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Ouverture dossier chez architecte sans suite

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Membre utile Env. 400 message Bouches Du Rhone
Bonjour à tous,

J'avais le projet de faire construire une maison sur une parcelle à diviser. J'ai contacté un géomètre pour réaliser cette opération et en parallèle j'ai trouvé un architecte pour faire les plans et suivre le chantier de A à Z. J'ai signé un devis ainsi qu'un contrat.

Malheureusement les règles de l'urbanisme de ma ville m'oblige à avoir 500m² sur la nouvelle parcelle, chose impossible étant donné que la parcelle totale fait 750m². Le projet tombe a l'eau.

Par conséquent j'ai payé le géomètre (normal puisqu'il a réalisé son travail).

Par contre j'ai réglé l'ouverture du dossier administrative à l'architecte ("OAD" d'après le devis) de 956.80 €

Pouvez vous me dire si je peux demander le remboursement à l'architecte de son ouverture du dossier administrative sachant qu'il n'a absolument rient fait concrètement sur le dossier.

Nota : Il n'y a pas de clause dans le devis, ni dans le contrat qui nous lie en cas de rupture des ouverture du dossier.

Merci pour vos réponses
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Picto recompense Membre utile
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 2000 message Gironde
Le géomètre a divisé une parcelle indivisible? W00t
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Membre utile Env. 400 message Bouches Du Rhone
juana a écrit:Le géomètre a divisé une parcelle indivisible? W00t


juana a écrit:Le géomètre a divisé une parcelle indivisible? W00t


Non disons que nous voulions acheter la partie "porcherie" pour la détruire et construire et finalement nous achetons l'autre partie la ou il y a la maison existante
La porcherie sera rachetée par la belle famille pour en faire des garages , pas besoin de limitation de parcelle pour ce type d'aménagements
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Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Si concrétement il n'a pas fait grand chose... c'est à négocier à l'amiable avec l'archi....
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Membre utile Env. 400 message Bouches Du Rhone
Odilon44 a écrit:Bonjour,
Si concrétement il n'a pas fait grand chose... c'est à négocier à l'amiable avec l'archi....


D'accord je vais passer un petit coup de fil je savais pas si c'était mal perçu de demander remboursement ou non.

Merci
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ensuite, ça ne signifie pas qu'il n'ait rien fait du tout... Il n'a peut être rien produit, mais il a peut être étudier le dossier quand même... (c'est ce qu'il va dire).
Mais bon, ça ne coute rien d'essayer, et peut être que dans le cadre de bonnes relations commerciales, vous pourrez peut être vous mettre d'accord sur une ristourne...
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Picto recompense Membre super utile
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De : Wadirum (44)
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En cache depuis le vendredi 25 avril 2025 à 08h04
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