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Pour ceux qui ont attendu un CU

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.311 fois
cindy1624
Auteur du sujet

Messages : Env. 100
Ancienneté : + de 13 ans
Le 02/06/2006 à 14h00
Pour ceux qui ont attendu un CU
Tout d'abord bonjour,

Voilà on a signé un compromis pour un terrain et les proprio attendent le CU déposé fin mars.

On nous a dit que le délais est généralement de 2 mois??? Mais apparement ils auraient du retard???

Combien de temps ça a mit pour vous?

Autre question : le CU justifie t'il a lui seul que le terrain est constructible et que le PC ne devrait pas être refusé??? je m'explique: terrain en diffus rares ici en + 20 000€ pour 1200m2 donc on a pas chipoté quand le proprio n'a pas voulu que l'on mette le PC en condition suspensive et le notaire dit que vu la banalité de notre construction on obtiendra le PC sans souci et que le CU en est la preuve.

Q'en pensez vous avons nous fait une grosse erreur et pouvons nous nous retrouver avec ce terrain et aucun pc d'accepter alors que CU positif?
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BIN4RY

Messages : Env. 20
De : Bourges (18)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 02/06/2006 à 15h28
Bonjour,
si il n'y a vraiment aucun souci pour obtenir le PC, alors pourquoi le vendeur a refusé de le mettre en condition suspensive? Huh
J'espère que cela ne portera pas à conséquences, mais perso je ne l'aurais pas fait; avoir un CU ne signifie pas que le PC sera accepté, mais uniquement que le terrain est constructible. Par contre, tu n'as pas attendu d'avoir un CU pour signer le compromis? Tu as une clause pour la constructibilité? Dry
Mais si la construction prévue est vraiment banale, pourquoi pas. Je croise les doigts quand même. Wink
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yogiyo

Messages : Env. 600
De : Maine & Loire (49)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 02/06/2006 à 16h08
AH JE VOIS QUE NOUS NE SOMMES PAS LES SEULS!!!!!


1r conseil: telephone 1 fois par semaine!!!!!!! c'est un minimum!!!

2eme: arme toi de beaucoup de patience!!

le notre a été deposé par nos soins le 9 mars, 3 semaines plus tard il n'etait toujours pas transmis à la DDE, alors re coup de fil à la mairie qui me demande d'etre patient!!!

je rappelle la semaine d'apres: ouf ca y est il est parti à la DDE!!!!on me dit une reponse pour fin mai!!!

entre temps, (j'appelle tous les mercredis !!LOL), le dossier est aux batiments de France (vu qu'on est en site classé!!! Crying )
je rapelle le MO, la mairie, la DDE et enfin, enfin, une gentille dame me telephone personnellement au bureau, pour me dire "ca y est, on a retrouvé votre dossier" (ah bon parce qu'il etait perdu???), on l'a signé et on le renvoie à la DDE!!!

ca fait 3 semaines et hier la gentille dame de la DDE m'a enfin dit que mon dossier partait ce soir au courrier et que je l'aurai donc (normalement) mardi ou mercredi de la semaine prochaine!!!!

seul avantage, j'ai su (à force de coup de fils) sans meme le recevoir, qu'il etait positif W00t , par contre on m'a annoncé une etude sol obligatoire pour cause de troglos dans le coin!!!!!!!


alors un conseil:


mega "SOIS PATIENT"


Des que je le recois, je fais signe, ok???? joker
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fab29

Messages : Env. 500
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 13 ans
Le 02/06/2006 à 17h29
BIN4RY a écrit:Bonjour,
si il n'y a vraiment aucun souci pour obtenir le PC, alors pourquoi le vendeur a refusé de le mettre en condition suspensive? Huh


Car le vendeur sait qu'il vendra son terrain et n'a pas envie d'attendre 7 mois

Le CU ne garantit pas que tu obtiendras le PC

Mais parfois pour obtenir le terrain voulu en diffus il faut prendre le risque.

Perso j'ai pris ce risque, mais mon terrain est entouré de maison dont une neuve donc ..... Wink
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"Racing competing is in my blood, it's part of my life part of me"
Ayrton Senna 1960-1994
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cindy1624
Auteur du sujet

Messages : Env. 100
Ancienneté : + de 13 ans
Le 02/06/2006 à 18h44
ok merci Smile alors je viens de relire mon compromis par contre il est écrit:

" obtention au plus tard le jour de la signature de l'acte authentique, d'un CU autorisant l'acquéreur à réaliser l'opération suivante : construction d'une maison individuelle"

Si on arrivait jamais a avoir un pc accepté on pourrait recuppérer notre argent pour le terrain non??? Puisque on aurait pas réussit a faire ce pourquoi on l'avait acheter!!!

Merci pour vos réponse pour le CU je peux pas tel car c'est pas moi qui l'ai déposé Wink

Sinon pour le permis de construire il ne voulait pas attanedre dépot de PC plus recours de tiers et à ce prix là il aurait pas eu de mal a trouver quelqu'un.

Sinon oui l'obtention du CU est en condition suspensive d'ailleurs on est impatient car toute le reste est réuni (pret constructeur) manque plus que le CU pour que ça soit "officiel" ON VA ETRE PROPRIETAIRE!!!!!!!!!!!!
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cnal64

Messages : Env. 100
De : Nord De Pau (64) (64)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 05/06/2006 à 14h08
Nous avons été dans le même cas pour le CU. Il a été déposé en mairie fin janvier 2006 et nous ne l'avons obtenu que fin mai! Rolleyes
Même si ce n'est pas toi qui as fait la demande pour le CU, tu peux toujours appeler la mairie ou la DDE pour voir où ils en sont, surtout que tu as déjà signé le compromis de vente pour ce terrain!
Au niveau des conditions suspensives, tu as sûrement aussi mis l'obtention du prêt bancaire (le notaire nous a demandé de notifier le total de la somme empruntée et le taux maximum qui sera accepté par nous). Or si c'est un prêt terrain+construction, il ne sera, je crois, débloqué que lors de l'acceptation du permis de construire... Nous ne signerons donc l'achat définitif du terrain qu'après avoir obtenu le PC, même si ce n'est pas explicitement mentionné dans l'acte comme condition suspensive. Tongue
Caroline.
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PC déposé le 11 juillet - accordé 16 août 2006
Début du chantier le 26 octobre 2006
Maison réceptionnée le 18 juillet 2007
Piscine terminée juin 2008
En route pour le jardin et le portail!
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dadouronron

Messages : Env. 400
De : Sainte Maure De Touraine (37) (37)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 05/06/2006 à 15h23
On en revient toujours au même, je suis vendeur, ce que je veux c'est toucher l'argent vite, or si j'accepte ce type de conditions suspensives et que l'acheteur dépose un dossier de PC pour un projet complètement dément (et ne rigolez pas, j'en ai vu dans l'étude où je faisais un stage qui voulait déposer un PC pour une maison à 1 pente dans une zone bâtiment de France qui avaitun cahier des charges monstrueux), alors je peux me brosser pour toucher mon argent vite, donc je vais au plus simple, l'acheteur ne veut pas mes conditions, ben je passe à un autre...

Moi ce que je crois, c'est que si on veut vraiment le terrain, qu'on est raisonnable au niveau du projet (c'est à dire avoir déja une idée de ce que l'on veut poser comme maison dessus), et ben on doit être prêt à faire des concessions. Ya CU donc c'est constructible, après ça dépend de l'acheteur.

PS : j'ai même vu des dossiers passer, les gars pour se dégager d'un compromis parce qu'ils avaientt trouvé mieux ailleurs, allaient jusqu'à déposer un dossier à la mord moi le nœud juste histoire qu'il soit refusé et qu'ils soient dégagés, si si... ou alors un couple qui a signé un compromis et qui a fait le tour des constructeurs après sans rien trouver à leur goût, le dossier a trainé plus de 1 an, jusqu'à ce que mon maitre de stage fasse les gros yeux et que les clients se décident enfin...
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Topic général : http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=25729

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Sergeï

Messages : Env. 200
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 06/06/2006 à 13h26
Oui moi je comprends carrement le point de vue du vendeur, c'est même le principe d'avoir le permis en condition suspensive que je trouve étonnant. Tant mieux pour l'acheteur, qui est du coup clairement en position confortable.

Nous, comme on voulait prendre notre temps pour la conception du projet et bien on a mis le CU en condition suspensive (la SHON de notre projet était indiquée dedans). La responsable urbanisme de la mairie m'avait dit qu'on devrait l'avoir en 3 semaines parce que le CU existait déjà (1 an d'ancienneté) et qu'il suffisait de le renouveler. Laugh Laugh Au final ça a mis 3 mois et demi... Dry
Et on a eu notre PC le mois dernier !
Ca me parait normal comme process moi.

See yu
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Terrain acheté en octobre 2005
Changement de constructeur en décembre 2005
PC accordé le 18 mai 2006
Début travaux juillet 2006
Fin construction juillet 2007, emménagement !
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