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Avis defavorable du SPANC

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Bloggeur Env. 30 message Loire Atlantique
Bonjour

Je voulais savoir si un avis défavorable du SPANC bloque le permis de construire ?

Je vous explique, nous avons fait faire une étude de sol, qui préconisait comme nous le voulions au départ une microstation d'épuration, la demande de permis de construire envoyé, on nous parle du système a fibre de coco, le modèle que l'on veut ne se fait pas encore en 7EH ou plutôt n'a pas encore l'autorisation, on explique cela a une personne du spanc qui nous dit de refaire entièrement l'etude de sol, donc repayer.

Le spanc sachant que nous voulions modifier l'assainissement a mis un avis défavorable.

ma question :

- pour éviter de repayer une étude de sol, pour un filtre compact qui va faire 2 cm de plus en longueur qu'une microstation , peut on leur retéléphoner pour leur dire que l'on veut garder notre premier choix, puis pendant l'installation mettre notre deuxième choix ?


Merci à tout ceux qui auront les réponses à mes questions

stef
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
stefseb44 a écrit: Bonjour

Je voulais savoir si un avis défavorable du SPANC bloque le permis de construire ?


Bonjour, oui le PC peut être bloqué pour cause d'absence d'une pièce, à savoir l'attestation de "faisabilité" du projet d'assainissement non collectif délivrée par le SPANC.

stefseb44 a écrit:Je vous explique, nous avons fait faire une étude de sol, qui préconisait comme nous le voulions au départ une microstation d'épuration, la demande de permis de construire envoyé, on nous parle du système a fibre de coco, le modèle que l'on veut ne se fait pas encore en 7EH ou plutôt n'a pas encore l'autorisation


Effectivement, si la microstation n'a pas l'agrément pour 7 EH, ce n'est pas possible de la poser. Cependant, des microstations, il y en a un paquet, donc il doit bien y avoir un système qui pourrait correspondre à vos envies.

stefseb44 a écrit:on explique cela a une personne du spanc qui nous dit de refaire entièrement l'etude de sol, donc repayer.


Non ca par contre, ce n'est pas normal car le rapport de l'étude de sol doit définir plusieurs points techniques :
- Pédologie du sol (argileux, sableux, limoneux, ....)
- Perméabilité du sol : coefficient K en mm/h = sol perméable ou pas suivant le coef K
- Dimensionnement et capacité d'accueil : en l'occurence 7 EH dans votre cas.
- Choix de filière adaptée : filière classique (épandage ou filtre à sable) ou filière compacte (microstation ou filtre compact)

La ou je veux en venir, c'est que normalement, le bureau d'étude a du donner toutes les spécificitées techniques du futur système à poser, donc du coup, je ne vois pas l'interêt d'y revenir une seconde fois puisque le bureau d'étude n'a pas le droit de nommer un produit en particulier mais doit rendre ses conclusions sans "obliger" un produit en particulier mais en laissant le choix final au particulier.
En gros, il n'a pas le droit de dire "il faut la microstation "tartampion" chez vous.
Mais il doit dire : "il faut une microstation à culture fixée dimensionnée pour 7 EH" = avis neutre.

stefseb44 a écrit:Le spanc sachant que nous voulions modifier l'assainissement a mis un avis défavorable.


Cela se justifie car selon le système choisi, cela peut impliquer des options plus ou moins importantes financièrement (genre bac à graisses, poste de relevage, rejet au fossé, ....)

stefseb44 a écrit: ma question :

- pour éviter de repayer une étude de sol, pour un filtre compact qui va faire 2 cm de plus en longueur qu'une microstation


s'il y avait que ca qui rentrait en jeu, vous vous doutez bien qu'il ne vous embêterait pas !!!! Non trêve de plaisanterie, il faut savoir que la micro a cet avantage d'avoir un fil d'eau de sortie dans 99 % des cas qui permet souvent d'avoir un rejet au fossé (ou un épandage des eaux usées traitées) gravitaire. Tandis qu'un filtre compact a cette contrainte d'avoir un fil d'eau de sortie trés profond (en moyenne 1.20 m de profond) et de ce fait, nécessite dans 90 % des cas un poste de relevage.


stefseb44 a écrit: peut on leur retéléphoner pour leur dire que l'on veut garder notre premier choix, puis pendant l'installation mettre notre deuxième choix ?


C'est à vos risques et péril .... En effet, si d'ici la, votre modèle de microstation n'est toujours pas agréé, le SPANC ne vous la validera pas de toute façon, et c'est vous qui y perdrait à l'arrivée car votre assainissement sera déclaré non conforme et n'obtiendra pas le certificat de conformité. Alors vous me direz, dans l'immédiat, que risquez vous ? Pas grand chose en l'occurence, si ce n'est que si un jour votre système dysfonctionne, vous l'aurez dans le baba puisque :
- Le SPANC ne l'aura pas certifié conforme, vous ne pourrez rien contre eux
- l'entrepreneur vous dira : ah mais moi, on m'a demandé de poser ca, si ca fonctionne pas, c'est pas de ma faute puisque c'était pas agréé.
- Le fabricant vous dira, ah mais madame (ou monsieur), notre produit n'étant pas agréé, vous l'avez posé en connaissance de cause, et puis de toute facon, nous sommes sur que c'est vous qui n'avez pas respecté les conditions d'utilisation, c'est pas notre produit qui est en cause !

Mais la ou vous la sentirez passer bien comme il faut (excusez moi l'expression), c'est si vous revendez votre future maison, n'ayant pas de certificat de conformité, et comme l'assainissement est devenu une clause notariale, votre investissement sera perdu ! En effet, en cas de non conformité, l'acquéreur aura 1 an pour se mettre aux normes, ce sera donc un élément à négocier sur le prix de vente de la maison (en votre défaveur bien sur !)

stefseb44 a écrit: Merci à tout ceux qui auront les réponses à mes questions

stef


Voila pour ma part, je serais vous je reviendrais tranquillement vers le SPANC en essayant de voir avec le technicien du SPANC si ce dernier peut vous orienter gentimment, vous aider aussi peut être à comprendre les conclusions de votre rapport d'étude de sol. Ou bien, vous scannez ce document en effacant au préalable vos noms/adresse et si on peut vous aider, n'hésitez pas
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