CU et Permis de construire

Bien sur que c'est possible, mais à tes risques et périls. L'avantage du CU c'est que tu sais ce que tu peux construire et comment. Ce qui te permet de préparer le dépôt de ton PC tranquillement car tout le temps de sa validité, tu ne peux te voir opposer des modifications d'urbanisme. Sans CU tu prends le risque d'étudier un projet qui pourrait être refusé du fait de dispositions qui se seraient modifiées entre temps ou de te retrouver avec un terrain sur les bras parce qu'inconstructible. Bon je caricature pour ce dernier point, mais celà c'est vu.

En principe, il est constructible, il y a des maisons en face et derrière. J'ai vu avec la mairie qui me dit qu'il n'y a pas de dispositions particulières niveaux BDF. Et apparement, c'est quand même jouable, on s'est renseigné auprès d'un notaire et d'un autre constructeur. L'achat du terrain se fera par condition suspensive.
Merci pour ta réponse !!

J'avais la même question que Montilou.

Nous allons signer un ccmi et le constructeur s'étonne que nous n'ayons pas de CU pour le du dépôt du PC et nous dit qu'il vaut mieux en avoir.
Or, la mairie de la commune nous avait informés, il y a 4 mois, qu'en zone UB (pas le centre du village mais presque) il n'y avait pas besoin de CU et elle a même appelé la DDE devant mon papa (conseiller municipal du bled) pour vérification. En fait, nous avons le règlement de la zone qui définit les limites séparatives, la hauteur des constructions, le type de construction, l'emprise au sol des constructions mais c'est pas super détaillé non plus.

Vu les doutes du constructeur j'appelle la DDE ce matin et explique avec beaucoup de courtoisie mon cas et avec un amabilité non dissimulée, le personne au bout du fil me répond "mais Madame le CU n'est pas obligatoire" y ya està!!!! .... mouala .... on est bien avancé avec tout ça!

Le proprio, c'est un vieux monsieur qui ne connait pas les démarches à faire pour vendre.


Alors, en fait, je voulais savoir quels sont les renseignements apportés par un CU?? merci

Un permis de construire accordé vaut un CU. Mais il faudrait toujours mettre l'obtention du PC en condition suspensive. Cela ne mange pas de pain.

domdom78 a écrit:

Un permis de construire accordé vaut un CU. Mais il faudrait toujours mettre l'obtention du PC en condition suspensive. Cela ne mange pas de pain.

c'est ce que nous avons fait dans le sous-seing du terrain.

Je voulais savoir aussi si un PC était accordé plus "rapidement" avec un CU que sans ... bon, enfin, de toute façon on va le déposer ce permis, on verra bien...

Non, ils ont le meme délais d'instruction.