Pb avec contructeur
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J'ai un problème avec mon constructeur. J'explique les faits :
J'ai signé un contrat de construction de maison individuelle avec un commercial le 25 mars 2006.(j'entends par contrat de construction - le contrat a proprement parler et une notice d'information relative au contrat) le 10 avril 2006 je reçoit par A/R l'ensemble des pièces du contrat (notice, plan ...) confirmant le dit contrat, dans la même enveloppe se trouve un avenant du constructeur me demandant des frais supplémentaires pour 3 ML de raccordement.
Je renvoie l'avenant en question avec un refus car j'estime que ce n'est pas à moi de payer les erreurs de métrage du constructeur. Cette étude aurait due être faite avant la signature du contrat de construction.
Début mai, je reçois par A/R une lettre me signifiant qu'il m'est impossible de refusé cet avenant. Je prend alors contact avec le commercial qui me certifie qu'en vertu du fait que j'ai signé le contrat de construction dans de telles conditions (sans les Mètres Linéaires en sus) je n'ai pas à honoré l'avenant.
Aujourd'hui début juin, alors que les démarches pour l'obtention du permis de construire s'organisent, cet avenant revient sur le tapis. Le constructeur affirme qu'il est de ma responsabilité de signé cet avenant car il à été transmis en même temps que le dossier du contrat de construction.
Ma question est simple. Que dois-je faire? le constructeur a-t-il raison? Ou dois-je camper sur mes positions?
J'ai signé un contrat de construction de maison individuelle avec un commercial le 25 mars 2006.(j'entends par contrat de construction - le contrat a proprement parler et une notice d'information relative au contrat) le 10 avril 2006 je reçoit par A/R l'ensemble des pièces du contrat (notice, plan ...) confirmant le dit contrat, dans la même enveloppe se trouve un avenant du constructeur me demandant des frais supplémentaires pour 3 ML de raccordement.
Je renvoie l'avenant en question avec un refus car j'estime que ce n'est pas à moi de payer les erreurs de métrage du constructeur. Cette étude aurait due être faite avant la signature du contrat de construction.
Début mai, je reçois par A/R une lettre me signifiant qu'il m'est impossible de refusé cet avenant. Je prend alors contact avec le commercial qui me certifie qu'en vertu du fait que j'ai signé le contrat de construction dans de telles conditions (sans les Mètres Linéaires en sus) je n'ai pas à honoré l'avenant.
Aujourd'hui début juin, alors que les démarches pour l'obtention du permis de construire s'organisent, cet avenant revient sur le tapis. Le constructeur affirme qu'il est de ma responsabilité de signé cet avenant car il à été transmis en même temps que le dossier du contrat de construction.
Ma question est simple. Que dois-je faire? le constructeur a-t-il raison? Ou dois-je camper sur mes positions?
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
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Il s'agit d'un avenant illégal, qu'il ne faut pas signer!
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Membre utile
Env. 10 message
0 bonjour,
c'est un peu vicelard car normalement un CCMI est prix ferme et définitif donc une fois qu'on a signé le contrat reçu en AR pas d'avenant possible... mais là, l'avenant arrive en même temps donc le CCMI n'est pas figé
et l'avenant pour 3ml il est de combien ?
çà ne vaut peut-être pas le coup de risquer de tout bloquer (PC) pour çà, ce serait peut-être bien de le signer et... de le garder sous le coude pour le ressortir en fin de chantier si ce n'était pas à payer.
mais bon, çà n'est que mon avis
c'est un peu vicelard car normalement un CCMI est prix ferme et définitif donc une fois qu'on a signé le contrat reçu en AR pas d'avenant possible... mais là, l'avenant arrive en même temps donc le CCMI n'est pas figé
et l'avenant pour 3ml il est de combien ?
çà ne vaut peut-être pas le coup de risquer de tout bloquer (PC) pour çà, ce serait peut-être bien de le signer et... de le garder sous le coude pour le ressortir en fin de chantier si ce n'était pas à payer.
mais bon, çà n'est que mon avis
0 Membre ultra utile
Env. 10 message
0 ce n'est pas de "céder " c'est de savoir si le CCMI est valide alors qu'il n'est pas encore signé et qu'il reste 7 jours...
maintenant comme je l'ai dit plus haut je suis d'accord avec toi pour le principe.
et c'est sur que le constructeur ne va pas risquer de perdre un contrat pour une somme pareille... et il doit savoir si tu es pressé ou si tu as le temps d'annuler et de chercher un autre constructeur
Vu... j'allais dire "comme çà commence" mais non c'est pas commencé donc, bref...
n'hésite pas, si tu ne l'as pas encore fait : adhère à l'AAMOI dès maintenant.
maintenant comme je l'ai dit plus haut je suis d'accord avec toi pour le principe.
et c'est sur que le constructeur ne va pas risquer de perdre un contrat pour une somme pareille... et il doit savoir si tu es pressé ou si tu as le temps d'annuler et de chercher un autre constructeur
Vu... j'allais dire "comme çà commence" mais non c'est pas commencé
donc, bref...
n'hésite pas, si tu ne l'as pas encore fait : adhère à l'AAMOI dès maintenant.
0 Membre ultra utile 0 0 Membre ultra utile
Env. 10 message
la résiliation je n'y pense pas trop car les relations que j'ai en dehors de cet avenant sont pour moi excéllente et puis tout reprendre à zéro dur!dur! 
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Env. 10 message
j'ai bien d'adhérer à l'AAMOI car elle me conforte dans ma position et pire elle rend mon contrat complétement caducque avec la possibilité de faire prendre en charge des choses non chiffrés sur le CCMI. 
content merci l'AAMOI.
content merci l'AAMOI. 0 En cache depuis le vendredi 24 octobre 2025 à 18h26
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