Retour
Menu utilisateur
Menu

Avenant

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.179 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Loiret
Bonjour,

y a t'il un délai légal pour envoyer un avenant ?

Je m'explique, mon constructeur ma fait un plan daté du 26/10 avec une trappe d’accès au vide sanitaire. La construction commence, le vide sanitaire se monte et lors de la pose des poutrelle/hourdis, je me rend compte que le vide sanitaire ne fait que 40 cm. J'explique au conducteur de travaux que le dtu signal qu'un vide sanitaire doit mesuré 60 cm pour être dit 'accessible'. Je lui dit que vu qu'il y a une trappe il devient accessible mais il me dit que je n'ai pas signé d'avenant demandant l'ouverture d'une trappe donc il m'envoi presque 2 mois après le dit avenant, en signalent bien cette fois que le vide sanitaire est inaccessible alors que c'est écrit nulle part. Il me dit aussi que vu que rien ne précise que le vide sanitaire est accessible il ne l'est donc pas. A t-il le droit de faire ça ?

Merci
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus
 
Super Aviseur Env. 600 message Aubry Du Hainaut (59)
Bonjour,
je connais des gens qui ont des vides sanitaires extrement bas et pas accessible.
Mais sur votre plan , vous etes sur que c'est bien une trappe?
Et aussi sur votre contrat que vous avez signé , dans le descriptif , il y a-t-il quelque part mentionné la hauteur du vide sanitaire ?
Car si la hauteur est de 40 cm dans votre description , c'est que c'est la hauteur sera de 40cm . Sinon c'est forcement une plus value et un avenant à signer de votre part.
De plus si dans votre contrat rien ne stipule une ouverture de trappe . Il n'a meme pas besoin de vous envoyer un avenant pour vous dire qu'il n'y a pas de trappe Huh
Citer
Picto recompense Super Aviseur
Messages : Env. 600
De : Aubry Du Hainaut (59)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Loiret
Oui c'est bien une trappe d’accès.
Sur le descriptif, rien n'indique la hauteur du vide sanitaire sauf l'indication '4 rang de parpaing'.
De plus je me suis peut être mal exprimé mais la trappe est sur le plan mais ils ne veulent pas la faire car je n'ai pas signé d'avenant. La trappe a été rajouté sur le plan après signature mais cela fait déjà plus de 2 mois maintenant. Et ce n'est que maintenant qu'il m'envoi l'avenant.

merci
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super Aviseur Env. 600 message Aubry Du Hainaut (59)
Bonjour ,
normalement le plan valide est le plan avec votre date + signature dessus .
Par exemple dans notre cas on a eu une modification sur le plan, ben notre constructeur nous a refait signer le nouveau plan avec bon pour modification le ../../2013
Donc si vous n'avez pas signez et datez ce plan et aucun avenant de signer, je pense que malheureusement vous ne pouvez rien faire...Sad .
un exemple : vous voulez bouger une cloison et rajouter une fenetre .Le constructeur vous montre le nouveau plan etc MAIS l'avenant pour cette modification ne vous ai jamais envoyé , et vous ne signer rien .
Meme si cela va en justice , il n'y aura aucune trace de cette modification. Il fallait jamais accepter le demarrage des travaux sans avoir signer la modification
Citer
Picto recompense Super Aviseur
Messages : Env. 600
De : Aubry Du Hainaut (59)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Loiret
Justement, mon plan signé contient une trappe mais l'avenant est arrivé 2 mois après quand j'ai signalé qu'ils avaient oublié la trappe.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis avant-hier à 03h56
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir