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Terrain + garage 332m = habitation

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 3.821 fois
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Env. 60 message Boissy Le Cutte (91)
Bonjour c'est la première fois que je viens sur ce site j'ai vois qu'il y a réponse à presque tout lol. Je voudrai de l'aide car je m'y connais pas du tout en démarche , loi ... suite a l'achat d'un terrain. Je viens de signe promesse de vente pour l'achat d'un terrain + bâtisse à usage de garage et remise (acte de priorité : garage remise) de 332m carré, que je souhait mettre à usage d'habitation Ce garage je souhait en faire une habitation sachant que c'est déjà une "habitation" (il y a des porte des fenêtres des chambres , il y avait l'électricité à une époque... ) Je tiens a signaler que je suis en zone UG 40%. Je voulais savoir 1) la superficie du terrain de 332m est elle appropriée pour passé dun garage à un habitation ? On ma dit que pour passer d'un garage à une habitation il me fallait 375m de terrain? 2) le permis de construire me sera il accepter même si je ne vais changer en rien la bâtisse et ne faire aucune autre ouverture? Je veux seulement le viabilise eau et électricité et quelque travaux intérieur 3)je ne comprend pas si sa pose problème le fait qu'il soit stipuler sur l'acte de propriété du vendeur que c'est un garage sachant que je veux l'habiter?
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De : Boissy Le Cutte (91)
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

56 260 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 60000 message
Voir d'urgence la mairie !

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Membre utile Env. 7000 message Drome
Urgence, le mot cité par ciboulette est le bon!!!


1) quand avez - vous signé cette promesse d'achat ?
Si il y a moins de 7 jours: rétractez-vous ! et prenez le temps de la réflexion...

2) faites les démarches pour savoir si votre projet est valide.
allez en mairie, déposez une demande de certificat d'urbanisme opérationnel (CUb) pour savoir si votre projet est réalisable !

3) dites vous bien que ce n'est pas parce qu'il a déjà été habité que c'est légal

4) Ne croyez plus un mot de ce que vous racontent les proprios et vérifiez tout

5) prenez votre propre notaire (ce qui ne coûtera pas plus cher puisqu'ils se partageront les frais) et au moins vous aurez des explications sur ce que vous signez par quelqu'un qui aura à cœur de défendre VOS intérêts.

6) précision : quand vous dites "garage" c'est "aire de stationnement des véhicules" ou "entreprise de réparation de véhicules" ?
dans le second cas c'est plus compliqué, avec des contraintes liées à la dépollution des sols !
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Env. 60 message Boissy Le Cutte (91)
La promesse de vente est déjà signé , sur le titre de propriété il est noté garage remise , c'est quoi un cub?
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
C.U.b = Certificat d'Urbanisme opérationnel En gros, c'est pour déterminer si le terrain pourrait accueillir une habitation, qu'il y ait déjà des murs , une batisse ou rien..
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Env. 60 message Boissy Le Cutte (91)
J'ai pris un rendez vous avec le géomètre pour voir si la superficie est bonne pour en faire une habitation , puis je lui faire confiance? Et je vais voir pour le CUB merci beaucoup pour vos renseignement. Je tiens à signaler que à la base le tous est un grand terrain de environ 1800m carré , un plan de division bien d'être envoyer à la DDT de la commune en attente de la réponse d'accord ou pas, il est divisé en 3 lot , l'habitation principal sur un terrain de 700m carré , un lot :terrain de 800m pour faire des lotissement et le mien avec la dépendance:garage remise de 300 m
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Nadiouch a écrit:J'ai pris un rendez vous avec le géomètre pour voir si la superficie est bonne pour en faire une habitation , puis je lui faire confiance?

Oui, c'est aussi son boulot de préparer cela lors d'une division. Il faut lui confirmer que le futur terrain de 300 , c'est bien pour une habitation, soit après changement de destination de la remise (rénovation garage vers habitation), soit après démolition partielle ou complête de la remise vers construction.
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Env. 60 message Boissy Le Cutte (91)
Le géomètre pensais que c'était une habitation car je vous dit que l’intérieur est nickel avec des ouverture fenêtre et portes, un mur en pierre magnifique ,escalier , faux plafond effet bois.... pour la division des 3 lots qui n'as pas encore été délivré , faut attendre la fin du mois , celui ci a stipuler a la DDT que c’était a usage d'habitation , mais le géomètre ne sais pas que que sur l'acte de propriété il y a marque que c'est un garage remise.
quand je lui ai dit il ma dit qu'il fallait dans se cas la 375 m2 pour la passer en habitation , alors que la bâtisse est de 332 m2 , elle ressemble a l’intérieur a une maison d'habitation (séjour , 3 chambre , véranda) je veux juste viabilisé
on ma parler de derogation de superficie
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Je pense qu'il vaut mieux suivre l'avis du géomètre, plutôt que de compter sur une hypothétique dérogation, qui pourrait être refusée par principe.
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Env. 60 message Boissy Le Cutte (91)
Je en sais pas quoi faire
je tiens a signaler que c'est moi qui est poster terrain+garage 332m2
on y voit le plan de division
qu'est ce que le COS et le POS ?
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Env. 4000 message Munich
COS : coefficient d'occupation des sols . C'est un chiffre par laquelle tu multiplies la parcelle constructible pour trouver la surface maximale de construction au sol.

POS : plan d'occupation des sols. C'est une réglementation qui définit tous les critères de construction (surface, distance, égout, assainissement, hauteur, quel type de bâtiment etc etc..)

Tu peux voir les définitions en cliquant sur le mot.

Avant de signer quoique ce soit, va à la mairie demander un CUb : certificat d'urbanisme opérationnel où tu décris ce que tu comptes faire sur le terrain (rénovation, piscine et autres).
Ils te répondent sous 2 mois.

Retire toi de la vente. Le bien ne va pas forcément partir.
Ou alors rajoute une clause à la vente : celle d'acceptation d'un CUb par la mairie.
Quand as-tu signé cette promesse de vente?
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Env. 60 message Boissy Le Cutte (91)
Je l'ai signé fin juin
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Env. 4000 message Munich
Ah oui bon ben c'est mort pour se désister.
Tu signes quand l'acte de vente?
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Env. 60000 message
Bon, là on tourne en rond avec 2 sujets en parallèle !
Iris va voir le 2e sujet.
C'est juste un changement de destination donc une simple déclaration préalable et pas un PC puisque rien à construire.

Le POINT essentiel à vérifier étant de savoir si le vendeur a bien reçu une autorisation de division.
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Env. 4000 message Munich
ciboulettecat a écrit:Bon, là on tourne en rond avec 2 sujets en parallèle !
Iris va voir le 2e sujet.
C'est juste un changement de destination donc une simple déclaration préalable et pas un PC puisque rien à construire.

Le POINT essentiel à vérifier étant de savoir si le vendeur a bien reçu une autorisation de division.


- soupir- il y a deux sujets ?

je file lire l'autre....
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Env. 60 message Boissy Le Cutte (91)
Désole désole effectivement se sont deux sujet mais merci encore pour vos reponse
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Membre utile Env. 7000 message Drome
IrisdeMunich a écrit:
ciboulettecat a écrit:Bon, là on tourne en rond avec 2 sujets en parallèle !
Iris va voir le 2e sujet.
C'est juste un changement de destination donc une simple déclaration préalable et pas un PC puisque rien à construire.

Le POINT essentiel à vérifier étant de savoir si le vendeur a bien reçu une autorisation de division.


- soupir- il y a deux sujets ?

je file lire l'autre....


heureusement, on n'en est pas au stade de pesmaker
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Env. 60 message Boissy Le Cutte (91)
Laugh
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