directement sur notre térrain ?

Si leur construction est en limite de propriété, leurs débords de toitures , chaineaux etc... ne doivent donc pas ( en toute logique ) empiété sur notre térrain ? Donc si débord de toiture il ya cela voudrait donc dire que leur mur ne devrait pas étre à 0 (mais à 20cm de notre limite de terrain par exemple, dans l'optique ou leur débord de toiture est de 20cm...) ?


Merci d'avance à tous pour vos réponse
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Nuit Saint Georges (21)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour BouletteB ,

Ils auraient du vous faire signer un droit d'échelle .

Cdlt
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Nouvel Aviseur Env. 80 message Nuit Saint Georges (21)
philippe29 a écrit:Bonjour BouletteB ,

Ils auraient du vous faire signer un droit d'échelle .

Cdlt



Merci, j'ai cherché sur le net et j'ai trouvé ce que c'était, du coup que devons nous faire ? Rentré en contact avec le constructeur & voisin ? ou laissé coulé ?
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Nuit Saint Georges (21)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Tu leur revends la bande de terrain qui dépasses chez toi !

En principe le débord doit être chez eux. laisser couler, je ne sais pas si c'est la meilleure solution. Mais pas évident de commencer une relation de voisinage en conflit.
Pour les ouvertures possibles de ton côté, va voir leur permis à la mairie. Vois aussi si le délai de recours aux tiers, de 2 mois, a été respecter.
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
http://ecomaisondemarie.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Sud De Toulouse (31)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Nuit Saint Georges (21)
someone-maison a écrit:Tu leur revends la bande de terrain qui dépasses chez toi !

En principe le débord doit être chez eux. laisser couler, je ne sais pas si c'est la meilleure solution. Mais pas évident de commencer une relation de voisinage en conflit.
Pour les ouvertures possibles de ton côté, va voir leur permis à la mairie. Vois aussi si le délai de recours aux tiers, de 2 mois, a été respecter.



Nous ne souhaitons rien revendre ...lol

Je vais faire un petit tour à la mairie pour voir leur plan dans le détail, cela m'apportera déja pas mal de réponse et ensuite je prendrais surement contact avec eux .

Par contre concernant les ouvertures en limite de propriété qu'en n'est t'il exactement ? J'ai cherché sur le net mais pas mal de contradictions ...
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Nuit Saint Georges (21)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

pour le droit d'échelle, qu'est-ce que tu veux en faire ? Vu que votre terrain est "vide" pour l'instant, le constructeur n'allait pas se faire des noeuds au cerveau pour faire les fondations.
Par contre vous pouvez exiger qu'il remette le terrain de niveau et en bon état sur les 50cm chez vous une fois qu'ils auront fini. Veillez notamment à ce qu'ils nettoient également après l'enduisage des murs (pour info, les chats adorent faire leurs besoins dans les chutes d'enduit Laugh)
pour les ouvertures, vous trouverez la réglementation sur votre PLU et son projet en mairie.

à mon avis, le point de vigilance concerne surtout la toiture. Rien ne doit dépasser chez vous. S'il ne s'agit pas d'un pignon, votre voisin doit prévoir un cheneau à la place des gouttières....il ne faudrait pas que ces eax de pluis coulent directement chez vous !
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
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Env. 60000 message
Bonjour,

Un mur mitoyen ne peut pas comporter de fenêtres.

Va consulter leur plan à la mairie.

Pas la peine de s'énerver si ils n'ont fait que passer sur ton terrain, par contre veiller à ce qu'ils remettent en état et sans déchets.

Tu dis "fondations en limite" , tu as regardé si il n'y a pas une "semelle" plus large qui déborderait chez toi ?

En dehors de ça, essaye de ne pas entrer en conflit avec ton voisin dès le début.
Messages : Env. 60000

 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Nuit Saint Georges (21)
ciboulettecat a écrit:Bonjour,

Un mur mitoyen ne peut pas comporter de fenêtres.

Va consulter leur plan à la mairie.

Pas la peine de s'énerver si ils n'ont fait que passer sur ton terrain, par contre veiller à ce qu'ils remettent en état et sans déchets.

Tu dis "fondations en limite" , tu as regardé si il n'y a pas une "semelle" plus large qui déborderait chez toi ?

En dehors de ça, essaye de ne pas entrer en conflit avec ton voisin dès le début.



Je vais consulté leur plan en mairie, cela me donnera beaucoup de réponse ( quote, débord de toiture,etc..) .

Les fondations s'arrète pil poil à notre borne donc à voir quand la dalle sera faite pour voir si il ya une marge pour un éventuel débord de toiture ...

C'est évident que sa me dérangerait de leur rentré dedans pour des "broutilles", c'est pour cette raisons que je vais d'abord consulté leur plans en mairie et j'aviserait ensuite ...
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Nuit Saint Georges (21)
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Membre utile Env. 10000 message Rognac 13 (13)
En plus ce n'est pas forcement les voisins mais leur CST qui a pris les initiatives .. et surtout si vous n'etes pas sur place ...

allez je l'a fait celle la .... elle est trop facile ... ce n'est pas le moment de faire une ... Boulette Biggrin
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 10000
De : Rognac 13 (13)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60000 message
Regismu a écrit:En plus ce n'est pas forcement les voisins mais leur CST qui a pris les initiatives .. et surtout si vous n'etes pas sur place ...

allez je l'a fait celle la .... elle est trop facile ... ce n'est pas le moment de faire une ... Boulette Biggrin


Encore moins avec ciboulettecat
Messages : Env. 60000

 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Nuit Saint Georges (21)
Regismu a écrit:En plus ce n'est pas forcement les voisins mais leur CST qui a pris les initiatives .. et surtout si vous n'etes pas sur place ...

allez je l'a fait celle la .... elle est trop facile ... ce n'est pas le moment de faire une ... Boulette Biggrin



Oui j'en suis bien conscient
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Nuit Saint Georges (21)
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En cache depuis le vendredi 05 avril 2024 à 15h28
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