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Env. 10 message Talence (33)
Bonjour,

Avant de commencer, je vais traditionnellement vous souhaiter une bonne année et la bonne santé (hommage à GAd elmaleh),

Je me permets de vous écrire aujourd'hui pour avoir votre avis;

J'ai acheté en février 2013, un terrain et une maison à bâtir chez un constructeur dont je tairais le nom pour le moment (aucune utilité surtout que sur le coup il n'y est pas pour grand chose), je n'ai que signé qu'un sous seing sans passer par la case notaire,
Le permis a été déposer au mois de mai (3 mois, je trouve cela long, mais bon passons),
Nous avons reçu la validation du permis de construire au mois de septembre, mais depuis les galères commencent ...

Ils nous tenaient au courant de la situation en nous disant que tout était ok,

un mois, deux mois passent pas de nouvelle qu'on ne sache pas,
Au mois de novembre, à force de me faire harceler par le courtier et la banque je finis par m'énerver, il nous explique que le vendeur du terrain initial, ne leur a pas dit que la servitude de passage appartient à deux personnes (c'est à dire lui et un voisin) et que le voisin demande compensation financière ....

Rebelote un mois supplémentaire d'attente (un belle partie de poker menteur pour faire monter les enchères du constructeur), et moi qui suis obligé de lever des fonds sur mon crédit pour valider le taux accordé au mois de février avec un sous seing plus valable depuis le mois de mai 2013,

Nous sommes aujourd'hui en janvier 2014, et toujours pas de nouvelle ....

MA question est la suivante: que dois je faire? attendre encore ? porter plainte ? contre qui ? le constructeur qui se fait balader par un vendeur verreu ? 11 mois d'attente avant le début de la construction,et je dois impérativement quitter le logement ou je me trouve avant le mois de mai (T1 avec un nouvel arrivant ca va faire short),
Que puis-je espèrer?

Merci pour le retour que vous ferez,

Et dire qu'on m'avait dit que le plus dur, c'est le suivi de la chantier, et bien ca va donner .....
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Messages : Env. 10
De : Talence (33)
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

Meilleurs voeux à vous aussi.

il va nous falloir des précisions pour répondre au plus juste :

liocerom a écrit:

J'ai acheté en février 2013, un terrain et une maison à bâtir chez un constructeur

un cst ne vend pas de terrain donc les questions sont :
qu'avez-vous signé ? qui sont les signataires de ce sous seing ?

avez-vous signé un CCMI chez ce cst ?

Le permis a été déposer au mois de mai (3 mois, je trouve cela long, mais bon passons),
Nous avons reçu la validation du permis de construire au mois de septembre, mais depuis les galères commencent ...

Ils nous tenaient au courant de la situation en nous disant que tout était ok,
qui "ils" ?

un mois, deux mois passent pas de nouvelle qu'on ne sache pas,
Au mois de novembre, à force de me faire harceler par le courtier et la banque je finis par m'énerver, il nous explique que le vendeur du terrain initial, ne leur a pas dit que la servitude de passage appartient à deux personnes (c'est à dire lui et un voisin) et que le voisin demande compensation financière ....
et là ? qui "il" ?

Rebelote un mois supplémentaire d'attente (un belle partie de poker menteur pour faire monter les enchères du constructeur), et moi qui suis obligé de lever des fonds sur mon crédit pour valider le taux accordé au mois de février avec un sous seing plus valable depuis le mois de mai 2013,
"obligé de lever des fonds" ? çà veut dire ? comment la banque peut-elle débloquer des fonds sans facture en face ?
à ce jour, êtes vous OUI ou NON propriétaire de ce terrain ?
comment la mairie a-t-elle pu vous délivrer un permis si l'accès n'est pas défini ?

Nous sommes aujourd'hui en janvier 2014, et toujours pas de nouvelle ....

MA question est la suivante: que dois je faire? attendre encore ? porter plainte ? contre qui ? le constructeur qui se fait balader par un vendeur verreu ?
je ne pense pas trop me mouiller en remplaçant "vendeur" par cst et... "constructeur" par vous-même
...


il faut nous dire ce que vous avez signé ;
quelles sont les conditions suspensives dans ce sous seing (TOUTES les conditions suspensives) ?
quelles sont les dates de signature (sous seing et ccmi)
les conditions suspensives du ccmi avec les délais (genre 6 mois pour déposer le permis... )

et... la banque c'est la votre ou celle trouvée par le cst ?
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
Bonjour,

Repondez bien a toutes les questions d'Elisa, c'est important.

En plus je vous conseille une adhesion à l'AAMOI, rien n'a l'air "regulier" dans votre histoire.

Ne quittez pas votre logement ou cherchez en un autre tout de suite.
Adhérent AAMOI 2969
Premier constructeur Lemay, liquidé.
Deuxieme constructeur Trécobat, OK.
Livré, avec 635 jours de retard.
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Picto recompense Photographe
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Env. 10 message Talence (33)
[quote="elisa21"]Bonjour,

Meilleurs voeux à vous aussi.

il va nous falloir des précisions pour répondre au plus juste :

liocerom a écrit:

J'ai acheté en février 2013, un terrain et une maison à bâtir chez un constructeur

un cst ne vend pas de terrain donc les questions sont :
qu'avez-vous signé ? un compromis de vente avec signature des partis
qui sont les signataires de ce sous seing ? le vendeur de bien qui est associé avec le constructeur (de renommé nationale) et nous même

avez-vous signé un CCMI chez ce cst ?

Le permis a été déposer au mois de mai (3 mois, je trouve cela long, mais bon passons),
Nous avons reçu la validation du permis de construire au mois de septembre, mais depuis les galères commencent ...

Ils nous tenaient au courant de la situation en nous disant que tout était ok,
qui "ils" ? le commercial du constructeur, la seul personne que nous ayons toujours eu,

un mois, deux mois passent pas de nouvelle qu'on ne sache pas,
Au mois de novembre, à force de me faire harceler par le courtier et la banque je finis par m'énerver, il nous explique que le vendeur du terrain initial, ne leur a pas dit que la servitude de passage appartient à deux personnes (c'est à dire lui et un voisin) et que le voisin demande compensation financière ....
et là ? qui "il" ? le commercial du constructeur

Rebelote un mois supplémentaire d'attente (un belle partie de poker menteur pour faire monter les enchères du constructeur), et moi qui suis obligé de lever des fonds sur mon crédit pour valider le taux accordé au mois de février avec un sous seing plus valable depuis le mois de mai 2013,
"obligé de lever des fonds" ? çà veut dire ? comment la banque peut-elle débloquer des fonds sans facture en face ?
à ce jour, êtes vous OUI ou NON propriétaire de ce terrain ?Non, tant que le vendeur de bien n'a pas acheté le terrain au vendeur initial, nous ne pouvons pas signer chez le notaire
comment la mairie a-t-elle pu vous délivrer un permis si l'accès n'est pas défini ? dans le principe, il l'était mais le voisin a surement vu qu'il pouvait être dédommagé et il n'a pas hésiter, chose qu'il a obtenu d'ailleur

Nous sommes aujourd'hui en janvier 2014, et toujours pas de nouvelle ....

MA question est la suivante: que dois je faire? attendre encore ? porter plainte ? contre qui ? le constructeur qui se fait balader par un vendeur verreu ?
je ne pense pas trop me mouiller en remplaçant "vendeur" par cst et... "constructeur" par vous-même



VENDEUR INITIAL: PERSONNE QUI POSSEDE LE TERRAIN A CE JOUR,
VENDEUR DE BIEN: INTERMEDIAIRE QUI RACHETE LE TERRAIN ET NOUS LE REVEND EN S'ASSOCIANT AVEC UN CONSTRUCTEUR
CONSTRUCTEUR: TYPE LES DEMEURES DE LA COTE D'ARGENT, ALPHA CONSTRUCTION, IGC,

...


il faut nous dire ce que vous avez signé ;
quelles sont les conditions suspensives dans ce sous seing (TOUTES les conditions suspensives) ? refus du permis de construire, refus du credit immobilier, d'autre que je vous transmettrais ce soir si ca vous intéresse, rien d'acter chez le notaire, juste une signature
quelles sont les dates de signature (sous seing et ccmi) 7 fevriers 2013, et c'est un permis valent division
les conditions suspensives du ccmi avec les délais (genre 6 mois pour déposer le permis... ); je regarde ce soir et je vous dis

et... la banque c'est la votre ou celle trouvée par le cst ? banque trouvée grâce à un courtier, rien à voir avec le constructeur,


merci pour votre aide
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Messages : Env. 10
De : Talence (33)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Crying

l'adhésion AAMOI me semble une très bonne suggestion, à faire au plus vite (cliquez sur le mot AAMOI souligné, vous aurez les liens)

de mémoire (et je n'ai que çà car pas mon ordi W00t) un PVD (permis valant division) est tout simplement INTERDIT dans le cadre d'un CCMI ;
peu de notaires signaient des ventes avec ces termes ... m'étonnerait qu'on en trouve 1 aujourd'hui.

et donc, le vendeur de bien associé au cst vous a vendu... un terrain qui ne lui appartient pas W00t

et le voisin a été dédommagé ? en clair çà veut dire ? c'est à lui que vous avez versé "les fonds débloqués par la banque" ?

si vous n'avez pas de notaire à VOUS, trouvez en un : demandez à la famille, aux collègues... et SURTOUT pas celui du marchand de bien ni un pote du cst .

on attend les compléments pour essayer de vous aider au mieux
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 10 message Talence (33)
[quote="elisa21"]Crying

l'adhésion AAMOI me semble une très bonne suggestion, à faire au plus vite (cliquez sur le mot AAMOI souligné, vous aurez les liens)

de mémoire (et je n'ai que çà car pas mon ordi W00t) un PVD (permis valant division) est tout simplement INTERDIT dans le cadre d'un CCMI ;
peu de notaires signaient des ventes avec ces termes ... m'étonnerait qu'on en trouve 1 aujourd'hui.

et donc, le vendeur de bien associé au cst vous a vendu... un terrain qui ne lui appartient pas W00t
en gros, vous avez raison,
et le voisin a été dédommagé ? en clair çà veut dire ? c'est à lui que vous avez versé "les fonds débloqués par la banque" ?
nous n'avons rien payé de plus à quiconque depuis le début de l'opération, toutes les plus values, c'est le vendeur de bien qui paye sans répercution sur notre achat,
Nous avons débloqué des fonds uniquement pour valider un taux,

si vous n'avez pas de notaire à VOUS, trouvez en un : demandez à la famille, aux collègues... et SURTOUT pas celui du marchand de bien ni un pote du cst .
Il est prévu dans les calculs de départ, donc c'est le constructeur/ promotteur (je ne dois pas employé le bon mot) qui en prend la charge, quel risque jai à faire signer par le leur?


en gros, je n'ai pas de toute sur le constructeur/promotteur, il est réglo, fais son maximum (c'est rare pour etre signaler), mais il est dépendant du vendeur initial peu scrupuleur qui lui veux prendre le maximum?


Merci pour tous conseils, je vous repond ce soir plus précisement,
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Messages : Env. 10
De : Talence (33)
Ancienneté : + de 12 ans
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
liocerom a écrit:
elisa a écrit:
si vous n'avez pas de notaire à VOUS, trouvez en un : demandez à la famille, aux collègues... et SURTOUT pas celui du marchand de bien ni un pote du cst .

Il est prévu dans les calculs de départ, donc c'est le constructeur/ promotteur (je ne dois pas employé le bon mot) qui en prend la charge, quel risque jai à faire signer par le leur?

le risque ? vous allez vous faire ...enfumer non, je suis désolée, ne le prenez pas mal, je ne sais pas comment vous le dire

les frais de notaire pour une vente :
- s'il n'y a qu'un notaire c'est lui qui les encaisse
- s'il y en a plusieurs (souvent le second est celui de l'acheteur) , le montant payé sera le même, simplement les 2 notaires se partageront cette somme.

* AUCUN vendeur ne peut imposer SON notaire en interdisant à l'acheteur de ne pas faire intervenir un second notaire.
* Un notaire a DEVOIR DE CONSEIL, mais dans la pratique, certains ont la facheuse tendance à conseiller ... dans l'interet de leur client en oubliant un peu-beaucoup les interets de la partie "adverse"

j'écris partie "adverse" car, si l'un essaie d'embrouiller l'autre, ce n'est plus de une vente amiable.

liocerom a écrit:

en gros, je n'ai pas de toute sur le constructeur/promotteur, il est réglo, fais son maximum (c'est rare pour etre signaler), mais il est dépendant du vendeur initial peu scrupuleur qui lui veux prendre le maximum?


oui, et c'est bien parce que j'avais lu cette phrase que j'ai écris "le risque" plus haut.

et petit rappel pour vous aider à la reflexion :
- Je n'ai AUCUN interet à défendre le vendeur, le cst ou qui que ce soit puisque je ne connais ni les uns ni les autres.
çà ne me rapportera rien ; ... contrairement au commercial qui, lui, est payé pour son job : VENDRE une maison... et se débrouiller pour que la vente puisse se faire.
et là, l'interet est double puisque PVD donc certainement plusieurs constructions.
- Je n'ai AUCUN interet à donner de mauvais conseils, et si cela m'arrive par erreur -involontairement- (personne n'est parfait) l'interet de ce forum est qu'il y aura toujours plusieurs intervenants, plusieurs avis et la plupart du temps les erreurs des uns sont corrigées par les autres.

Ce qui m'étonne c'est que la mairie ait délivré le permis avec une division non ficelée.

a+
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Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
elisa21 a écrit:
le risque ? vous allez vous faire ...enfumer non, je suis désolée, ne le prenez pas mal, je ne sais pas comment vous le dire



Ecoutez donc Elisa21, elle est de bon conseil, je pense pareil, vous etes en train
de vous faire avoir.

Rien n'a l'air legal ou fait dans les formes dans votre histoire.

Permis valant division + CCMI -> illegal
La banque n'est pas sencée debloquer des fonds sans facture.

En ayant toutes les dates/contrats, vous devriez pouvoir vous sortir de la sans casse avant d'etre dans la M. pour
de vrai. Adhérez à l'AAMOI, ca sera le meilleur investissement de votre vie pour leurs conseils.

Vous aurez ensuite toutes les informations pour construire dans des conditions "reglementaires"
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
Un peu de lecture gratuite:

http://aamoi.fr/AAMOI/index.php?option=com_content&view=[...]ash-info&Itemid=129
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
liocerom a écrit:

en gros, je n'ai pas de toute sur le constructeur/promotteur, il est réglo, fais son maximum (c'est rare pour etre signaler), mais il est dépendant du vendeur initial peu scrupuleur qui lui veux prendre le maximum?



Vérifiez la dans le lien ci-dessous, si votre constructeur n'a pas l'habitude d'enfumer les clients

http://aamoi.fr/AAMOI/index.php?option=com_content&view=[...]mp;id=87&Itemid=125
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Env. 4000 message Munich
Pour moi le commercial est le seul intermédiaire dans toute l'affaire.
Il pourrait (conditionnel) vous raconter n'importe quoi, vous n'avez rien pour vérifier.

En gros, ce que j'essaie de dire... c'est que toutes les infos ne proviennent que de lui. C'est un peu comme si vous aviez NRJ12 comme seule chaîne d'information. Et vu la qualité du programme : aïe aïe aïe...

Suivez les conseils plus haut et dès aujourd'hui...
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Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 13 ans
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Super bloggeur Env. 2000 message Valenciennes (59)
IrisdeMunich a écrit:...C'est un peu comme si vous aviez NRJ12 comme seule chaîne d'information.


La chaîne qui a révélé Nabilla, quand même...
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Picto recompense Super bloggeur
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