Retour
Menu utilisateur
Menu

Etude des sols erronée quel recours?

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 2.811 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Herault
Bonjour,

Nous avons fait l'acquisition d'un terrain il y 2 mois par l'entremise d'une agence immobilière, intervenant pour le compte d'un lotisseur.
Une étude de sol avait été réalisée par le lotisseur et cette étude figure dans l'acte de vente.
Lorsque le maçon a creusé pour faire les fondations, il s'est rendu compte qu'une partie importante du terrain était constituée de remblai. Cela ne figurait pas sur l'étude de sol, pourtant un des points testés lors de l'étude correspond exactement à l'endroit où le maçon a creusé.

Nous devons maintenant faire face à un surcoût de notre projet (vide sanitaire plus important).

Que pouvons-nous faire?

Nous n'avons pas encore reçu l'acte de vente du terrain donc je ne sais pas si une clause portant sur l'étude de sol y figure.

Merci de votre aide
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 60000 message
lor3011 a écrit:Bonjour,

Nous avons fait l'acquisition d'un terrain il y 2 mois par l'entremise d'une agence immobilière, intervenant pour le compte d'un lotisseur.
Une étude de sol avait été réalisée par le lotisseur et cette étude figure dans l'acte de vente.
Lorsque le maçon a creusé pour faire les fondations, il s'est rendu compte qu'une partie importante du terrain était constituée de remblai. Cela ne figurait pas sur l'étude de sol, pourtant un des points testés lors de l'étude correspond exactement à l'endroit où le maçon a creusé.

Nous devons maintenant faire face à un surcoût de notre projet (vide sanitaire plus important).

Que pouvons-nous faire?

Nous n'avons pas encore reçu l'acte de vente du terrain donc je ne sais pas si une clause portant sur l'étude de sol y figure.

Merci de votre aide


Bonjour,
Que voudriez vous que figure comme "clause" ?
Par qui faites vous construire ? Constructeur avec CCMI ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Herault
Une clause dégageant par exemple la responsabilité du vendeur par rapport à l'étude de sol, je ne sais pas vraiment.
Nous ne passons pas par un constructeur mais par un maçon.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Seine Et Marne
Bonjour

Si vous auviez été en CCMI et bien sur contrat signé des 2 partis, le surcout des fondations auraient été à la charge du cst mais là vous étes avec des artisans donc je ne sais pas trop comment vous aider à part peut étre vous retourner contre le lotisseur ayant éffectué cette étude...

C'est une G12 l'étude de sol ?

@+
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
OK
Tu as cette étude de sol ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Herault
Oui je l'ai et c'est une G12
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Haute Garonne
Vous êtes sur qu'elle porte bien sur VOTRE parcelle?
Parce que nous aussi nous avons été confronté à ce genre "d'étude", le vendeur nous avait dit qu'elle correspondait à notre lotissement et en fait, elle correspondait au lotissement de l'autre côté de la rue.
De toute façon, ne jamais se baser sur une étude de sols faite par quelqu'un d'autre que vous... Elle a très bien pu être faite avant remblais par ex...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Herault
Sur l'étude figure le plan d'implantation des sondages, il s'agit bien de notre parcelle.
Effectivement l'étude a pu être faite avant remblais, je suppose que nous n'avons donc aucun recours...
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
lor3011 a écrit:Sur l'étude figure le plan d'implantation des sondages, il s'agit bien de notre parcelle.
Effectivement l'étude a pu être faite avant remblais, je suppose que nous n'avons donc aucun recours...


Il y a une date sur cette étude ?
Et puis tu dis que cette étude à été mentionnée sur l'acte donc si elle a été faite avant le remblai par le lotisseur , pour moi il y a vice caché et je dirais même plus tromperie !

Chez quel notaire a été signé l'acte ? Celui du lotisseur ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Herault
L'étude est très antérieure à la vente (de 2006), donc on aurait du en faire faire une autre mais très sincèrement on n'a pas du tout pensé à ça.
Non, c'était notre notaire.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Et le lotissement a été fait quand ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Herault
Environ à la même période. Notre parcelle a été la dernière (sur 3) à être vendue. Le lotisseur l'a mise en vente en début d'année 2013.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Haute Garonne
Une question... Ce terrain, il est en pente?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
lor3011 a écrit:Environ à la même période. Notre parcelle a été la dernière (sur 3) à être vendue. Le lotisseur l'a mise en vente en début d'année 2013.


A la même période que quoi ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Herault
La même que l'étude de sol
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
lor3011 a écrit:La même que l'étude de sol


Bon alors probablement que le lotissement était déjà fait.

Contactez votre notaire demain pour savoir ce qu'il en pense et si vous pouvez vous retourner contre celui qui a fait cette étude de sol ou contre le lotisseur.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Herault
Très bien. Merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 21 janvier 2026 à 11h50
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir